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nt son article 30 ; Considérant le souhait de la commune de placer un point d'apport volontaire (PAV) afin... ES POINTS D'APPORT VOLONTAIRE (PAV)** **entre la commune de GREZ-DOICEAU et in BW** **Entre les soussignés** La Commune de Grez-Doiceau ici représentée par son Bourgmest... ., Jennifer Vanconingsloo Ci --après dénommée la Commune d'une part, **Et** in BW Association Intercomm

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de l'infrastructure sportive de Gastuche entre la commune et l'ASBL Vélo club Blancs Gilets Grez-Doiceau av... | | Commune de Grez-Doiceau ... ------------------+ Entre les soussignés : **La Commune de Grez-Doiceau,** dont le siège social se situe ... libération du 07 mars 2023 ci-après dénommée la « Commune », **L'ASBL JTP Blancs Gilets**, dont le siège s

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'autorisation d'occuper un local appartenant à la Commune de Grez-Doiceau. §2. Le terme « preneur » désign... 'autorisation d'occuper un local appartenant à la Commune de Grez-Doiceau. §3. Le terme « évènement » dési... nt pour les représenter dans ses rapports avec la Commune de Grez-Doiceau, copie du mandat permettant à la ... des lieux ne peut en aucun cas être imputée à la Commune de Grez-Doiceau. **__Article 19__** **: [De la r

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de de l'Eglise Protestante Unie ainsi qu'à la commune de Rebecq; - Le 23 mai 2024, la délibération du... naler que, suite à une erreur technique de la Commune de Rebecq lors du versement du subside communal (... budget 2023. Après avoir pris contact avec la Commune de Rebecq, la situation sera régularisée et le so... s ; Vu la délibération du Conseil communal de la Commune de Rebecq du 21 mai 2024 approuvant le compte 202

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du 16 novembre 2010 entre la Région wallonne, la Commune de Tubize et DUFERCO, visant la mise en place d'u... la demande eu égard aux compétences dévolues à la commune en matière de propreté, de salubrité, de sûreté, ... du 16 novembre 2010 entre la Région wallonne, la Commune de Tubize et DUFERCO, visant la mise en place d'u... la demande eu égard aux compétences dévolues à la commune en matière de propreté, de salubrité, de sûreté,

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funérailles et sépultures ; Vu la volonté de la commune d'entretenir ses cimetières et de pouvoir identif... es lieux relatif aux cimetières des entités de la commune adopté par le Collège communal en date du 10 févr... sitent de plus grands moyens en personnel dont la commune de Grez-Doiceau ne dispose pas et qu'il est dès l... disposition de Grez-Doiceau ; Considérant que la Commune de Grez-Doiceau a également respecté le principe

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entorié par le liquidateur dans son rapport, à la commune de Tubize qui le cèdera à l'ASBL "Office du Touri... ison d'être, celle-ci doit être poursuivie par la commune ou un repreneur éventuel. La commune, comme le repreneur, succèdent aux charges et obligations de la régie... e gratuit. §6. Pour l'exercice de sa mission, la commune met à disposition du liquidateur l'ensemble des m

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e sont désignés par le Conseil Communal de chaque commune parmi les membres des Conseils et Collèges commun... it Conseil et que le nombre de délégués de chaque commune est fixé à cinq parmi lesquels trois au moins rep... e sont désignés par le Conseil Communal de chaque commune parmi les membres des Conseils et Collèges commun... dit Conseil ; que le nombre de délégués de chaque commune est fixé à cinq parmi lesquels trois au moins rep

Mise à disposition récurrente du terrain de foot de Gastuche, des vestiaires et de la buvette entre la Commune de Grez-Doiceau ... @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp016

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cueil]] > [[..:..:..:start|None]] > [[..:..:start|Commune de Grez-Doiceau]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:... astuche, des vestiaires et de la buvette entre la Commune de Grez-Doiceau ... ====== ==== Titre complet ==... astuche, des vestiaires et de la buvette entre la Commune de Grez-Doiceau et l'ASBL JTP Blancs Gilets - Con

Réunions @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet

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Breadcrumbs end */ ====== Réunions ====== ===== Commune de grez-doiceau ===== ==== Conseil communal ====... -00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn/start|Commune de Grez-Doiceau - Conseil communal - séance du ma... -00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn/start|Commune de Grez-Doiceau - Conseil communal - séance du ma

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rcommunale sous forme de SC ; Considérant que la commune est associée à l'intercommunale ORES Assets SC ; ... aires à ceux de ses membres ; Considérant que la commune exerce dès lors sur cette intercommunale, conjoin... e exister une relation dite « In House » entre la Commune et l'Intercommunale ORES Assets SC sont réunies ;

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tes : - - Responsable de traitement : la Commune de Grez-Doiceau ; - Finalité du traitem... entification ; - Durée de conservation : la Commune s'engage à conserver les données pour un ... otamment en application de l'article 327 du CIR92, ou à des sous-traitants de la commune.

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e l'action 5.2.01 *--* "Présentation ciblée de la commune en fonction de publics spécifiques". Une permanen... e l'action 5.2.01 *--* "Présentation ciblée de la commune en fonction de publics spécifiques". Une permanen

(CMP-INF2024-043) - Marché public de services relevant du service extraordinaire : Scannage des actes de l’état civil de la ... @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp006

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cueil]] > [[..:..:..:start|None]] > [[..:..:start|Commune de Grez-Doiceau]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:... inaire : Scannage des actes de l’état civil de la commune de Grez-Doiceau – Principe, descriptif technique

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nants. Ma question est la suivante : qu'a fait la commune dans la gestion de ce dossier sur les volets :* ... manière transparente avec les résidents de notre commune.* *Je vous remercie de l'attention que vous port

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Commune de Grez-Doiceau, conseil communal du mardi 12 mars 2024 @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn

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Marteau-piqueur MAKITA – Déclassement – Mise en vente – Principe. @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp018

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Lame de déneigement – Déclassement – Mise en vente – Principe. @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp017

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Dépèches - Commune de Grez-Doiceau - réunion du mardi 30 janvier 2024 @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet

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Descente de la Dyle en kayak 2024 – Règlement d’Ordre Intérieur - Adhésion @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp007

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Véhicule Peugeot Boxer (N° chassis : VF3YCBMAU12097372) – Déclassement – Mise en vente – Principe @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp013

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Caravane TABBERT (châssis : WTA490140NG000161) de l’espace jeunes – Déclassement – Mise en vente – Principe @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp012

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Biens communaux (matériel informatique) – Déclassement - Approbation @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp011

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Règlements-taxes et redevances - Approbations - Prises d’acte @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp010

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Fiscalité communale – Délibération générale pour les clauses de mise en conformité des règlements-redevances en matière de ... @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp009

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Fiscalité communale - Règlement - redevance relative à la descente de la Dyle en kayak prévue les 23 et 24 mars 2024 - Approbation @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp008

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Descente de la Dyle en kayak 2024 - Convention de Partenariat - Adhésion @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp006

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Obligation d’emploi de travailleurs handicapés au sein des provinces, communes, CPAS et associations de services publics - ... @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp015

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(CMP – JEUN2024-042) Marché public de fournitures relevant du service extraordinaire : Acquisition d’un véhicule 9 places - ... @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp005

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Convention Cadre du Centre National de Crise concernant le Contact Center de Crise - Approbation @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp004

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Participation citoyenne – Liquidation du budget participatif 2023 pour 2 projets. Décision. @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp003

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Collecte de sang – Convention – Année 2024 - Approbation @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp002

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Approbation du procès-verbal de la séance précédente @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp001

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Document : Ordre du jour - Titres @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:doc-odj-titles

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Commune de Grez-Doiceau, conseil communal du mardi 30 janvier 2024 @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn

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Déplacement de service – Utilisation du véhicule personnel – Indemnité kilométrique – Réadaptation du taux - Approbation @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp014

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Convention d’adhésion au « Panathlon Wallonie-Bruxelles asbl » - Reconduction pour 2024 - Approbation @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp016

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Règlement complémentaire de circulation routière - rue Léopold Vanmeerbeek - Réduction de bandes de stationnement - Approbation @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp015

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Budget 2024 – Approbation par la tutelle - Prise d’acte @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp008

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Dépèches - Commune de Grez-Doiceau - réunion du mardi 12 mars 2024 @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet

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Règlement complémentaire de circulation routière - rue des Béguinages - Interdiction de stationner - Approbation @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp013

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Règlement complémentaire de circulation routière - avenue du Roimont - Création d'un passage pour piétons - Approbation @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp012

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Règlement complémentaire de circulation routière - Aménagement de l'esplanade de l'église d'Archennes - Approbation @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp011

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Règlement-redevance - Approbation par l'autorité de tutelle - Prise d’acte @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp010

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Cultes – Fabrique d’Eglise Saint Antoine à Pécrot – Compte 2023 - Approbation @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp009

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Projet de délibération @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp009

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Marché public de travaux – Avant-projet pour la réalisation d’un skatepark sur le pôle sportif du Stampia – Accord de principe ... @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp017

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Déchets - Convention de dessaisissement au bénéfice d’in BW pour des points d’apport volontaire pour les déchets résiduels et ... @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp007

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Service Cimetières – Convention-type de mutualisation relative à la mise à disposition d'agents fossoyeurs entre les ... @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp005

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Programme Communal de Développement Rural – Rapport annuel 2023 – Approbation. @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp004

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Règlement-redevance sur l'occupation des salles communales de Grez-Doiceau et nettoyage - dès l’entrée en vigueur et ce ... @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp003

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Modification du règlement sur la gestion et l’occupation des salles communales de Grez-Doiceau pour les exercices 2024 – 2025 - ... @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp002

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Approbation du procès-verbal de la séance précédente @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp001

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Document : Ordre du jour - Titres @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:doc-odj-titles

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Règlement complémentaire de circulation routière - rue du Beau Site et avenue des Sapins - interdiction de passage aux ... @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp014

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