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- 8. Finances communales - Encouragement à diverses activités sociales, culturelles et sportives - Exercice 2022 - Subventions de ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp008
- 5 en date du 2 décembre 2021; Vu la concertation Commune/C.P.A.S. en date du 8 décembre 2021; Vu la délib... 3 € correspondant à la prévision budgétaire de la Commune, ainsi qu'au plan de gestion de la Commune et du C.P.A.S.; Entendu Monsieur le Président du CPAS. dans le
- 12. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Maison située rue Théophile Piat, 26-28 - Mise à disposition du ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp012
- être inscrits au Registre de la population de la Commune de Marchin à la date de l'introduction de la dema... l'enfant aux registres de la population de la commune de Marchin. [**Article 5**]{.underline} : La ou ... istration communale ou sur le site internet de la Commune de Marchin. [**Article 7**]{.underline} : Le Ser
- 4. Service du Secrétariat général - Intercommunale - Intercommunale Sociale du Brabant wallon, en abrégé ISBW - Remplacement ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp004
- 021 majorée de 2% et répartie ensuite au sein des communes constituant la Zone; Attendu que dans cette proposition, la quote-part de la Commune de Marchin s'établit à 363.363,38 €; Par ces mot
- 5. Service du Secrétariat général - Intercommunales - In BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Approbation du ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp005
- r le Conseil de Zone de Secours prévoyant pour la Commune de Marchin une dotation ordinaire de 171.844,05 €... que ce montant a été inscrit au budget 2022 de la Commune de Marchin; Par ces motifs et statuant à l'unani
- 6. Service de la Tutelle - Centre Public d'Action Sociale - Budget pour l'année 2022 - Approbation @wbr:cmnwavre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp006
- 4, notamment par son article 2 spécifiant que les communes qui ont bénéficié, jusqu'à la date d'entrée en v... objet social unique le développement local d'une commune ; Vu l'arrêté du Gouvernement wallon du 15 févri
- 7. Finances communales - Encouragement à diverses activités sociales, culturelles et sportives - Exercice 2022 - Subventions de ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp007
- , entre autres, par la dépense de transfert de la Commune de Marchin ; Attendu que conformément à l'articl... al DECIDE** d'établir la dotation ordinaire de la Commune de Marchin pour l'année 2022 au montant de 87.150
- 13. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Convention passée avec la Maison des Associations - Avenant @wbr:cmnwavre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp013
- catif suivant : *en analysant le territoire de la Commune de Marchin avec la carte de Vandermaelen (19ème s... patrimoine naturel et culturel lié à l'eau sur la Commune de Marchin. En effet, de nombreux cours d'eau tra
- 14. Service du Secrétariat général - Affaires juridiques - Convention IPFBW pour le renouvellement du marché public de services ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp014
- i de jardin dont il est question; Attendu que la Commune financera la réalisation de ce projet par lIP via... munale Immobilière Publique.** **A cet effet, la Commune procédera au transfert d'un montant de 10 000 €,
- None, conseil communal du mardi 21 décembre 2021
- ://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\ Lors des
- 10. Comptabilité communale - Budget général pour l’exercice 2022 - Prévision des recettes et dépenses des services ordinaire et ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp010
- ollège communal; Attendu qu'une réunion entre la Commune, le C.R.A.C. et le S.P.W. Intérieur et Action soc
- 16. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de tonnage - Rue Lucien Goossens @wbr:cmnwavre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp016
- ne relève pas de l'avis du Comité de concertation Commune/Cpas en vertu de l'article 26 bis §2 de la loi or
- 18. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Modification du sens unique rue de la Cure @wbr:cmnwavre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp018
- du 10 juillet 2019 octroyant une subvention à 97 communes (15 000€ pour Marchin + 25% de fonds propres req