Résultats plein texte:

Réunions @wbr:cmngenappe:meet

18 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

Breadcrumbs end */ ====== Réunions ====== ===== Commune de genappe ===== ==== Conseil communal ==== /* R... 3-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/start|Commune de Genappe - Conseil communal - séance du mardi 2... 2-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/start|Commune de Genappe - Conseil communal - séance du mardi 2... 1-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/start|Commune de Genappe - Conseil communal - séance du mardi 2

14. Secrétariat communal - Vérification de la caisse de la Directrice financière - 4ème trimestre 2019 et 1er trimestre 2020 - ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp014

15 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

ès ; Contrat-Cadre avalisant la relation entre la Commune de MORLANWELZ et NEOVIA (Société énergétique terr... est d'intérêt communal ; Vu l'affiliation de la Commune de MORLANWELZ aux intercommunales CENEO et IGRETE... igatoire pour autant que : * l'adjudicateur (= la commune) exerce sur l'entité distincte (= l'intercommunal... Considérant qu'au travers de l'affiliation de la Commune de MORLANWELZ aux intercommunales CENEO et IGRET

11. Affaires générales - Notre Maison - subside pour le terrain multisport - autorisation de paiement du subside - ratification. @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp011

13 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

er du Service des Travaux (Services publics de la Commune de MORLANWELZ) », le Conseil communal de MORLANWE... er du Service des Travaux (Services publics de la Commune de MORLANWELZ) » repris au Fonds Régional d'Inves... er du Service des Travaux (Services publics de la Commune de MORLANWELZ) », établis par la Cellule Marchés Publics de la Commune de MORLANWELZ. Les conditions sont fixées comme

6. Environnement - Avenant n°2 à la Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp006

8 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

cueil]] > [[..:..:..:start|None]] > [[..:..:start|commune de Genappe]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start... gestion des sacs communaux payants par lequel la commune de Genappe décide de confier la mission de fourni... Le modèle de sac compostable unique retenu par la commune aura une capacité de 25 litres et une épaisseur d... le logo « in BW » suivi de la mention « et votre commune » ; * Les prestations de in BW seront fac

8. Environnement - Règlement complémentaire de circulation-Réservation d'emplacements de stationnement pour véhicules ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp008

6 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

ention déchets. Il est proposé au conseil que la Commune de Rebecq charge l'intercommunale in BW de mettre... de la Ville de Braine-le-Comte. A cette fin, la Commune s'engage à verser à l'intercommunale une contribu... ue début d'année, une déclaration de créance à la Commune d'un montant correspondant calculé sur base du nombre d'habitants de la Commune (derniers chiffres officiels publiés). Par aille

17. Communications du Collège communal. @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp017

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

2\. A l'exception de la zone de diffusion sonore commune du Marché aux Herbes, toute diffusion sonore sur ... s et places publiques. Zones de diffusion sonore commune : Le périmètre de l'hyper-centre est composé de différentes zones de diffusion sonore commune. Pour chaque zone, toute diffusion de musique sur... estinée à une animation sur la voie publique sera commune à l'ensemble des établissements. Les tenanciers e

16. Energie - Fontaine place de Genappe - engagement d'un supplément de dépenses sans article budgétaire - Ratification @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp016

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

LZ, dont le lot n° 4, a été acquis en 2002 par la Commune de MORLANWELZ pour cause d'utilité publique. Ce ... tainement sur les conseils de GEBBIA), informe la Commune de MORLANWELZ qu'elle n'est plus directement inté... . En effet, le lot n° 4 (toujours propriété de la Commune de MORLANWELZ) représente un bien enclavé qui pos... e mettre leur notaire en rapport avec celui de la Commune de MORLANWELZ Maître Nicolas DEMOLIN pour qu'ils

7. Energie - Plan Energie Climat - Rapports annuels du conseil en énergie au 31.12.2020 et au 31.12.2021. @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp007

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

années à venir. Tout changement sera notifié à la commune pour l'année suivante au plus tard le 30/11 de l'... au subside non perçu. * Dans l'éventualité où la commune déciderait de prendre en charge les coûts ou part... rs (cf. tarif appliqué pour les agriculteurs), la commune s'engage à en informer in BW avant le 15 décembre... e complète des coordonnées des agriculteurs de sa commune et à communiquer tout éventuel changement par rap

15. Energie - INBW - mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat gratuite @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp015

4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

eront également sur une bande qui appartient à la Commune de MORLANWELZ. Pour permettre la réalisation de c... disposer d'une bande de terrain appartenant à la Commune de MORLANWELZ. Ce point a pour objet de passer un contrat de vente entre la Commune de MORLANWELZ et la Société précitée qui porte su... ; seule sera vendue la parcelle appartenant à la Commune de MORLANWELZ. La contrepartie de la vente consis

3. Environnement - Appel à projet "Commune pilote Wallonie cyclable"- Dépôt de candidature - Avis de principe favorable. @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp003

3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

cueil]] > [[..:..:..:start|None]] > [[..:..:start|Commune de Genappe]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start... 19h00]] ====== 3. Environnement - Appel à projet "Commune pilote Wallonie cyclable"- Dépôt de candidature -... de candidature dans le cadre de l'appel à projet "Commune pilote Wallonie cyclable". Le dossier de candida

5. Affaires générales - Règlements primes 2020 - Stérilisation des chats domestiques - Approbation @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp005

3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

fecté au transport vaccination. Pour info : * La Commune de MANAGE a également un Taxi de la Solidarité (T... lement approuvé en son temps par la Tutelle. * La Commune de FONTAINE-L'ÉVÊQUE a également un Taxi de la So... n annuelle. Dans un rayon de 15 km maximum. * La Commune de LA LOUVIÈRE (son CPAS) a un Taxi social. Leur

23. Urbanisme - Accord de modification d’une voirie communale (par élargissement de l'espace destiné au public) dans le cadre ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp023

3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

cueil]] > [[..:..:..:start|None]] > [[..:..:start|Commune de Genappe]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start... e chemin n°27 à l'Atlas des chemins de l'ancienne commune de Baisy-Thy de manière à intégrer au domaine pub... é du 19 aout 2020 (et du 02 septembre 2020 par la Commune) à destination d'accotement dans le cadre d'un pe

6. Energie - Plan Energie Climat - Primes communales 2022 - Approbation du nouveau règlement d'octroi de primes communales. @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp006

3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

it le remplacement de 210 points lumineux pour la commune de Rebecq Pour rappel, le conseil communal, en d... onvention cadre entre l'Intercommunale ORES et la commune de REBECQ concernant le plan de remplacement / s... repreneur via un emprunt contracté (0,68%), et la commune rembourse sur du long terme, par tranche, à l'ord

10. Secrétariat communal - Entreprise R.APP.EL scrl fs - Démission du représentant - Désignation d’un nouveau représentant de ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp010

3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

umé ==== */ ==== Note explicative ==== ---- La Commune de MORLANWELZ ouvre un Centre de Plein Air pour l... ctrice Financière faisant fonction (DFf.f.) de la Commune de MORLANWELZ de mettre à disposition des Directr... ficatifs auprès de la Directrice Financière de la Commune de MORLANWELZ pour les dépenses qu'il aura elles

Commune de Genappe, conseil communal du mardi 22 décembre 2020 @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn

3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

cueil]] > [[..:..:..:start|None]] > [[..:..:start|Commune de Genappe]] > [[..:start|Réunions]] /* Breadcrumbs end */ ====== Commune de Genappe, conseil communal du mardi 22 décembre... [.:sp003:start|3. Environnement - Appel à projet "Commune pilote Wallonie cyclable"- Dépôt de candidature -

22. Urbanisme - Modification d’une voirie communale (par élargissement de l'espace destiné au public) dans le cadre d’une ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp022

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

Commune de Genappe, conseil communal du mardi 24 novembre 2020 @wbr:cmngenappe:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

11. Energie - Opération de rénovation énergétique des bâtiments privés dans la cadre du plan POLLEC - Convention de partenariat ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp011

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

2. Environnement - Mobilité - Plan d'investissement Wallonie cyclable (PIWACY) - Projet modificatif- Approbation @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp002

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

10. Environnement - Règlement complémentaire de circulation- Rue Nicolas Lebrun à Genappe- Interdiction de stationner sur la ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp010

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

16. Urbanisme - Patrimoine - Servitude non aedificandi avec emprise en sous-sol - Rue Nicolas Lebrun à 1470 Genappe - Projet de ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp016

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

commune de Genappe, conseil communal du mardi 18 février 2020 @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

13. Finances - Budget communal - Exercice 2020- Modifications budgétaires n°1 - Services ordinaire et extraordinaire @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp013

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

5. Environnement - Avenant n°2 à la Convention de dessaisissement entre la Ville de Genappe et InBW pour la gestion du ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp005

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

9. Finances - Fabrique d'église de Genappe - Compte 2020 @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp009

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

18. Travaux - Marché de services - 1621 - Désignation d'un bureau d'études pour l'élaboration d'un plan stratégique commercial ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp018

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

17. Travaux - Marché de travaux - 1625 - Pose de panneaux photovoltaïques sur le versant Sud de la toiture de l’Hôtel de Ville ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp017

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

16. Travaux - Marché de travaux - 1604 - Remplacement de divers châssis à l'école de l'Espace 2000 - Approbation des conditions ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp016

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

15. Travaux - Marché de travaux - 1618 - Réfection d'ouvrages d'art sur l'entité de Genappe - Année 2021 - Approbation des ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp015

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

14. Travaux - Marché de travaux - 1619 - Travaux d'égouttage divers - Année 2021- Approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp014

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

13. Environnement - Règlement complémentaire de circulation - Interdiction de circuler pour les véhicules de plus de 12m de ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp013

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

12. Environnement - Règlement complémentaire de circulation - Réservation d'emplacements de stationnement pour véhicules ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp012

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

10. Environnement - Renouvellement de la convention pour la collecte des déchets ménagers textiles- ASBL« TERRE » - Approbation @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp010

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

7. Finances - Budget communal - Exercice 2021 - Modifications budgétaires n°2 - Services ordinaire et extraordinaire @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp007

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

8. Finances - Fabrique d'église de Loupoigne - Budet 2022 @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp008

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

6. Finances - Budget communal - Exercice 2021 - Modifications budgétaires n°1 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux du 7 ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp006

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

19. Affaires générales - Ecole NESPA - convention relative à l'alimentation en eau potable @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp019

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

4. Affaires générales - Repas Cabaret Séniors le 12 octobre 2021 - Tarification @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp004

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

3. Affaires générales - Commission Senior - Voyage d'un jour à Blankenberge - Tarification @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp003

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

2. Transition - Budget participatif - Sélection des projets et répartition financière proposée par le Comité de sélection @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp002

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

1. Affaires générales - Intercommunale IMIO - convocation à l'assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021- ordre du jour @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp001

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

30. Finances - Factures sans engagement de dépense - Imputation et paiement @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc001

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:doc-odj-titles

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

Document : Ordre du jour - @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:doc-odj-explain

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

5. Finances - Compte communal - Exercice 2020 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la ville du 26 juillet 2021 - ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp005

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

23. Urbanisme - Aménagement du Territoire- Abrogation de la délibération du Conseil communal du 22 décembre 2020 @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp023

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

20. Urbanisme - DEMANDE DE PERMIS D’URBANISME : 874.1-21.042 - Objet : Construction d'une habitation et d'un car-port - Bien ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp020

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

2. Affaires générales - Place aux Artistes, Genappe en avant - Bilan de la saison - Prise de connaissance. @wbr:cmngenappe:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp002

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

12. Environnement - Agriculture- Voyage dans la région de Houffalize- Fixation du tarif @wbr:cmngenappe:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp012

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

11. Environnement - Règlement Complémentaire de Circulation - RN237 - Carrefour Place de Genappe - Signalisation lumineuse tricolore @wbr:cmngenappe:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp011

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

10. Environnement - Règlement Complémentaire de Circulation - RN237 - Carrefour Bousval - Signalisation lumineuse tricolore - ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp010

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

9. Affaires générales - Affouillement rue de Ways - N237 - autorisation d'ester en justice @wbr:cmngenappe:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp009

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

8. Finances - ASBL Salles communales de Genappe - Comptes de l’exercice 2020 et budget 2021 - Prise d’acte @wbr:cmngenappe:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp008

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

7. Secretariat communal - Vérification de la caisse de la Directrice financière du 2ème trimestre 2021 @wbr:cmngenappe:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp007

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

6. Secretariat communal - Vérification de la caisse de la Directrice financière du 1er trimestre 2021 @wbr:cmngenappe:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp006

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

5. Finances - Fabrique d'église de Houtain-le-Val - Budget 2022 - Tutelle. @wbr:cmngenappe:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp005

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

4. Finances - Fabrique d'église de Vieux-Genappe - Budget 2022 - Tutelle. @wbr:cmngenappe:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp004

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

3. Finances - Fabrique d'église de Baisy-Thy - Budget 2022 - Tutelle. @wbr:cmngenappe:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp003

