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- 6.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 29 novembre 2021 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc001
- yant trait au remplacement ... ====== ==== Titre complet ==== * 6.1. Ratification de la décision prise par
- 6.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 29 novembre 2021 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc002
- yant trait au remplacement ... ====== ==== Titre complet ==== * 6.2. Ratification de la décision prise par
- 7.1. Règlement Général sur la Protection des Données - Convention de mise à disposition d'un agent contractuel ayant la ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc003
- agent contractuel ayant la ... ====== ==== Titre complet ==== * 7.1. Règlement Général sur la Protection d
- 1.3. Règlement Général sur la Protection des Données - Service Population -Implementation du logiciel WOCODO - Prise d'acte des ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp003
- WOCODO - Prise d'acte des ... ====== ==== Titre complet ==== * 1.3. Règlement Général sur la Protection d
- 3.1. Marché de travaux ayant pour objet la rénovation de la rue de Boneffe à Folx-les-Caves dans le cadre du Plan ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp012
- aves dans le cadre du Plan ... ====== ==== Titre complet ==== * 3.1. Marché de travaux ayant pour objet la
- 5.1. Règlement Général sur la Protection des Données - Renouvellement de la mutualisation de l'emploi de délégué à la ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp014
- e l'emploi de délégué à la ... ====== ==== Titre complet ==== * 5.1. Règlement Général sur la Protection d