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- Beauvechain, conseil communal du lundi 17 décembre 2018
- ://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\ Lors des... à l'égout public par les soins et aux frais de la commune - Règlement ...]] <hidden Votes citoyens><poll 2... à l'égout public par les soins et aux frais de la commune - Règlement 2019 – Communication de l'arrêté d'ap... tuation de l'administration et des affaires de la commune pour ...]] <hidden Votes citoyens><poll 2018-12-
- 5. Taxe sur la construction de raccordements particuliers à l'égout public par les soins et aux frais de la commune - Règlement ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-12-17t19-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp005
- à l'égout public par les soins et aux frais de la commune - Règlement ... ====== ===== Co-construction des... à l'égout public par les soins et aux frais de la commune - Règlement 2019 – Communication de l'arrêté d'ap
- 13. Rapport de politique générale et financière et sur la situation de l'administration et des affaires de la commune pour ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-12-17t19-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp013
- tuation de l'administration et des affaires de la commune pour ... ====== ===== Co-construction des Pirate... tuation de l'administration et des affaires de la commune pour l'année 2018.\\ /* ==== Résumé ==== */ /* =
- 18. RGPD - Mutualisation de l'emploi de délégué à la protection des données (DPO) entre les communes de Beauvechain, Chastre et ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-12-17t19-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp018
- légué à la protection des données (DPO) entre les communes de Beauvechain, Chastre et ... ====== ===== Co-... légué à la protection des données (DPO) entre les communes de Beauvechain, Chastre et Incourt – Avenant à l