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

1. Affaires générales - Remise d'un brevet de Lauréat du Travail @wbr:cmngenappe:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp001

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

21. Urbanisme - Patrimoine - Acte de déclaration de prescription acquisitive - Parcelle de terre sise en lieu dit "Baty Du ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp021

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

23. Finances - Factures sans engagement de dépense - Imputation et paiement. @wbr:cmngenappe:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc001

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmngenappe:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:doc-odj-titles

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

29. Secretariat communal - Approbation du procès-verbal de la séance du 22 juin 2021 @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp029

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

28. Secretariat communal - Réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil de l’Action Sociale - Synthèse de la réunion ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp028

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

27. Affaires générales - Divers @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp027

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

26. Affaires générales - Communications du collège vers le conseil @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp026

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

25. Transition - Budget participatif : achat de nouvelles parts de la coopérative "Les amis du bois Balon" @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp025

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

24. Urbanisme - Aménagement du territoire - Avant-projet d'abrogation des schémas d'orientation locaux en vigueur sur le site ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp024

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

26. Divers. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp026

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

22. Urbanisme - Patrimoine - Acte de déclaration de prescription acquisitive - Parcelle de terre sise en lieu dit "Domaine du ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp022

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

27. Pocès-verbal de la séance du 1er juin 2021 - Approbation. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp027

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

56. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc029

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

25. Communications du Collège communal. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp025

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

69. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid -Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc042

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

80. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique et psychomotricité - Reprise des fonctions après une ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc053

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

79. Affaires générales - Enseignement - Maître éducation physique et psychomotricité- Absent en raison Quarantaine Covid - ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc052

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

78. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique et psychomotricité - Reprise des fonctions après une ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc051

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

77. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Désignation à partir du 16 mars 2021. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc050

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

76. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 03 mai 2021 en ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc049

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

75. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation de la prolongation à partir du ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc048

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

74. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc047

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

73. Affaires générales - Enseignement - Maître éducation physique et psychomotricité- Absent en raison Quarantaine Covid - ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc046

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

72. Affaires générales - Enseignement - Maître de psychomotricité - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc045

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

71. Affaires générales - Enseignement - Maître seconde langue - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc044

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

70. Affaires générales - Enseignement - Maître seconde langue - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc043

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

68. Affaires générales - Enseignement - Congé pour interruption de carrière (réduction de 4 périodes) - du 1er septembre 2021 ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc041

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

2. -Environnement - Règlement Complémentaire de Circulation - Rue Emile Vandevandel à Genappe - Ecole St Jean - Interdiction de ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp002

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

67. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Reprise des fonctions au 01/09/2021 - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc040

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

66. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Congé pour interruption de carrière professionnelle dans le ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc039

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

65. Affaires générales - Enseignement - Congé pour interruption de carrière (réduction de 4 périodes) - du 1er septembre 2021 ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc038

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

64. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes en remplacement d’une absente pour raison de maladie- ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc037

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

63. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc036

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

62. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Absente en raison d’un congé de maternité - Prise ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc035

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

61. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - en remplacement d’une absente pour raison de maladie - ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc034

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

60. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - en remplacement d’une absente pour raison de maladie - ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc033

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

55. Affaires générales - Enseignement - Maître psychomotricité - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc028

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

59. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc032

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

58. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement- institutrice primaire en remplacement - Désignation ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc031

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

1. Affaires générales - Coordination de l’accueil temps libre et soutien de l’accueil extrascolaire - Renouvellement du ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp001

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

3. Environnement - Règlement complémentaire de circulation - Création d'un emplacement de stationnement pour personne ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp003

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

57. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc030

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

14. Transition - Budget participatif : achat de parts de la coopérative "Les amis du bois Balon" @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp014

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

23. Bibliothèque - Centre de Lecture publique de Genappe - Approbation du rapport d’activités annuel 2020. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp023

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

22. Energie - Renouvellement des GRD - Appel public à candidature. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp022

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

21. Urbanisme - Patrimoine - Aliénation - Vente à la SPGE d'une emprise en sous-sol sise à Bousval rue de Wavre cadastrée ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp021

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

20. Urbanisme - PU 874.1-21.037- Aménagement de la voirie Chemin de la Waronche et modification de l'implantation du parking ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp020

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

19. Urbanisme - PERMIS D'URBANISME : 874.1-21.041 - Objet : Construction d'une habitation unifamiliale et modification à la ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp019

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

18. Travaux - Marché de services - 1580 - Désignation d'un auteur de projet pour l'élaboration d'un dossier de base, avec ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp018

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

50. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique - fin du congé pour exercice provisoire d’une fonction de ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc023

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

51. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc024

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

17. Travaux - Marché de fournitures - 1584 - Acquisition d'un tracteur pour le service travaux - Approbation des conditions et ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp017

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

16. Travaux - Marché de fournitures - 1578 - Achat d'une mini-pelle compacte - Approbation des conditions et du mode de passation. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp016

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

15. Affaires générales - Covid-19 - Mesures de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise de ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp015

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

13. Secrétariat communal - Rapport de rémunération. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp013

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

54. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 01/06/2021 en ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc027

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

12. Finances - Fabrique d'église de Glabais - Compte 2020 - Exercice de la tutelle. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp012

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

11. Finances - Fabrique d'église de Vieux-Genappe - Compte 2020 - Exercice de la tutelle. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp011

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

10. Finances - Fabrique d'église de Houtain-le-Val - Compte 2020 - Exercice de la tutelle. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp010

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

9. Finances - Fabrique d'église de Baisy-Thy - Compte 2020 - Exercice de la tutelle. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp009

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

8. Secrétariat communal - C.P.A.S. - Budget 2021 - Modifications budgétaires n°1 - Services ordinaire et extraordinaire - ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp008

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

7. Secrétariat communal - C.P.A.S - Compte 2020 - Approbation. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp007

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

6. Affaires générales - Ordonnance du Bourgmestre abrogeant l'obligation du port du masque dans les rues du centre-ville - ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp006

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

5. Environnement : règlement complémentaire de circulation - parking de la rue de Charleroi - mise en zone bleue 60 minutes @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp005

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

4. Environnement - Règlement Complémentaire de Circulation - Accessibilité du Ravel aux chevaux dans le tronçon compris entre ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp004

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

52. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 24 périodes en remplacement d’un absent pour congé de ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc025

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

53. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Démission de fonctions - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc026

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

24. Point supplémentaire à la demande du groupe CréonsDemain - Motion du Conseil Communal de Genappe - Genappe s’engage pour la ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp024

