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- 17. Service des finances - Règlement-redevance due en cas de location d'un box à vélo - 2022-2025 @wbr:cmnwavre:meet:2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp017
- Vu le courrier du 23 février 2022 par lequel la Commune de Stoumont l'informe que son Conseil communal, e... ttendu que la ligne ferroviaire 42 traverse cette commune sur 15 kilomètres mais ne s'y arrête pas ; avec 2... l'aspect Inter City de ce train. Attendu que la commune de Stoumont comptait autrefois quatre gares : La ... tationnement aisé des véhicules ; Attendu que la commune a en outre inscrit dans son Plan Stratégique Tran
- 9. Service de l'Urbanisme - Décret voiries - modification et cession des voiries du projet Val Vena situées Chaussée des ... @wbr:cmnwavre:meet:2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp009
- -ci ne remet pas en cause les marchés auxquels la Commune a déjà accès aujourd'hui ; Considérant, par cont... vention n'affecte donc pas les conventions que la Commune aurait été amenée à conclure avec d'autres SPW co... ent commander dans le cadre d'un marché donné, la Commune sera tenue, en amont du lancement de la procédure
- 12. Service Ressources Humaines et Instruction Publique - Organisation des plaines de vacances durant l'été 2022 @wbr:cmnwavre:meet:2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp012
- ité pérenne ; Attendu que la plus-value pour les communes se décline en outre en : a\) La mise à disposit... on conjointe, tant par la Ressourcerie que par la Commune, des performances environnementales ainsi que de ... tacitement deux fois après évaluation, par la Commune et la Ressourcerie, des performances environn
- 6. Service environnement - Descente de la Dyle en kayak, édition 2022 - Convention de partenariat et R.O.I. @wbr:cmnwavre:meet:2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp006
- une situation de fait par l'appropriation par la Commune d'une partie du bien de Monsieur Luxen et l'aména... on et plus particulièrement l'opportunité pour la Commune de régulariser une situation de fait et de s'appr
- None, conseil communal du mardi 22 mars 2022
- ://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\ Lors des
- 5. Service Environnement - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des ... @wbr:cmnwavre:meet:2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp005
- e à subsidier ce projet bénéfique pour toutes les communes adhérant à l'A.S.B.L. Contrat Rivière Amblève /
- 7. Service Environnement - Collecte de bâches agricoles dans les points de collecte @wbr:cmnwavre:meet:2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp007
- puisqu'un seul marché est passé au lieu de deux (Commune et CPAS) ; \- la rationalisation des besoins ;
- 13. Cohésion citoyenne et Bien-être - Convention de prêt camionnette Carrefour J @wbr:cmnwavre:meet:2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp013
- t exposé, que le délai d'instruction imparti à la commune pour statuer sur la délibération susvisée a début
- 15. Affaires juridiques - Site de la Wastinne - Demande de prolongation de l'occupation des terrains pour cultiver - Demande de ... @wbr:cmnwavre:meet:2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp015
- t exposé, que le délai d'instruction imparti à la commune pour statuer sur la délibération susvisée a début
- 16. Affaires juridiques - Placement d'une cabine de transformation d'énergie électrique - Rue des Templiers, à l'angle de la ... @wbr:cmnwavre:meet:2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp016
- t exposé, que le délai d'instruction imparti à la commune pour statuer sur la délibération susvisée a début