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17. Ressources humaines - Prégardiennat "Les Marmousets" - Congés sans solde - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp017
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Vu le courrier du 23 février 2022 par lequel la Commune de Stoumont l'informe que son Conseil communal, e... ttendu que la ligne ferroviaire 42 traverse cette commune sur 15 kilomètres mais ne s'y arrête pas ; avec 2... l'aspect Inter City de ce train. Attendu que la commune de Stoumont comptait autrefois quatre gares : La ... tationnement aisé des véhicules ; Attendu que la commune a en outre inscrit dans son Plan Stratégique Tran
10. Logement - Bail - Libération des lieux - Autorisation d'ester en justice - Décision. @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp008
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ention déchets. Il est proposé au conseil que la Commune de Rebecq charge l'intercommunale in BW de mettre... de la Ville de Braine-le-Comte. A cette fin, la Commune s'engage à verser à l'intercommunale une contribu... ue début d'année, une déclaration de créance à la Commune d'un montant correspondant calculé sur base du nombre d'habitants de la Commune (derniers chiffres officiels publiés). Par aille
9. Environnement - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des déchets - ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp007
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années à venir. Tout changement sera notifié à la commune pour l'année suivante au plus tard le 30/11 de l'... au subside non perçu. * Dans l'éventualité où la commune déciderait de prendre en charge les coûts ou part... rs (cf. tarif appliqué pour les agriculteurs), la commune s'engage à en informer in BW avant le 15 décembre... e complète des coordonnées des agriculteurs de sa commune et à communiquer tout éventuel changement par rap
Lasne, conseil communal du mercredi 12 décembre 2018 @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn
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l'administration et la situation financière de la commune.]] <hidden Votes citoyens><poll 2018-12-12T19-30... art|17. Divers - Rapport annuel sur les synergies Commune/CPAS - Décision.]] <hidden Votes citoyens><poll ... ation communale au sein du Comité de concertation Commune / CPAS - Décision.]] <hidden Votes citoyens><pol
12. Divers - Rapport annuel sur les synergies Commune / CPAS - Décision. @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp010
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=== 12. Divers - Rapport annuel sur les synergies Commune / CPAS - Décision. ====== ===== Documents admin... é une nouvelle convention de partenariat entre la commune et la Province concernant le traitement des sanct... e 1er juillet 2022 afin que les dossiers de notre commune puissent continuer à être traités par les fonctio
9. Environnement - Travaux divers cours d'eau - Réparation d'un mur en pierres - Projet 20220045- Commande via la Centrale de ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp009
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-ci ne remet pas en cause les marchés auxquels la Commune a déjà accès aujourd'hui ; Considérant, par cont... vention n'affecte donc pas les conventions que la Commune aurait été amenée à conclure avec d'autres SPW co... ent commander dans le cadre d'un marché donné, la Commune sera tenue, en amont du lancement de la procédure
12. Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière (RCCR) - Voiries régionales - R.N.253 - Commune de Lasne - ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp010
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cueil]] > [[..:..:..:start|None]] > [[..:..:start|Commune de Lasne]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|C... routière (RCCR) - Voiries régionales - R.N.253 - Commune de Lasne - ... ====== ==== Titre complet ==== * ... routière (RCCR) - Voiries régionales - R.N.253 - Commune de Lasne - Carrefour "Don Camillo" entre îa chaus
6. Marchés publics/Travaux - Travaux voiries diverses - Finalisation de la zone Ransbeck/Espiniat/Mont-Lassy - Projet 20220021 ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp006
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une situation de fait par l'appropriation par la Commune d'une partie du bien de Monsieur Luxen et l'aména... on et plus particulièrement l'opportunité pour la Commune de régulariser une situation de fait et de s'appr
commune de Lasne, conseil communal du samedi 18 janvier 2020 @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn
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cueil]] > [[..:..:..:start|None]] > [[..:..:start|commune de Lasne]] > [[..:start|Réunions]] /* Breadcrumbs end */ ====== commune de Lasne, conseil communal du samedi 18 janvier 2
Commune de Lasne, conseil communal du mardi 10 novembre 2020 @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn
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cueil]] > [[..:..:..:start|None]] > [[..:..:start|Commune de Lasne]] > [[..:start|Réunions]] /* Breadcrumbs end */ ====== Commune de Lasne, conseil communal du mardi 10 novembre 2
None, conseil communal du mardi 15 décembre 2020 @wbr:cmnlasne:meet:2020-12-15t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn
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l'administration et la situation financière de la commune.]] * ++ Votes citoyens | <poll 2020-12-15T19-... .:sp028:start|28. Divers - Comité de concertation commune/CPAS - Remplacement - Désignation - Décision.]]
Commune de Lasne, conseil communal du mardi 29 juin 2021 @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn
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====== Commune de Lasne, conseil communal du mardi 29 juin 2021 ====== Les séances des [[https://fr.wikipe... routière (RCCR) - Voiries régionales - R.N.253 - Commune de Lasne - ...]] * ++ Votes citoyens | <poll
12. Ressources humaines - Deuxième pilier de pension - Résiliation du conrat par Belfius Insurance et Ethias - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp012
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on conjointe, tant par la Ressourcerie que par la Commune, des performances environnementales ainsi que de ... tacitement deux fois après évaluation, par la Commune et la Ressourcerie, des performances environn
6. Finances communales - Exercice 2022 - Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Décision. Rapport de politique ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp004
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cueil]] > [[..:..:..:start|None]] > [[..:..:start|Commune de Lasne]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|C... l'Administration et la situation financière de la Commune ===== Documents administratifs ===== /* ==== D
Commune de Lasne
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====== Commune de Lasne ====== ===== Reunions ===== * [[.:meet:start|Réunions]] ===== Partenaires =====
32. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp032
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34. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp034
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33. Personnel enseignant - année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp033
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29. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp029
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31. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp031
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30. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp030
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36. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp036
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28. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp028
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26. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de seconde ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp026
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35. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp035
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42. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp043
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37. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp037
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25. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Maître de seconde ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp025
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18. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp018
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24. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Maître de ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp024
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9. Commerce - Primes provinciales inhérentes à l'Appel à projets provincial « Stimulation du commerce local et des circuits ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp009
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49. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp045
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50. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Interruption de ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp046
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17. commune - Décision @wbr:cmnlasne:meet:2021-09-21t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp014
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Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
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1. Informations à la présente Assemblée @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp001
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2. Mobilité - Convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation sur le réseau cyclable ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp002
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3. Marchés publics/Mobilité - Fournitures - Achats de signalisation routière et petit matériel routier - Contrat-cadre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp003
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4. Marchés publics/Informatique - Achats matériel informatique administration - Changement du Central téléphonique de tous les ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp004
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5. Marchés publics/Travaux - Services - Contrat-cadre pour missions d'auteur de projet - Marché pluriannuel 2022/2025 - ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp005
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6. Marchés publics/Travaux - Travaux - Aménagements terrains cimetières - Rénovation du pont du cimetière d'Ohain - Projet ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp006
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7. Marchés publics/Travaux - Travaux égouttage divers - Égouttage Petit Champ (solde) et Parvis Saint-Germain - Projet 20210096 ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp007
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8. Environnement - Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Partenaire de l'initiative - Décision @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp008
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10. Approbation du procès-verbal de la séance du 21 septembre 2021 @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp010
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23. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp023
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11. Ressources humaines - Service Technique - Equipe Voirie - Mise à la retraite - Décision @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp011
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12. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Formation initiale des directeurs-trices - Attestation de fréquentation ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp012
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13. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification. @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp013
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14. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp014
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51. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp051
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50. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp050
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58. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp058
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52. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp052
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31. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Congé exceptionnel pour cas de force majeure ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp028
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20. Divers - InBW - Approbation des points portés à l'Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 @wbr:cmnlasne:meet:2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp017
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21. Cabinet du Bourgmestre - Conseil Consultatif Communal des Aînés (CCCA) - Rapport d'activités 2020-2021 - Prise d'acte. @wbr:cmnlasne:meet:2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp018
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22. Ressources humaines - Adaptation du règlement de travail - Modification du règlement sur le Télétravail - Décision @wbr:cmnlasne:meet:2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp019
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23. Ressources humaines - Régime de congés 2022 - Décision @wbr:cmnlasne:meet:2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp020
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24. Approbation du procès-verbal de la séance du 9 novembre 2021 @wbr:cmnlasne:meet:2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp021
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25. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. @wbr:cmnlasne:meet:2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp022
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26. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. @wbr:cmnlasne:meet:2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp023
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27. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. @wbr:cmnlasne:meet:2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp024
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28. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification. @wbr:cmnlasne:meet:2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp025
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29. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Congé de circonstance - Décision - Ratification. @wbr:cmnlasne:meet:2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp026
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30. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Congé de circonstance - Décision - Ratification. @wbr:cmnlasne:meet:2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp027
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32. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Congé syndical du ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp029
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18. Divers - Ores assets - Approbation des points portés à l'Assemblée générale du 16 décembre 2021 @wbr:cmnlasne:meet:2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp015
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33. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp030
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34. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Interruption de ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp031
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35. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Professeur ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp032
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1. CPAS - Désignation des membres du Conseil de l'Action sociale - Démission - Remplacement - Décision @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp001
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4. Programme stratégique transversal - Mi-législature - Prise d'acte. @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp004
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5. Mobilité - Amélioration de l'infrastructure sur le réseau cyclable à Points Noeuds entre les points 27 et 44, aménagement ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp005
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18. Enseignement - Année scolaire 2021/2022 - Ecole communale d'Ohain - Ordre de mission - Prise d'acte. @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp016
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7. Marchés publics/Informatique - Fournitures - Achats matériel informatique écoles - Achat de tableaux interactifs (TBI), de ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp007
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8. Environnement - Travaux de densification du maillage écologique en Brabant wallon - Proposition d'adhésion à une convention ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp008
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13. Ressources humaines - Ecoles - Engagement surveillante de garderie - C D D - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp013
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16. Ressources humaines - Ecoles communales - Démission - Rupture de commun accord - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp015
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16. Ressources humaines - Gestion patrimoniales - Service Technique - Licenciement - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp016
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19. Divers - ECETIA intercommunale S C R L - Approbation des points portés à l'Assemblée générale extraordinaire du 21 décembre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp016
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17. Gestion patrimoniale - Patrimoine - Création d'une voirie communale pour rétablissement d'une servitude publique de passage ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp014
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53. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Détachement de 3 ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp053
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66. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire et maternel - Maître ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp066
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54. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Détachement de 4 ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp054
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55. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Détachement de 5 ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp055
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56. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de morale - ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp056
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57. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp057
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47. Personnel enseignant - Année scolaire 2020-2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp043
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59. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp059
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60. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de religion ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp060
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61. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de religion ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp061
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62. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de religion ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp062
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63. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de seconde ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp063
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64. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître d'éducation ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp064
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65. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître d'éducation ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp065
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67. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire et maternel - Maître ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp067
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16. Développement Durable - Convention des Maires - Plan d'action énergie durable et climat (PAEDC) @wbr:cmnlasne:meet:2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp013
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Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnlasne:meet:2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
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1. Informations à la présente Assemblée Finances communales - Procès-verbal de vérification de caisse du 3T2021 - 2. Visa ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp001
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3. budgétaires ordinaire n° 2 - Approbation. Finances communales/Sport - Subventions en nature 2021 aux diverses associations - ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp002
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5. Finances communales - Exercice 2022 - Centimes additionnels au précompte immobilier - Décision. @wbr:cmnlasne:meet:2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp003
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8. Finances communales - Exercice 2022 - Budgets ordinaire et extraordinaire - Principe des investissements - Décisions @wbr:cmnlasne:meet:2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp005
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9. Finances communales - Attribution des subventions 2022 aux diverses associations - Liste et obligations - Décision @wbr:cmnlasne:meet:2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp006