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

18. Travaux - Marché de travaux - 1435 - Amélioration de diverses voiries dans le cadre du Plan Investissement 2019-2021 - ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp018

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

13. Energie - Plan énergie climat - Appel à projet Pollec 2021 initié par le SPW : Volet 2 Investissement ou mobilisation Plan ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp013

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

29. Secretariat communal - Divers @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp029

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

27. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Absente en raison d’un congé de maternité - Prise d’acte @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc004

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

26. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes aux écoles communales de Houtain-Le-Val en ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc003

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

25. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc002

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

24. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc001

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

16. Travaux - Marché de travaux - 1696 - Réfection de voiries en hydrocarboné - Programme 2022 - Approbation des conditions et ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp016

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

15. Travaux - Marché de travaux - 1697 - Interventions localisées en voirie - Programme 2022 - Approbation des conditions et du ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp015

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

4. Environnement - Inondations- Présentation de l'état des lieux du dossier @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp004

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

1. Secrétariat communal - Usage du droit d’interpellation d'un citoyen, en application du chapitre 7 règlement d’ordre ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp001

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

15. Energie - Opération de rénovation énergétique des bâtiments privés dans la cadre du plan POLLEC - Modification de la ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp015

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

1. Environnement - GAL "Pays des 4 Bras"- Poursuite de l'implication de la commune de Genappe pour 2022 et 2023 @wbr:cmngenappe:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp001

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

30. Secretariat communal - Procès-verbal de la séance du 28 septembre 2021 - Approbation. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp030

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

28. Secretariat communal - Communications du Collège communal. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp028

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

29. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc006

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

27. Urbanisme - Commission Consultative Communale d’Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - Démission de Mme Axelle ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp027

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

26. Urbanisme - Aménagement du Territoire - Projet d'abrogation des schémas d'orientation locaux en vigueur sur le site de la ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp026

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

25. Urbanisme - Aménagement du Territoire - Abrogation de la délibération du Conseil communal du 23 février 2021 - Décision. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp025

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

24. Urbanisme - Implantation du service des Travaux - Allée du Cavalier et Chemin Baty Saint-Martin à Ways - parcelles ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp024

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

23. Travaux - Marché de travaux - 1653 - Entretien et réalisation d'ouvrages de lutte contre les inondations - Approbation des ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp023

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

22. Travaux - Marché de fournitures - 1650 - Installation de panneaux photovoltaïques sur divers bâtiments de la Ville de ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp022

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

21. Travaux - Marché de travaux - 1625 - Remplacement et isolation de la toiture de l’Hôtel de Ville - Approbation des ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp021

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

20. Travaux - Marché de travaux - 1604 - Remplacement de divers châssis à l'école de l'Espace 2000 - Approbation des conditions ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp020

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

19. Travaux - Marché de travaux - 1582 - Construction d'un nouveau local pour l'unité scoute de Houtain-le-Val - Approbation ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp019

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

18. Travaux - Placement de 4 portes coupe-feu à la crèche "Les Arsouilles" en absence de crédit budgétaire - Décision @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp018

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

17. Finances - Règlement de taxe sur les demandes d'autorisation d'activités relatives au permis d'environnement aux ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp017

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

16. Finances - Règlement de taxe sur les terrains de golf - Exercices 2022 à 2025. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp016

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

28. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement - Maître de Morale 4P à l’école communale de ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc005

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

30. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc007

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

14. Finances - Règlement redevance concernant le traitement des dossiers d’urbanisme - Exercices 2022 à 2025. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp014

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

10. Travaux - Marché de travaux - 1704 - Travaux d'égouttage divers - Année 2022 - Approbation des conditions et du mode de ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp010

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

23. Procès-verbal de la séance du 25 janvier 2022 - Approbation. @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp023

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

22. Divers. @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp022

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

21. Communications du Collège communal. @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp021

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

19. Energie - Plan Energie Climat - Rapports annuels du conseiller énergie au 31/12/2020 et 31/12/2021. @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp019

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

18. Urbanisme - DEMANDE DE PERMIS D’URBANISME : 874.1-21.121 - Objet : Construction d'une maison - Bien sis : 1476 ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp018

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

17. Urbanisme - DEMANDE DE PERMIS D’URBANISME : 874.1-21.162 - Objet : Construction de quatre habitations unifamiliales ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp017

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

16. Urbanisme - Patrimoine - Parcelle sise en lieu-dit "Arbre de Promelles" cadastrée section G 105 R-P0000 - Approbation du ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp016

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

15. Urbanisme - Patrimoine - Acquisition gratuite d'un terrain pour cause d'utilité publique dans le cadre d'une charge ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp015

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

13. Urbanisme - Patrimoine - Acte de constat du Conseil Communal en matière de création de voirie par usage du public - Place à ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp013

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

12. Urbanisme - Aménagement du Territoire - Abrogation définitive des Schémas d'orientation Locaux (ci-après, « SOL ») en ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp012

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

11. Travaux - Marché de travaux - 1706 - Réfection d'ouvrages d'art sur l'entité de Genappe - Année 2022 - Approbation des ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp011

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

9. Travaux - Adhésion à la centrale d'achat unique SPW SG - Nouvelle convention - Approbation. @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp009

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

31. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc008

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

8. Travaux - N237 - Avenue des Combattants à Bousval - Bousval, Gare Basse Laloux - Placement d'un nouvel abri pour voyageurs - ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp008

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

7. Finances - Règlement de taxe sur la diffusion publicitaire sur la voie publique - Exercices 2022 à 2025. @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp007

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

6. Finances - Budget communal - Exercice 2022 - Réformation - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp006

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

5. Environnement - Plan Local de Propreté - Action Plogging - Règlement de prêt de sac de Plogging @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp005

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

4. Environnement - Commission de circulation du 14/01/2022 - Avenue des Combattants, 46 à Bousval - Suppression d'un ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp004

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

3. Environnement - Plan communal de développement rural- Aménagement du parc de la Dyle- Convention de faisabilité- Approbation @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp003

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

2. Environnement - Espaces verts - Concours "Genappe, Villages fleuris" - Règlement. @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp002

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

1. Environnement - Cours d'Eau- Descente de la Dyle en Kayak- 26 et 27mars 2022- Convention de collaboration entre communes, ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp001

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

39. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc013

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

38. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc012

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

37. Affaires générales - Enseignement - Directeur stagiaire - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc011

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

32. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Absent en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc009

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

15. Finances - Règlement de taxe sur les secondes résidences - Exercices 2022 à 2025. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp015

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

13. Finances - Règlement de taxe sur la délivrance de cartes d'identité électroniques pour belges, de documents d'identité ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp013

