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2022 DU 48 : Dénomination belvédère Claude-Gérard Marcus (10e).

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aris]] > [[..:..:start|Réunions]] > [[..:..:start|Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00]] > [[..:... Le Conseil de Paris, Vu le code général des collectivités t... otifs de la présente délibération ; Vu l’avis du Conseil du 10e arrondissement en date du ... . Article 2 : Il est dérogé à la délibération du Conseil Municipal en date du 23 décembre 1932, modifiée p