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10. Finances communales - Dotation à la zone de police de la Mazerine - Exercice 2022 - Décision @wbr:cmnlasne:meet:2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp007
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11. Finances communales - Dotation à la zone de secours du Brabant wallon - Exercice 2022 - Décision @wbr:cmnlasne:meet:2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp008
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12. Finances communales - C P A S - Exercice 2022 - Budgets ordinaire et extraordinaire - Approbation. @wbr:cmnlasne:meet:2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp009
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13. Finances communales - Délégation au Collège communal pour la gestion du budget ordinaire - Décision @wbr:cmnlasne:meet:2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp010
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14. Gestion Patrimoniale - Libéralisation des marchés du gaz et de l'électricité - Renouvellement du G R D - Proposition d'un ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp011
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15. Développement durable/Ressources humaines - Convention des Maires - Appel Pollec 2020 1) pour l'élaboration, la mise en ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp012
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48. Personnel enseignant - Année scolaire 2020-2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp044
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43. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp039
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46. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp042
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37. Personnel enseignant - Année scolaire 2019/2020 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Mise en ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp037
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24. Ressources humaines - Ecoles communales - Contrat à durée indéterminée - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp024
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25. Ressources humaines - Ecoles communales - Contrat à durée indéterminée - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp025
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26. Ressources humaines - Prégardiennat "Les Marmousets" - Contrat à durée déterminée - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp026
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27. Ressources humaines - Prégardiennat "Les Marmousets" - Périodes de fermeture 2020 - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp027
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28. Ressources humaines - Secrétariat général - Fin du contrat à durée déterminée - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp028
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29. Ressources humaines - Service des Ressources humaines - Prolongation réduction temps de travail - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp029
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30. Ressources humaines - Service Nettoyage - Démission - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp030
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32. Ressources humaines - Service Technique - Equipe Espaces verts - Congé sans solde - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp032
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33. Ressources humaines - Service Technique - Equipe Espaces verts - Contrat de remplacement - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp033
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34. Ressources humaines - Service Technique - Equipe Voirie - Contrat à durée déterminée - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp034
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35. Ressources humaines - Service Urbanisme - Contrat de remplacement - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp035
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36. Ressources humaines - Service Urbanisme - Fin du contrat à durée déterminée - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp036
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38. Personnel enseignant - Année scolaire 2019/2020 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Psychomotricité - ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp038
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22. Ressources humaines - Ecoles communales - Contrat à durée indéterminée - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp022
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Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
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1. Informations à la présente Assemblée @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp001
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2. Finances communales - Budget 2020 - Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 2 - Principe des ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp002
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3. Finances communales - Exercice 2021 - Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Décision. @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp003
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4. Finances communales - Exercice 2021 - Centimes additionnels au précompte immobilier - Décision. @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp004
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5. Marchés publics/Travaux - Services - Accord-cadre pour diverses missions de Coordination Sécurité Santé (Voirie & ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp005
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6. Marchés publics/Travaux - Travaux - Entretien et réparations des toitures - Accord-Cadre sur 4 ans (2020-2023) - ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp006
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7. Marchés publics/Travaux - Aménagements bâtiments des cultes - Reconstruction de la chapelle Saint Roch - Projet 20200XXX - ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp007
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8. Finances communales/Cultes - Fabrique d'église Sainte Gertrude - Trésorier démissionnaire - Quitus définitif - Avis. @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp008
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9. Approbation du procès-verbal de la séance du 28 octobre 2020 @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp009
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10. Ressources humaines - Service Technique - Désignation à titre défnitif - Décision @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp010
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11. Ressources humaines - Service Technique - Désignation à titre défnitif - Décision @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp011
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12. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/201 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître d'éducation ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp012
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23. Ressources humaines - Ecoles communales - Contrat à durée indéterminée - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp023
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21. Ressources humaines - Ecoles communales - Contrat à durée indéterminée - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp021
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14. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp014
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5. Finances communales - Délibération générale pour l'application du Code de recouvrement des créances fiscales et non fiscales ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp005
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None, conseil communal du mardi 21 septembre 2021 @wbr:cmnlasne:meet:2021-09-21t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn
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Commune de Lasne, conseil communal du mardi 19 octobre 2021 @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn
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Commune de Lasne, conseil communal du mardi 14 décembre 2021 @wbr:cmnlasne:meet:2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn