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

14. Energie - Plan énergie climat - projet de thermographie infrarouge sur le brabant wallon - proposition de participer au ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp014

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

34. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Degembe Armelle - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc004

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

45. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - De Rijcke Patrick - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc015

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

44. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Staut Dirk - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc014

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

43. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Paul Véronique - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc013

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

42. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Paul Véronique - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc012

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

41. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Boisieux Daphnée - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc011

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

40. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Decoster Cécile - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc010

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

39. Affaires générales - Enseignement - Enseignement-Disponibilité pour convenance personnelle- Medaets Elke. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc009

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

38. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - en remplacement de Medaets Elke, absente pour raison de ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc008

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

37. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Absente en raison d’un congé de maternité - ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc007

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

36. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Bauloye Géraldine - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc006

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

35. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Blocry Julie - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc005

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

33. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Frenay Amandine - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc003

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

47. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Degey Logan- Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc017

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

32. Ressources humaines - Service Urbanisme - employée administrative (Dropsy Marie- Claire) - Mise en disponibilité pour ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc002

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

31. Finances - Factures sans engagement de dépense - Imputation et paiement. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc001

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:doc-odj-titles

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

Document : Ordre du jour - @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:doc-odj-explain

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

22. Affaires générales - Divers @wbr:cmngenappe:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp022

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

21. Affaires générales - Communications du collège vers le conseil @wbr:cmngenappe:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp021

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

20. Secretariat communal - Approbation du procès-verbal de la séance antérieure @wbr:cmngenappe:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp020

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

19. Travaux - Convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché de services ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp019

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

48. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc021

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

17. Travaux - Marché de services - 1632 - Consultance en matière de travaux publics - Années 2022 à 2024 - Approbation des ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp017

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

16. Energie - Plan énergie climat - Convention d'exploitation et de maintenance de bornes de recharge sur le territoire - Décision @wbr:cmngenappe:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp016

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

15. Travaux - Plan énergie climat - Marché de fournitures - 1637 - Installation de bornes de recharge intelligentes sur le site ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp015

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

46. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Désignation de la prolongation à partir du 23/06/2021 de ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc016

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

48. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Van Aelst Valérie - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc018

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

12. Finances - Règlement de taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2022. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp012

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

63. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Prolongation à partir 13/02/2021 en remplacement de Doutrepont ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc033

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

11. Finances - Règlement de taxe - Centime additionnel au précompte immobilier - Exercice 2022. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp011

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

10. Finances - Règlement de taxe relative à la salubrité et propreté publiques - Exercice 2022. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp010

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

9. Finances - Règlement redevance sur l'utilisation de conteneurs enterrés - Exercice 2022 . @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp009

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

8. Finances - Règlement redevance pour les sacs poubelle destinés à l'enlèvement des déchets ménagers et déchets organiques- ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp008

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

7. Finances - Règlement de taxe sur l'enlèvement et le traitement des immondices ménagères - Exercice 2022. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp007

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

6. Environnement - Déchets ménagers - Coût vérité - Budget 2022. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp006

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

5. Finances - Fabrique d'église de Genappe - Budget 2022 - Proposition. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp005

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

4. Finances - Fabrique d'église de Glabais - Budget 2022 - Proposition. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp004

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

3. Finances - Budget communal - Exercice 2021 - Modifications budgétaires n°3 - Services ordinaire et extraordinaire. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp003

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

2. Finances - Budget communal - Exercice 2021 - Modifications budgétaires n°2 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux du 7 ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp002

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

1. Affaires générales - Enseignement - Ecoles de Houtain-Le-Val et Espace2000 - Plan de pilotage. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp001

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

64. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 20 avril 2021 en ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc034

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

62. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Frenay Amandine - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc032

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

49. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Gloire Aline - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc019

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

61. Affaires générales - Enseignement - Maître de citoyenneté - 17 périodes - Désignation à partir du 1 septembre 2021 - ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc031

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

60. Affaires générales - Enseignement - Instituteur maternel immersion néerlandais 26 périodes - Désignation à partir du 13 ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc030

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

59. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Implantations scolaires de Bousval-Loupoigne et Ways - ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc029

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

58. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales -Enseignement - annulation interruption de carrière - Doutrepont Axelle. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc028

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

57. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Denis Alice - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc027

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

56. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Lauwerier Saskia - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc026

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

55. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Cahen Aurélie - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc025

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

54. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - De Dree Marie - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc024

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

53. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Decorte Andrew - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc023

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

52. Affaires générales - Enseignement - personnel enseignant - Cessation de fonctions - Segers Camille - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc022

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

51. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Vandael Anaïs - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc021

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

50. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Borrelli Caroline - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc020

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

49. Affaires générales - Enseignement - Ecole communales de Genappe - Implantations scolaires de Bousval, Loupoigne et Ways - ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc022

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

Commune de Genappe

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

47. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc020

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

63. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique - Demande de congé pour exercice provisoire d’une fonction ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp063

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

74. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Cessation de fonctions - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp074

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

73. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Réduction d’attributions – Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp073

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

72. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes remplacement– Désignation à partir du 22 novembre 2019. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp072

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

71. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Cessation de fonctions - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp071

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

70. Affaires générales - Enseignement - Maître de psychomotricité 2 périodes vacantes à partir du 19 novembre 2019 suite ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp070

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

69. Affaires générales - Enseignement - Maître de psychomotricité en remplacement d’un repos de maternité - Désignation à ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp069

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

68. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes remplacement – Désignation à partir du 04 décembre 2019. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp068

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

67. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 8 périodes en remplacement d’une absente pour raison de maladie ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp067

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

66. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes en remplacement d’une absente pour raison de ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp066

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

65. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Cessation de fonctions - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp065

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

64. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle – Désignation à partir du 19 novembre 2019 ouverture d’un ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp064

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

62. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle – Congé pour prestations réduites de 13 périodes à des fins ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp062

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

76. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Réduction d’attributions – Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp076

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

61. Affaires générales - Enseignement - Ecole communales de Genappe – Implantations scolaires de Houtain-Le-Val et Espace 2000 ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp061

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

60. Affaires générales - Enseignement - Ecole communales de Genappe – Implantations scolaires de Bousval-Loupoigne et Ways – ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp060

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

59. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Cessation de fonctions - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp059

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

58. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes – Désignation de la prolongation à partir du 21 ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp058

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

57. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Cessation de fonctions - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp057

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

56. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes – Désignation à partir du 17/01/ 2020 en ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp056

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

55. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 8 périodes en remplacement d’une absente pour raison de maladie ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp055

