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- None, conseil communal du lundi 08 novembre 2021
- ://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\ Lors des... - Convention de mise à disposition de matériel - Commune de Waterloo]] * ++ Votes citoyens | <poll 202... arché sous forme d'accord-cadre à destination des communes du Brabant ...]] * ++ Votes citoyens | <poll
- Marché public : Convention d'adhésion à la centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des communes du Brabant ... @wbr:cmntubize:meet:2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp009
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- Energie - Renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution (GRD) d'électricité et/ou de gaz - appel à candidature @wbr:cmntubize:meet:2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp011
- par le Gouvernement wallon, après proposition des communes, pour une durée de vingt ans par arrêtés datés d... rriel du 26 mai 2021 de l'Union des Villes et des Communes de Wallonie portant communication de sa circulai... e Ministre wallon de l'Energie afin d'inviter les communes membres d'un gestionnaire de réseau de distribut
- Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation @wbr:cmntubize:meet:2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp017
- qu'à leur suivi par le Centre régional d'Aide aux Communes -- Directives budgétaires complémentaires et spé... ière de gestion des déchets des ménages, pour les communes sous plan de gestion, contrôlées par le Centre régional d'Aide aux Communes (CRAC), doit être au moins équilibré et se situe
- Marché de Noël 2021 - Convention de mise à disposition de matériel - Commune de Waterloo @wbr:cmntubize:meet:2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp008
- - Convention de mise à disposition de matériel - Commune de Waterloo ====== ===== Documents administrati... ention de mise à disposition de matériel entre la Commune de Waterloo et la Ville de Tubize dans le cadre d
- 040/363-03 - Règlement-taxe sur la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2022 @wbr:cmntubize:meet:2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp019
- rculaire relative à l'élaboration des budgets des communes de la Région wallonne, pour l'année 2022 ; Vu l... eul ou réunion de plusieurs usagers ayant une vie commune, au regard du registre de la population, du regis
- Marché de Noël 2021 - Convention de mise à disposition de matériel - Commune de Waterloo @wbr:cmntubize:meet:2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp008:anx001
- - Convention de mise à disposition de matériel - Commune de Waterloo]] > Convention de mise à disposition ... - Convention de mise à disposition de matériel - Commune de Waterloo ===== ====== Annexe 1: Convention de
- Marché public : Convention d'adhésion à la centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des communes du Brabant wallon relative aux travaux d'entretien et de petites réparations des cours d'eau et des bassins d'orage, ainsi que de coopération avec la Province du Brabant wallon pour l'exécution des travaux @wbr:cmntubize:meet:2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp009:anx001
- arché sous forme d'accord-cadre à destination des communes du Brabant ...]] > convention d'adhésion+résolut... arché sous forme d'accord-cadre à destination des communes du Brabant wallon relative aux travaux d'entreti
- C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2021 ordinaire et extraordinaire @wbr:cmntubize:meet:2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp004
- BIZE/2021/CPAS/013, le Centre Régional d'Aide aux Communes remet un avis réservé sur la deuxième modificati
- iMio - Assemblée générale ordinaire du 7 décembre 2021 (et éventuelle seconde assemblée générale du 21 décembre 2021) @wbr:cmntubize:meet:2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp005
- s spéciaux n° 32. ; Considérant que les Villes et Communes dont le conseil n'a pas délibéré, sont présumées
- Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour les ... @wbr:cmntubize:meet:2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp018
- eul ou réunion de plusieurs usagers ayant une vie commune, au regard du registre de la population, du regis
- Adhésion à l'intercommunale - ECETIA @wbr:cmntubize:meet:2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp022
- tativement : \- les Provinces, \- les Villes et Communes, \- les CPAS, \- les zones de police et de sec