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- 17. Service des finances - Règlement-redevance due en cas de location d'un box à vélo - 2022-2025 @wbr:cmnwavre:meet:2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp017
- Vu le courrier du 23 février 2022 par lequel la Commune de Stoumont l'informe que son Conseil communal, e... ttendu que la ligne ferroviaire 42 traverse cette commune sur 15 kilomètres mais ne s'y arrête pas ; avec 2... l'aspect Inter City de ce train. Attendu que la commune de Stoumont comptait autrefois quatre gares : La ... tationnement aisé des véhicules ; Attendu que la commune a en outre inscrit dans son Plan Stratégique Tran
- 12. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Maison située rue Théophile Piat, 26-28 - Mise à disposition du ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp012
- être inscrits au Registre de la population de la Commune de Marchin à la date de l'introduction de la dema... l'enfant aux registres de la population de la commune de Marchin. [**Article 5**]{.underline} : La ou ... istration communale ou sur le site internet de la Commune de Marchin. [**Article 7**]{.underline} : Le Ser
- None, conseil communal du mardi 25 janvier 2022 @wbr:cmnwavre:meet:2022-01-25t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn
- ://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\ Lors des... lle - CPAS - Procès-verbal de la réunion annuelle commune et publique Ville/CPAS - Prise de connaissance ]]... tique cyclable dans le cadre de l'appel à projet "Communes pilotes Wallonie ...]] * ++ Votes citoyens |
- 12. Service Ressources Humaines et Instruction Publique - Organisation des plaines de vacances durant l'été 2022 @wbr:cmnwavre:meet:2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp012
- ité pérenne ; Attendu que la plus-value pour les communes se décline en outre en : a\) La mise à disposit... on conjointe, tant par la Ressourcerie que par la Commune, des performances environnementales ainsi que de ... tacitement deux fois après évaluation, par la Commune et la Ressourcerie, des performances environn
- 9. Service de l'Urbanisme - Décret voiries - modification et cession des voiries du projet Val Vena situées Chaussée des ... @wbr:cmnwavre:meet:2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp009
- -ci ne remet pas en cause les marchés auxquels la Commune a déjà accès aujourd'hui ; Considérant, par cont... vention n'affecte donc pas les conventions que la Commune aurait été amenée à conclure avec d'autres SPW co... ent commander dans le cadre d'un marché donné, la Commune sera tenue, en amont du lancement de la procédure
- 8. Finances communales - Encouragement à diverses activités sociales, culturelles et sportives - Exercice 2022 - Subventions de ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp008
- 5 en date du 2 décembre 2021; Vu la concertation Commune/C.P.A.S. en date du 8 décembre 2021; Vu la délib... 3 € correspondant à la prévision budgétaire de la Commune, ainsi qu'au plan de gestion de la Commune et du C.P.A.S.; Entendu Monsieur le Président du CPAS. dans le
- 5. Service du Secrétariat général - Intercommunales - In BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Approbation du ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp005
- r le Conseil de Zone de Secours prévoyant pour la Commune de Marchin une dotation ordinaire de 171.844,05 €... que ce montant a été inscrit au budget 2022 de la Commune de Marchin; Par ces motifs et statuant à l'unani
- 13. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Convention passée avec la Maison des Associations - Avenant @wbr:cmnwavre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp013
- catif suivant : *en analysant le territoire de la Commune de Marchin avec la carte de Vandermaelen (19ème s... patrimoine naturel et culturel lié à l'eau sur la Commune de Marchin. En effet, de nombreux cours d'eau tra
- 4. Service Mobilité - Rapport final d'audit de politique cyclable dans le cadre de l'appel à projet "Communes pilotes Wallonie ... @wbr:cmnwavre:meet:2022-01-25t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp004
- tique cyclable dans le cadre de l'appel à projet "Communes pilotes Wallonie ... ====== ==== Titre complet ... tique cyclable dans le cadre de l'appel à projet "Communes pilotes Wallonie cyclable". ===== Documents a
- 7. Finances communales - Encouragement à diverses activités sociales, culturelles et sportives - Exercice 2022 - Subventions de ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp007
- , entre autres, par la dépense de transfert de la Commune de Marchin ; Attendu que conformément à l'articl... al DECIDE** d'établir la dotation ordinaire de la Commune de Marchin pour l'année 2022 au montant de 87.150
