Résultats plein texte:
- 37. Extension et aménagement des bureaux du Service Travaux et Environnement de la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp038
- rand intérêt porté par les citoyens de l'ancienne commune de Ghlin pour un tel cheminement; Considérant qu... ; Considérant que l'article 10 précise que: «Les communes et les propriétaires de parcelles libres de char... possible de procéder à des conventions entre les communes et les propriétaires afin soit de convenir d'un ... e alternatif de création de voirie permettant aux communes et aux propriétaires de parcelles de convenir d'
- 20. inBW - Vérification des accès et du fonctionnement des hydrants et des bouches d’incendie à Ottignies-Louvain-la-Neuve - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp021
- e l'appel à projet lancé s'adresse : - Aux communes, leurs ASBL de gestion des infrastructures sport... mes ; - Aux provinces ; - Aux associations de communes. Considérant que dans le cadre de cet appel à p... ions ont eu lieu entre les échevinats de diverses communes de la région ; Considérant qu'il en ressort le souhait de trois communes (Mons, Frameries et Quaregnon) de répondre à cet
- 16. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’ASBL MAÏEUSIQUE pour l’organisation de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp017
- 2\. A l'exception de la zone de diffusion sonore commune du Marché aux Herbes, toute diffusion sonore sur ... s et places publiques. Zones de diffusion sonore commune : Le périmètre de l'hyper-centre est composé de différentes zones de diffusion sonore commune. Pour chaque zone, toute diffusion de musique sur... estinée à une animation sur la voie publique sera commune à l'ensemble des établissements. Les tenanciers e
- 28. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Règlement relatif aux ristournes accordées sur la consommation d'eau et ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp029
- ris en l'Atlas des chemins vicinaux de l'ancienne commune de Harmignies; Considérant que cet élargissement... la demande eu égard aux compétences dévolues à la commune en matière de propreté, de salubrité, de sûreté, ... l'ouvrage cèdera à titre gratuit en faveur de la commune 1A 77CA pris en ses parcelles cadastrées ou l'aya... onsidérant que le demandeur s'engage à céder à la commune, à titre gratuit, quitte et libre de toute charge
- 32. Règlement relatif à l’octroi d’un subside annuel aux agriculteurs exploitants pour la mise en place de bandes enherbées ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp033
- € et le poste R23 - Subside extraordinaire de la commune est augmenté de 6.500,00 € ; Considérant que la ... montant (€) R15 Supplément de la commune pour les frais ord. du culte € 12.391,98 ... R23 Subsides extraordinaires de la commune € 0,00 € 6.500,00
- 2. Personnel communal - Règlement du travail - Annexe relative au télétravail - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp002
- CDLD prévoyant que le conseiller désigné par une commune (...) pour la représenter au sein du conseil d'ad... pper et mettre à jour ses compétences. Lorsque la commune (...) dispose de plusieurs représentants dans le
- 15. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’ASBL CIRCOKOT, kot-à-projet, pour ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp016
- zone de police en déduction du montant dû par la commune pour le fonctionnement de la zone de police » ; ... zone de police en déduction du montant dû par la commune pour le fonctionnement de la zone de police. \-
- 33. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’ASBL FÉDÉRATION HALIEUTIQUE ET PISCICOLE DU SOUS-BASSIN DYLE-GETTE ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp034
- 021 relative à l'élaboration des budgets 2022 des communes de la région wallonne ; Considérant que les der... xpositions du Pôle Muséal » ; Considérant que la commune établit la présente redevance afin de se procurer
- 38. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 04 février 2022 - Approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp039
- la demande eu égard aux compétences dévolues à la commune / 3°: un plan de délimitation; Considérant qu'un... la demande eu égard aux compétences dévolues à la commune en matière de propreté, de salubrité, de sûreté,
- None, conseil communal du mardi 29 mars 2022
- ://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\ Lors des
- 3. Juridique - Croix Rouge - Convention Relogement - Pour ratification @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp003
- ire entre les membres du personnel statutaire des communes et des CPAS qui ont un même ressort, n'est plus
- 19. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 et subventions complémentaires 2021 et 2022 à l’ASBL PRO VÉLO, pour la mise ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp020
- nnage sur la voie publique ; Considérant que les communes ont pour mission de faire jouir les habitants de
- 30. Juridique - Environnement - inBW - Convention relative à la collecte des bâches agricoles - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp031
- ils ==== Convention type transmise aux Villes et Communes du Brabant wallon /* ==== Résumé ==== */ /* ==