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None, conseil communal du mercredi 02 février 2022 @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn
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9. Rapport de politique générale et financière et rapport annuel sur l'administration et la situation financière de la commune. @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp009
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17. Divers - Rapport annuel sur les synergies Commune/CPAS - Décision. @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp017
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20. Personnel communal / CPAS - Représentation communale au sein du Comité de concertation Commune / CPAS - Décision. @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp020
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Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
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1. Informations à la présente Assemblée @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp001
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2. Finances communales - Culture et convivialité - Prime communale pour l'organisation de la « Fête des Voisins » - Décision. @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp002
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3. Finances communales - Règlement redevance pour la participation aux activités organisées pour les seniors - Décision. @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp003
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4. Finances communales - Règlement taxe sur les immeubles bâtis inoccupés / abandonnés - Décision. @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp004
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6. Finances communales - Règlement redevance pour le traitement des dossiers de demande de permis d'urbanisme, d'urbanisation, ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp006
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20. Ressources humaines - Ecoles communales - Contrat à durée indéterminée - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp020
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7. Marchés publics/Informatique - Travaux - Aménagements bâtiments enseignement primaire - Mise en place réseau internet écoles ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp007
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8. Marchés publics/Informatique - Fournitures - Aménagements bâtiments enseignement primaire - Mise en place réseau internet ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp008
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9. Marchés publics/Informatique - Fournitures - Aménagements bâtiments administratifs - Remise en ordre réseau informatique ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp009
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10. Marchés publics/SIPP - Services - Honoraires plans bâtiments communaux - Réalisation des analyses de risques incendie des ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp010
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11. Environnement - Convention de mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en oeuvre de la politique locale ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp011
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12. Jeunesse - Organisation d'une salle d'étude pour les blocus étudiants - Décision. @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp012
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13. Divers - Charte communale de l'Inclusion de la personne en situation de handicap 2019-2024 - Décision @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp013
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14. Approbation du procès-verbal de la séance du 28 janvier 2020 @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp014
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15. Ressources humaines - Ecole de musique - Augmentation du temps de travail - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp015
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16. Ressources humaines - Ecole de musique - Augmentation du temps de travail - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp016
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17. Ressources humaines - Ecole de musique - Démission - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp017
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18. Ressources humaines - Ecole de musique - Fin du contrat à durée déterminée - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp018
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19. Ressources humaines - Ecoles communales - Contrat à durée indéterminée - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp019
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13. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp013
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15. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp015
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45. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé syndical 20/04/2021 - Décision - Ratification. @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp041
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28. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Instituteur-trice ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp025
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15. Urbanisme/Patrimoine/Travaux - Demande de permis d'urbanisme de constructions groupées - Construction de 25 habitations et ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp013
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16. Urbanisme - Demande de Permis d'urbanisme - Construction de 8 habitations - rue de GenleauA/ieux Monument - 1e ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp014
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17. Patrimoine - Convention de mise à disposition d'un chalet sis sur la parcelle cadastrée 1e div., sect. B, n°311A à ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp015
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18. Gestion patrimoniale/Secrétariat général - Adhésion à ia société coopérative Intercommunale « ECETIA Intercommunale » - Décision @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp016
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19. Gestion patrimoniale/Secrétariat général - Société coopérative intercommunale ECETIA Intercommunale - Désignation des ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp017
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20. Sports - 10km de Lasne - Approbation des termes de ia convention de service avec l'ACS @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp018
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21. Sports - Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise de la covid-19 - Courrier S ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp019
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22. Divers - Cultes - Fabrique d'église Sainte Catherine de Plancenoit - Nouvelle composition du conseil de Fabrique et Bureau ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp020
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23. Jeunesse - Plaines de vacances - Organisation - Affectation des locaux - Décision @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp021
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24. Gestion Patrimoniale - Libéralisation des marchés du gaz et de l'électricité - Renouvellement du G R D - Appel Public à ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp022
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25. Personnel enseignant - Règlement de Travail - Décision, 26. Approbation du procès-verbal de la séance du 18 mai 2021 @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp023
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27. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Instituteur-trice ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp024
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29. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Instituteur-trice ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp026
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13. Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - voirie communale - chemin du Gros Tienne (partie) : zone 30 - ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp011