- 6. Service de la Tutelle - Centre Public d'Action Sociale - Budget pour l'année 2022 - Approbation @wbr:cmnwavre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp006
- 4, notamment par son article 2 spécifiant que les communes qui ont bénéficié, jusqu'à la date d'entrée en v... objet social unique le développement local d'une commune ; Vu l'arrêté du Gouvernement wallon du 15 févri
- 14. Service du Secrétariat général - Affaires juridiques - Convention IPFBW pour le renouvellement du marché public de services ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp014
- i de jardin dont il est question; Attendu que la Commune financera la réalisation de ce projet par lIP via... munale Immobilière Publique.** **A cet effet, la Commune procédera au transfert d'un montant de 10 000 €,
- 4. Service du Secrétariat général - Intercommunale - Intercommunale Sociale du Brabant wallon, en abrégé ISBW - Remplacement ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp004
- 021 majorée de 2% et répartie ensuite au sein des communes constituant la Zone; Attendu que dans cette proposition, la quote-part de la Commune de Marchin s'établit à 363.363,38 €; Par ces mot
- 2. Service de la Tutelle - CPAS - Procès-verbal de la réunion annuelle commune et publique Ville/CPAS - Prise de connaissance @wbr:cmnwavre:meet:2022-01-25t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp002
- lle - CPAS - Procès-verbal de la réunion annuelle commune et publique Ville/CPAS - Prise de connaissance =... point sur le procès-verbal de la réunion annuelle commune et publique du Conseil communal et du Conseil de
- 6. Service environnement - Descente de la Dyle en kayak, édition 2022 - Convention de partenariat et R.O.I. @wbr:cmnwavre:meet:2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp006
- une situation de fait par l'appropriation par la Commune d'une partie du bien de Monsieur Luxen et l'aména... on et plus particulièrement l'opportunité pour la Commune de régulariser une situation de fait et de s'appr
- 7. Service Environnement - Collecte de bâches agricoles dans les points de collecte @wbr:cmnwavre:meet:2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp007
- 13. Cohésion citoyenne et Bien-être - Convention de prêt camionnette Carrefour J @wbr:cmnwavre:meet:2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp013
- 15. Affaires juridiques - Site de la Wastinne - Demande de prolongation de l'occupation des terrains pour cultiver - Demande de ... @wbr:cmnwavre:meet:2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp015
- 16. Affaires juridiques - Placement d'une cabine de transformation d'énergie électrique - Rue des Templiers, à l'angle de la ... @wbr:cmnwavre:meet:2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp016
- 5. Service Environnement - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des ... @wbr:cmnwavre:meet:2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp005
- ville de Wavre, conseil communal du mardi 24 août 2021 @wbr:cmnwavre:meet:2021-08-24t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn
- 18. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Modification du sens unique rue de la Cure @wbr:cmnwavre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp018
- 16. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de tonnage - Rue Lucien Goossens @wbr:cmnwavre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp016
- None, conseil communal du mardi 28 septembre 2021 @wbr:cmnwavre:meet:2021-09-28t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn
- 5. Service de l'Instruction Publique - Désignation d'un nouveau représentant à l'Assemblée Générale du CECP (Conseil de ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-10-26t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp005
- 5. Service de l'Instruction Publique - Désignation d'un nouveau représentant à l'Assemblée Générale du CECP (Conseil de ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-09-28t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp005
- None, conseil communal du mardi 22 mars 2022 @wbr:cmnwavre:meet:2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn
- None, conseil communal du mardi 22 février 2022 @wbr:cmnwavre:meet:2022-02-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn
- None, conseil communal du mardi 08 février 2022 @wbr:cmnwavre:meet:2022-02-08t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn
- None, conseil communal du mardi 21 décembre 2021 @wbr:cmnwavre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn
- ville de Wavre, conseil communal du mardi 23 novembre 2021 @wbr:cmnwavre:meet:2021-11-23t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn