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O1.m. Ratification désignation à titre temporaire d'un Maître spécial de religion protestante aux écoles communales de ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc014

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e aux écoles communales de ... ====== ==== Titre complet ==== * O1.m. Ratification désignation à titre tem

O1.n. Ratification désignation à titre temporaire d'un Maître spécial de religion catholique aux écoles communales de ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc015

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e aux écoles communales de ... ====== ==== Titre complet ==== * O1.n. Ratification désignation à titre tem

O1.o. Ratification désignation à titre temporaire d'un Maître spécial de religion catholique aux écoles communales de ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc016

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e aux écoles communales de ... ====== ==== Titre complet ==== * O1.o. Ratification désignation à titre tem

O1.q. Prise d'acte de la situation des cours d'éducation physique et de psychomotricité pour l'année 2O2l-2O22 et ratification ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc018

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2O2l-2O22 et ratification ... ====== ==== Titre complet ==== * O1.q. Prise d'acte de la situation des cou

02. P.C.D.R. (Plan communal de développement rural). Opération de développement rural. Approbation de la convention ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp003

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probation de la convention ... ====== ==== Titre complet ==== * 02. P.C.D.R. (Plan communal de développeme

12. Ordonnance de police d'urgence du Bourgmestre interdisant l'accès à l'église Saint-Nicolas de Sart-Dames-Avelines. Ratification. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp013

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-Dames-Avelines. Ratification. ====== ==== Titre complet ==== * 12. Ordonnance de police d'urgence du Bour

13. IMIO (Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle). Points portés à l'ordre du jour de ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp014

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ortés à l'ordre du jour de ... ====== ==== Titre complet ==== * 13. IMIO (Intercommunale de Mutualisation

15. Approbation de la convention entre la Province du Brabant wallon et la Commune fixant les modalités d'exécution des travaux ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp016

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és d'exécution des travaux ... ====== ==== Titre complet ==== * 15. Approbation de la convention entre la

18. Demande de permis d'urbanisme 0120/2020. Fondation LE TEMPS D'M. Modification de la voirie communale. Villers-la-Ville. Rue ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp019

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ale. Villers-la-Ville. Rue ... ====== ==== Titre complet ==== * 18. Demande de permis d'urbanisme 0120/202

19. Acte de déclaration de prescription acquisitive trentenaire. Parcelle cadastrée Villers-la-Ville -rue de Mellery - 1ère ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp020

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lle -rue de Mellery - 1ère ... ====== ==== Titre complet ==== * 19. Acte de déclaration de prescription ac

20. Travaux de rénovation de la toiture des appartements sis rue Gustave Linet à Sart-Dames-Avelines. Approbation des ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp021

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-Avelines. Approbation des ... ====== ==== Titre complet ==== * 20. Travaux de rénovation de la toiture de