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1.5. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp005

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'Intercommunale du Brabant ... ====== ==== Titre complet ==== * 1.5. Convention de gestion des sacs poubel... eurs le 1 octobre 2021 les informant du caractère complet et recevable de leur dossier de leur dossier, Co

7.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 10 janvier 2022 et ayant trait désignation ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc001

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et ayant trait désignation ... ====== ==== Titre complet ==== * 7.1. Ratification de la décision prise par

7.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 10 janvier 2022 et ayant pour objet le ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc002

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022 et ayant pour objet le ... ====== ==== Titre complet ==== * 7.2. Ratification de la décision prise par

1.4. Renouvellement de la convention de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les modalités de ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp004

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es fixant les modalités de ... ====== ==== Titre complet ==== * 1.4. Renouvellement de la convention de pa

1.7. Convention relative à la collecte et la valorisation des bâches agricoles entre la Commune d'Orp-Jauche et l'InBW-Approbation ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp007

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Jauche et l'InBW-Approbation ; ====== ==== Titre complet ==== * 1.7. Convention relative à la collecte et

3.1. Convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation sur le réseau cyclable provincial à ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp010

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seau cyclable provincial à ... ====== ==== Titre complet ==== * 3.1. Convention fixant les modalités d'exé

4.1. Projet de classement, comme monument, de la totalité de la grange en colombage dite « Grange à la dîme » englobée dans ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp011

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à la dîme » englobée dans ... ====== ==== Titre complet ==== * 4.1. Projet de classement, comme monument,

4.2. Rétrocession en faveur de la Commune d'Orp-Jauche d'une parcelle sise rue du Bonsopré, cadastrée section B, n°683A3P0000 - ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp012

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section B, n°683A3P0000 - ... ====== ==== Titre complet ==== * 4.2. Rétrocession en faveur de la Commune

5.1. Marché de service ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp014

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eur sécurité chantier pour ... ====== ==== Titre complet ==== * 5.1. Marché de service ayant pour objet la