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6.5. Remplacement d'une institutrice maternelle écartée dans le cadre de la protection de la maternité à l'école communale de ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ité à l'école communale de ... ====== ==== Titre complet ==== * 6.5. Remplacement d'une institutrice mater
6.9. Désignation d'une institutrice primaire dans le cadre des périodes octroyées en soutien pédagogique du 1er septembre au 31 ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
que du 1er septembre au 31 ... ====== ==== Titre complet ==== * 6.9. Désignation d'une institutrice primai
6.18. Désignation d'une puéricultrice APE 4/5e temps à l'école communale de Jandrain ; 6.19 Désignation d'une puéricultrice APE ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
on d'une puéricultrice APE ... ====== ==== Titre complet ==== * 6.18. Désignation d'une puéricultrice APE
6.23. Désignation d'institutrices primaires dans le cadre de l'aide spécifique aux Directions des écoles communales d'Orp et de ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc022
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les communales d'Orp et de ... ====== ==== Titre complet ==== * 6.23. Désignation d'institutrices primaire
1.3. Installation et utilisation de caméras visibles sur le territoire communal -Approbation de l'utilisation de bodycams ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp003
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l'utilisation de bodycams ... ====== ==== Titre complet ==== * 1.3. Installation et utilisation de caméra
1.5. Règlement complémentaire sur la circulation routière - Aménagement passage piétons - Rue de Folx-Ies-Caves (centre ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
de Folx-Ies-Caves (centre ... ====== ==== Titre complet ==== * 1.5. Règlement complémentaire sur la circu
2.2. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Comité de Gestion des Maisons à Loyers modérés d'Orp-Jauche pour ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp007
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modérés d'Orp-Jauche pour ... ====== ==== Titre complet ==== * 2.2. Octroi d'un subside de fonctionnement
2.5. Octroi d'un subside extraordinaire en faveur de l'Association Chapitre XII Eugène Malevé pour la réalisation ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp010
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Malevé pour la réalisation ... ====== ==== Titre complet ==== * 2.5. Octroi d'un subside extraordinaire en
2.7. Garantie bancaire en faveur de l'Association Chapitre XII Eugène Malevé pour l'augmentation de la ligne de crédit auprès ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp012
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la ligne de crédit auprès ... ====== ==== Titre complet ==== * 2.7. Garantie bancaire en faveur de l'Asso
2.8. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation de la 1ère modification budgétaire 2021 de la Fabrique d'église Saint-Martin ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp013
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ique d'église Saint-Martin ... ====== ==== Titre complet ==== * 2.8. Tutelle spéciale d'approbation - Appr
2.11. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saint-Feuillen d'Enines ; 2.12 ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp016
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t-Feuillen d'Enines ; 2.12 ... ====== ==== Titre complet ==== * 2.11. Tutelle spéciale d'approbation - App
3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans le cadre de ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp017
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a commune dans le cadre de ... ====== ==== Titre complet ==== * 3.1. Marché de services ayant pour objet l
3.2. Marché de service ayant pour objet le financement au moyen de crédits d'investissements extraordinaires inscrits aux ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp018
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traordinaires inscrits aux ... ====== ==== Titre complet ==== * 3.2. Marché de service ayant pour objet le
4.1. Marché de travaux ayant pour objet la rénovation de la salle omnisport du Chaufour- Volet 1 - Décision de principe, ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp019
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1 - Décision de principe, ... ====== ==== Titre complet ==== * 4.1. Marché de travaux ayant pour objet la
4.2. ORES - Modernisation du parc d'éclairage public - Année 2021 -Remplacement de 192 points lumineux sur l'entité de Marilles ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp020
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x sur l'entité de Marilles ... ====== ==== Titre complet ==== * 4.2. ORES - Modernisation du parc d'éclair
5.1. POLLEC 2021 - Adhésion de la Commune au projet d'in BW visant à coordonner la réalisation d'une étude de thermographie ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp021
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