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

54. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 10 périodes à l’école d’Houtain-Le-Val – 11périodes aux écoles ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp054

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

53. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Cessation de fonctions - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp053

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

52. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 12 périodes en remplacement d’un absent pour raison de maladie– ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp052

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

51. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Cessation de fonctions - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp051

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

75. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - Désignation 13P suite ouverture un mi-temps au 19/11/2019 à ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp075

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

77. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes – Désignation à partir du 22/11/ 2019 en ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp077

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

49. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Cessation de fonctions - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp049

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

31. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 02 mars 2021 en ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc011

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

11. Finances - Compte 2020 Fabrique d'église de Bousval- Approbation. @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp011

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

10. Finances - Maison de la laïcité Galilée - contrôle d'utilisation du subside 2020, octroi des subsides 2021. @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp010

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

9. Finances - Octroi d’une aide financière exceptionnelle "Covid-19" pour La Ressourcerie - Exercice 2020. @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp009

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

8. Affaires générales - Cohésion sociale - Je Pédale Pour Ma Forme - Lancement des sessions de printemps et d'automne 2021 - ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp008

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

7. Environnement - Concours "Genappe, Villages fleuris" - Règlement - 2021. @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp007

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

6. Environnement - Convention entre la Ressourcerie de la Dyle et la Ville de Genappe concernant la collecte des encombrants ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp006

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

5. Environnement - Règlement communal en vue de l'utilisation d'un parking vélo à contrôle d'accès. @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp005

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

4. Environnement - Règlement complémentaire de circulation- Rue E. Hecq à Ways- Interdiction de stationner @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp004

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

3. Environnement - Règlement complémentaire de circulation- Rue Taburiaux à Vieux- Genappe- Organisation du stationnement. @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp003

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

2. Environnement - Règlement complémentaire de circulation- Rue du Sablon à Bousval- Mise en circulation locale @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp002

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

1. Transition : motion "genappe en avant". @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp001

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

30. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc010

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

78. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Cessation de fonctions - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp078

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

29. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle- Désignation 13P suite ouverture un mi-temps au 08/03/2021 à ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc009

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

28. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc008

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

27. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 20P en remplacement d’une absente pour raison de congé de maladie ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc007

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

26. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement - Directrice - Mise à la retraite. @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc006

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

25. Affaires générales - Enseignement - Ecole communales de Genappe - Implantations scolaires de Houtain-Le-Val et Espace 2000 ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc005

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

24. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc004

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

23. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Désignation à partir du 16 mars 2021. @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc003

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

22. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation de la prolongation à partir du 15 ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc002

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

21. Finances - Libération du montant des locations 2018, 2019 et 2020 envers le Tof Théâtre @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc001

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:doc-odj-titles

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

80. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 14 périodes en remplacement d’une absente pour congé de ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp080

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

79. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes remplacement ,1P dans le remplacement. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp079

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

50. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Démission des fonctions - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp050

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

48. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Cessation de fonctions - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp048

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

13. Travaux - Marché de travaux - 1544 - Entretien des ouvrages de lutte contre les inondations - Approbation des conditions et ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp013

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

4. Environnement - Avenant n°1 à la Convention de dessaisissement entre la Ville de Genappe et InBW pour la gestion des ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp004

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

17. Travaux - Marché de travaux - 1386 - Réfection de voiries en hydrocarboné - Programme 2020- Approbation des conditions et ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp017

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

16. Travaux - Marché de services - 1384 - Entretien et réparation des gouttières et corniches de différents bâtiments communaux ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp016

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

15. Travaux - Travaux - Marché de travaux - 1383 - Construction de nouveaux vestiaires et cafétéria pour le stade Jean-Claude ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp015

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

14. Travaux - Marché de travaux - 1378 - Réalisation d'une zone d'immersion temporaire au bas de la route de Lillois - ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp014

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

13. Travaux - Marché de travaux - 1323 - Amélioration de diverses voiries dans le cadre du Plan Investissement 2019-2021 - ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp013

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

12. Travaux - Maintien d'une conduite d'égouttage dans une propriété de Vivaqua, rue Gélasse Burton à Vieux-Genappe - ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp012

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

11. Finances - Attribution des subsides annuels aux diverses associations - Délégation au Collège/prolongation. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp011

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

10. Finances - Budget communal – Exercice 2019 – Modifications budgétaires n°3 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux du 13 ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp010

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

9. Secrétariat communal - Vérification de la caisse de la Directrice financière - 3ème trimestre 2019 - Information. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp009

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

8. Environnement - Convention de gestion des paiements par badges de l'accès aux points d'apports volontaires - Conteneurs ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp008

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

7. Environnement - Avenant n°2 à la Convention de dessaisissement entre la Ville de Genappe et InBW pour la gestion des ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp007

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

3. Affaires générales - AG - Ct - Sanctions administratives communales - Rapport 2019 - Prise de connaissance. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp003

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

19. Energie - Primes communales 2020 : vélo électrique, isolation et installation de panneaux photovoltaïques. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp019

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

2. Affaires générales - Cohésion sociale - Je Pédale Pour Ma Forme - Lancement des sessions de printemps et d'automne 2020 - ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp002

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

1. Affaires générales - Cohésion sociale - Je Cours Pour Ma Forme - Lancement des sessions de printemps et d'automne 2020 - ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp001

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:doc-odj-titles

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:doc-odj-explains

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

Commune de Genappe, conseil communal du mardi 22 février 2022 @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

None, conseil communal du mardi 21 décembre 2021 @wbr:cmngenappe:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

Commune de Genappe, conseil communal du mardi 09 novembre 2021 @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

Commune de Genappe, conseil communal du mardi 28 septembre 2021 @wbr:cmngenappe:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

Commune de Genappe, conseil communal du lundi 30 août 2021 @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

Commune de Genappe, conseil communal du mardi 22 juin 2021 @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

Commune de Genappe, conseil communal du lundi 30 mars 2020 @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

18. Travaux - Marché de services - 1385 - Mise à disposition partagée de 2 véhicules électriques - Approbation des conditions ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp018

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

20. Urbanisme - Logement – Appartement sis rue de Bruxelles 151 B bte 2 à Vieux-Genappe - Conditions de location et fixation du ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp020

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

47. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 4 périodes remplacement d’un absent pour congé pour ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp047

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

35. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 16 périodes remplacement d’un absent pour congé pour ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp035

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

46. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 12 périodes – Désignation à partir 29/01/2020 pour un remplacement. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp046

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

45. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle – Reprise des fonctions suite à l’interruption de carrière ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp045

