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- 7. Plan d’investissement Wallonie cyclable 2020-2021 - PIWACY - Subvention octroyée aux Communes pilotes sélectionnées dans le ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp007
- able 2020-2021 - PIWACY - Subvention octroyée aux Communes pilotes sélectionnées dans le ... ====== ==== T... able 2020-2021 - PIWACY - Subvention octroyée aux Communes pilotes sélectionnées dans le cadre de l’appel à... années à venir. Tout changement sera notifié à la commune pour l'année suivante au plus tard le 30/11 de l'... déficit, le solde sera répercuté par l'in BW aux communes au prorata du nombre d'habitants. Ces coûts ne d
- 8. Juridique - EQUIPES MOBILES CONSTELLATION - Accompagnement des personnes en désaffiliation - Contrat de collaboration - Pour ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp008
- espère l'in BW, une réduction des coûts pour les communes et les citoyens. Coût d'environ 3.300 €/an pour... ention déchets. Il est proposé au conseil que la Commune de Rebecq charge l'intercommunale in BW de mettre... de la Ville de Braine-le-Comte. A cette fin, la Commune s'engage à verser à l'intercommunale une contribu... ue début d'année, une déclaration de créance à la Commune d'un montant correspondant calculé sur base du no
- 6. Juridique - Enseignement - Ecole des devoirs - Place de l'Hocaille 1 - Convention de collaboration et de prise en location - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp006
- it le remplacement de 210 points lumineux pour la commune de Rebecq Pour rappel, le conseil communal, en d... onvention cadre entre l'Intercommunale ORES et la commune de REBECQ concernant le plan de remplacement / s... repreneur via un emprunt contracté (0,68%), et la commune rembourse sur du long terme, par tranche, à l'ord
- None, conseil communal du mardi 25 janvier 2022
- ://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\ Lors des... able 2020-2021 - PIWACY - Subvention octroyée aux Communes pilotes sélectionnées dans le ...]] * ++ Vot
- 10. Conseil consultatif du Numérique et Espace public numérique : vente de kits "informatiques" pour lutter contre la fracture ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp010
- é une nouvelle convention de partenariat entre la commune et la Province concernant le traitement des sanct... e 1er juillet 2022 afin que les dossiers de notre commune puissent continuer à être traités par les fonctio
- 11. Informatique - Remplacement matériel défectueux - Achat en l’absence de crédit budgétaire approuvé - Pour prise d'acte et accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp011
- a région a décidé d'octroyer une compensation aux communes qui ne lèveraient pas la taxe sur les carrières ... était de 80%. Pour 2022, il a été décidé que les communes qui ne lèveraient pas la taxe sur les carrières
- 15. Renouvellement des GRD - Proposition de désignation du gestionnaire du réseau de distribution d'électricité sur le ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp015
- s conditions, en particulier la nécessité pour la commune de lancer un appel public à candidats sur la base... uvelle période de vingt ans, Considérant que les communes doivent proposer à la CWaPE un candidat gestionn
- 16. Renouvellement des GRD - Proposition de désignation comme gestionnaire du réseau de distribution de gaz sur le territoire ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp016
- s conditions, en particulier la nécessité pour la commune de lancer un appel public à candidats sur la base... en date du 16 février 2021, Considérant que les communes doivent proposer à la CWaPE un candidat gestionn
- 1. CPAS - Démission d’un conseiller de l’Action sociale - Acceptation de la démission - Pour prise d'acte @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp001
- s approuvé, est publié sur le site internet de la commune. ---- /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet
- 4. Juridique - Projet MIND CHANGERS - Sensibilisation des jeunes sur l'impact des technologies numériques sur l'environnement - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp004
- l s'agit d'un modèle « imposé » par la Région. La Commune ne peut remplacer ou supprimer les articles repri
- 5. Rue du Puits - Elargissement partiel de la voirie communale avec constitution d'emprises à céder à la Ville - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp005
- l'énergie), sont d'avis que toutes les villes et communes wallonnes ont l'obligation de lancer une procédu