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- 9. PROGRAMME COMMUNAL DE DÉVELOPPEMENT RURAL (PCDR) -Rapport annuel 2021 - Approbation - Décision @wbr:cmnittre:meet:2022-03-15t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp009
- seil communaux et provinciaux concernés → Groupe "Commune et Provinces" ; * les membres proposés par les ac... es tenus d'informer pour le 21 mars 2022 si notre commune souhaite poser sa candidature au sein du Conseil ... Senne pour la période 2022-2024) pour le groupe "Commune et Provinces". Les candidatures reçues seront pr
- 14. Questions orales @wbr:cmnittre:meet:2022-03-15t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp014
- à approuver la convention entre la Province et la commune fixant les modalités d'exécution des travaux à ré... ravaux à réaliser. Une fois validée du côté de la commune, il convient de faire parvenir les documents sign... rentes options. La Province attend l'accord de la Commune sur ces différents éléments pour démarrer la proc
- 4. MARCHÉS PUBLICS - Travaux d'assainissement de la Salle Planchette -Approbation des conditions et du mode de passation - Décision @wbr:cmnittre:meet:2022-03-15t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp004
- t 3 A déterminer Min 20% fêtes de Wisbecq dans la Commune Commune réflexion globale 2024 / / ---- /* ==== Délibération ==== */ /* ==== Projet de délibération ==
- None, conseil communal du mardi 15 mars 2022
- ://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\ Lors des
- 1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte @wbr:cmnittre:meet:2022-03-15t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp001
- s approuvé, est publié sur le site internet de la commune. ---- /* ==== Délibération ==== */ /* ==== Pro
- 2. FINANCES - Situation de la caisse communale 3e trimestre 2021 - Décision @wbr:cmnittre:meet:2022-03-15t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp002
- 2022 ; date à laquelle le délai de tutelle de la commune de 40 jours commence à courir, soit jusqu'au 13 a