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

44. Affaires générales - Enseignement - Maitre spécial de philosophie et de citoyenneté 1 période/semaine vacantes dans les ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp044

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

43. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 1 période – Désignation à partir 17/01/2020 pour un remplacement. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp043

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

42. Affaires générales - Enseignement - institutrice maternelle 26 périodes remplacement d’une absente pour congé de maladie – ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp042

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

41. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Cessation de fonctions - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp041

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

40. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes remplacement d’une absente pour raison de maladie – ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp040

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

39. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 12 périodes remplacement d’un absent pour raison de maladie– ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp039

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

38. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Cessation de fonctions - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp038

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

37. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes remplacement – Désignation à partir du 01/01/2020. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp037

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

36. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes remplacement – Désignation de la prolongation du ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp036

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

34. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 4 périodes en remplacement absent pour congé pour exercice ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp034

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

21. Urbanisme - Création d'un service d'activités citoyennes pour l'ASBL "Régie des quartiers Notre Maison". @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp021

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

33. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe – Implantations scolaires de Bousval-Loupoigne et Ways – ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp033

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

32. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique - Demande de congé pour exercice provisoire d’une fonction ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp032

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

31. Affaires générales - Enseignement - Appel à candidatures pour une fonction de directeur/trice dans une école fondamentale ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp031

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

30. Affaires générales - Enseignement - Lettre de mission pour les directions des écoles communales. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp030

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

29. Finances - Factures sans engagement de dépense – Imputation et paiement. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp029

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

28. Divers @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp028

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

27. Procès-verbal de la séance du 17 décembre 2019 - Approbation. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp027

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

26. Communication du Collège communal. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp026

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

25. Ressources humaines - Engagement en dépassement de crédit pour le paiement des charges patronales d'un article budgétaire ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp025

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

24. Affaires générales - Enseignement - Le Green Deal « Cantines Durables » - Signature le 7 février 2020. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp024

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

23. Affaires générales - Enseignement - Ecoles de Bousval, Ways et Loupoigne - CECP - Convention d’accompagnement et de suivi ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp023

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

22. Affaires générales - Enseignement - I.S.B.W. – Convention de collaboration relative à l’organisation de l’accueil ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp022

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

12. Travaux - Immeuble sis 3, rue Mintens menaçant ruine - Démolition en vue d'assurer la sécurité publique - Travaux en ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp012

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

14. Urbanisme - Patrimoine - Modification de la voirie communale - Sentier n°36 - Chemin de la Bruyère 20 à Glabais. @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp014

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

46. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc019

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

31. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp031

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

42. Affaires générales - Enseignement - Apprentissage d’une seconde langue par immersion - Instituteur primaire - Désignation ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp042

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

41. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes en remplacement d’une absente pour raison de maladie- ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp041

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

40. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp040

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

39. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 19 octobre 2020 en ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp039

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

38. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 05octobre 2020 dans le ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp038

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

37. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes en remplacement d’un absent pour raison de maladie- ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp037

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

36. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp036

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

35. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 12 périodes remplacement d’une interruption de carrière à ½ temps ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp035

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

34. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp034

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

33. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Désignation à partir 19/10/2020 en remplacement de 20P. @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp033

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

32. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes vacantes- Désignation à partir 01 octobre 2020. @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp032

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

30. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Augmentation d’attribution aux écoles communales de Genappe 12 ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp030

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

44. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp044

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

29. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 3périodes de mission collective, 7périodes institutrice ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp029

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

28. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp028

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

27. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Désignation à partir du 19 octobre 2020. @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp027

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

26. Procès-verbal de la séance du 24 novembre 2020 - Approbation. @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp026

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

25. Divers. @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp025

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

24. Communication du Collège communal. @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp024

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

21. Urbanisme - Patrimoine - Parcelle sise à Houtain-Le-Val - rue de Nivelles - cadastrée section D n° 94 G - Acquisition ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp021

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

20. Urbanisme - Aménagement du territoire - Avant-projet d'abrogation des schémas d'orientation locaux en vigueur sur le site ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp020

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

19. Urbanisme - Aménagement du territoire - Nivelles - Projet de révision du plan de secteur en vue de l'inscription d'une ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp019

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

18. Travaux - Travaux de voirie et d’égouttage, Drèves Nantaise et Micheline à Bousval - Convention de cession de marché ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp018

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

17. Travaux - Marché de travaux - 1528 - Interventions localisées en voirie - Programme 2021 - Approbation des conditions et du ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp017

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

43. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp043

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

45. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - 12périodes de reliquat - 12 périodes P1/P2- Désignation à ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp045

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

15. Finances - Fabrique d'église de Genappe - Compte 2019. @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp015

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

33. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc006

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

45. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc018

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

44. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc017

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

43. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc016

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

42. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc015

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

41. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc014

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

40. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc013

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

38. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc011

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

37. Affaires générales - Enseignement - Directrice ff. 24 périodes - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc010

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

36. Affaires générales - Enseignement - Directrice ff. 24 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - Prise ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc009

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

35. Affaires générales - Enseignement - Maître éducation physique 24 périodes - Absent en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc008

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

34. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 24 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc007

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

32. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine - ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc005

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

46. Affaires générales - Enseignement - Maître de citoyenneté-Augmentation d’attribution 1 périodes aux écoles communales de ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp046

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

31. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Nomination pour 24 périodes. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc004

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

30. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Nomination pour 24 périodes. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc003

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

29. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Nomination pour 24 périodes. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc002

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

28. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire - Nomination pour 24 périodes. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc001

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:doc-odj-titles

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

53. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp053

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

52. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp052

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

51. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes vacantes. école communale de Houtain-le-Val - ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp051

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

50. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp050

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

49. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp049

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

48. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Désignation à partir 19/10/2020 pour un remplacement. @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp048

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

47. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 4 périodes vacantes - Désignation à partir du 1 octobre 2020. @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp047

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

16. Travaux - Marché de travaux - 1527- Réfection de voiries en hydrocarboné - Programme 2021- Approbation des conditions et du ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp016

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

14. Finances - Fabrique d'église de Bousval - Modifications budgétaires n° 1 du budget de l'exercice 2020 - Décision de tutelle. @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp014

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

15. Urbanisme - Subvention pour le Conseiller en aménagement du territoire - Rapport d'activités de l'année 2020 - Information @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp015

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

23. Travaux - Engagement factures COVID-19 et Aménagements de la conciergerie - Prise d'acte et connaissance et admission des ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp023

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

9. Secrétariat communal - in BW scrl Intercommunale – Convocation à l' Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2020 – Ordre ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp009