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30. Enseignement - Ecole fondamentale ordinaire - Ecole communale de Maransart - Direction - Evaluation du directeur stagiaire ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp027
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31. Enseignement - Ecole communale de Plancenoit - Procédure disciplinaire - Avis Chambre de recours - Décision @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp028
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32. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification. @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp029
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33. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé syndical 23/04/2021 - Décision - Ratification. @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp030
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34. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification. @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp031
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35. Personnel enseignant - Année scolaire 2020-2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp032
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36. Personnel enseignant - Année scolaire 2020-2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp033
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37. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp034
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38. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp035
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39. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp036
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40. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. 41, Personnel enseignant - ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp037
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42. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé syndical du 4/05/2021 - Décision - Ratification. @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp038
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44. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Interruption de ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp040
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14. Marchés publics/ Gestion patrimoniale - Services - Honoraires aménagements bâtiments logements publics - Bureau d'études - ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp012
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11. Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - voiries communales et régionales - Stationnement à durée ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp009
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16. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp016
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30. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp030
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17. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé de circonstance - Décision - Ratification. @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp017
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18. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification. @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp018
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19. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification. @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp019
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20. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé syndical - Décision - Ratification. @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp020
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21. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congés syndicals - Décision - Ratification. @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp021
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22. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Congé de circonstance - Décision - Ratification. @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp022
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23. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp023
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24. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp024
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25. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp025
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26. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp026
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27. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp027
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28. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp028
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29. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp029
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31. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Education physique - ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp031
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10. Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - voirie communale - rue aux Fleurs : Dispositif raîentisseur ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp008
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32. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Religion israélite - ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp032
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12. Rapport de politique générale et financière et rapport annuel sur l'administration et la situation financière de la commune. @wbr:cmnlasne:meet:2020-12-15t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp012
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18. Mobilité - Règlement Complémentaire de circulation routière - chemin n°8 de la Piedsente de Braine l'Alieud (chemin de ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-12-15t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp018
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28. Divers - Comité de concertation commune/CPAS - Remplacement - Désignation - Décision. @wbr:cmnlasne:meet:2020-12-15t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp028
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3. Finances communales/Culture - Règlement d'ordre intérieur de la « Bibliothèque Edgar P. Jacobs » et de la ludothèque « La ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-05-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp003
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Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
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1. Informations à la présente Assemblée Finances communales - Fabrique d'église Saint-Joseph - Compte - Exercice @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp001
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2. 2020 - Réformation Finances communales - Fabrique d'église Sainte-Gertrude - Compte - 3. Exercice 2020 - Réformation ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp002
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4. 2020 - Approbation Finances communales - Règlement redevance relatif à la dispense de 5. formation en informatique et aux ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp003
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6. Finances communales - C.P.A.S. - Comptes annuels de l'exercice 2020 - Approbation @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp004
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7. Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - voirie communale - rue du Réservoir, interdiction de ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp005
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8. Mobilité - Règlement Complémentaire de Circulation Routière - Voirie communale - rue du Mouton : organisation du ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp006
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9. Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - voiries communales - rue aux Fleurs et rue Jean-Philippe : ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp007
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21. Ressources humaines - Secrétariat du Bourgmestre - Fin de contrat à durée déterminée - Engagement à durée indéterminée - ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp021
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