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

8. Secrétariat communal - Intercommunale pure de financement du Brabant wallon (IPFBW) – Convocation à l' Assemblée générale du ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp008

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

7. Secrétariat communal - Intercommunale Sociale du Brabant wallon (ISBW) – Convocation à l’assemblée générale du 14 décembre ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp007

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

6. Secrétariat communal - Intercommunale IMIO – Convocation à l'Assemblée générale ordinaire du 09 décembre 2020 – Ordre du jour. @wbr:cmngenappe:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp006

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

5. Secrétariat communal - Intercommunale « Bataille de Waterloo 1815 » – Convocation à l' Assemblée générale ordinaire du 9 ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp005

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

4. Secrétariat communal - Centre culturel de Genappe, asbl – Démission d’un délégué de la minorité - Prise d’acte et ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp004

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

3. Secrétariat communal - Centre culturel de Genappe, asbl – Démission d’un délégué de la majorité - Prise d’acte et ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp003

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

2. Secrétariat communal - Modification du tableau de préséance des Conseillers communaux. @wbr:cmngenappe:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp002

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

1. Environnement - Règlement complémentaire de circulation- Création d'un emplacement de stationnement pour personne ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp001

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmngenappe:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:doc-odj-titles

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives @wbr:cmngenappe:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:doc-odj-explains

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

22. Travaux - Pandémie du COVID-19 - Acquisition, en urgence, de masques de protection pour la population - Attribution du ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp022

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

11. Finances - Budget communal – Exercice 2020 – Modifications budgétaires n°2 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux du 30 ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp011

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

21. Travaux - Marché de travaux - 1416 - Interventions localisées en voirie - Programme 2020 - Approbation des conditions et du ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp021

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

20. Travaux - Marché de travaux - 1399 - Travaux de rénovation de l'école communale de Bousval - Approbation des conditions et ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp020

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

19. Travaux - Convention d'adhésion de la Ville à la centrale d'achat du Forem - Approbation @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp019

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

18. Travaux - Arrêté du Gouvernement wallon du 5 juillet 2018 relatif à la gestion et à la traçabilité des terres sur les ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp018

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

17. Energie - Rapport annuel du conseiller énergie au 31/12/2019 - Octroi de la subvention - Prise de connaissance @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp017

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

7. Affaires générales - Ordonnance de police n° 2 relative à la mise en place de sanctions administratives communales dans le ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp007

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

3. Affaires générales - Cohésion sociale - Conventions avec le Centre culturel, la Maison de Jeunes, les Ateliers du Léz'Arts ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp003

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

20. Procès-verbal de la séance du 23.02.2021- Approbation. Séance @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp020

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

19. Communication du Collège communal. @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp019

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

18. Divers. @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp018

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

17. Affaires générales - Piscine de Genappe - convention relative à l'exploitation suite au bail emphytéotique conclu avec HD ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp017

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

16. Urbanisme - Piscine communale - Bien sis à rue de Bruxelles 38 Genappe - Cadastré section A n° 50 R - Bail emphytéotique - ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp016

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

10. Secrétariat communal - C.P.A.S. – Budget 2020 – Modifications budgétaires n°2 - Services ordinaire et extraordinaire – ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp010

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

12. Finances - ASBL Salles communales de Genappe – Comptes de l’exercice 2019 et budget 2020 – Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp012

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

13. Finances - Centre culturel de Genappe - Fêtes Louis XI - Contrôle de l'utilisation du subside extraordinaire. @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp013

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:doc-odj-titles

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

12. Secrétariat communal - CPAS - Budget 2021- Services ordinaire et extraordinaire - Approbation. @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp012

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

11. Affaires générales - Rapport de synthèse 2020 sur la situation de l’Administration et des affaires de la Ville - Période du ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp011

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

10. Finances - Budget 2021 de la zone de police Nivelles/Genappe - Dotation communale à la zone - Fixation du montant. @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp010

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

9. Finances - Budget 2021 de la zone de secours du Brabant wallon - Dotation communale à la zone - Fixation du montant. @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp009

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

8. Finances - Budget communal - Exercice 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation. @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp008

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

7. Secrétariat communal - Vérification de la caisse de la Directrice financière du 3éme trimestre 2020 - Information. @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp007

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

6. Affaires générales - Organisation des réunions de commissions communales. @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp006

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

5. Affaires générales - Cohésion sociale - Conventions avec le Centre Public d'Action Sociale - Approbation. @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp005

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

4. Affaires générales - Cohésion sociale - Maison de l'emploi - Rapport d'activité pour l'année 2019 - Prise d'acte. @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp004

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

2. Environnement - Règlement complémentaire de circulation - Mise en zone 30 km/h de Genappe-centre. @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp002

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

1. Environnement - Règlement complémentaire de circulation - Rue du Pont à Ways et Rue de la Tourterelle à Houtain-le-Val - ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp001

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:doc-odj-explains

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

13. Travaux - Marché de travaux - 1504 - Réparations des murs des cimetières - Approbation des conditions et du mode de passation. @wbr:cmngenappe:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp013

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

25. Affaires générales - Désignation d'un directeur d'école temporaire en remplacement. @wbr:cmngenappe:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp025

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

24. Finances - Factures sans engagement de dépenses - Imputation et paiement @wbr:cmngenappe:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp024

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

23. Procès-verbal de la séance du 27 octobre 2020 - Approbation. @wbr:cmngenappe:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp023

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

22. Divers. @wbr:cmngenappe:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp022

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

21. Communication du Collège communal. @wbr:cmngenappe:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp021

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

20. Urbanisme - Patrimoine - Implantation d'une cabine à haute tension d'Ores sis rue Haute à Glabais - Approbation de ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp020

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

19. Travaux - Marché de services - Contrat de performance énergétique - Optimisation de la performance énergétique de certains ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp019

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

18. Energie - Rénovation du système de chauffage de l'école de Houtain-le-Val via l'installation d'unités de pompe à chaleur en ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp018

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

17. Energie - Appel à projet Pollec 2020 initié par le SPW : Volet 1 Coordinateur Pollec et Volet 2 Investissements Plan climat ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp017

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

16. Travaux - Marché de travaux - Construction d'une annexe à la salle polyvalente de l'Espace 2000 - Approbation des ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp016

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

15. Travaux - Marché de travaux - 1509 - Aménagement d'une aire de jeu à Ways - Approbation des conditions et du mode de passation. @wbr:cmngenappe:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp015

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

14. Travaux - 1507 - Placement de panneaux photovoltaïques sur la toiture de la salle omnisports de Genappe - Approbation des ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp014

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

39. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte. @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc012

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans