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Projet de délibération @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp007
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nt son article 30 ; Considérant le souhait de la commune de placer un point d'apport volontaire (PAV) afin... ES POINTS D'APPORT VOLONTAIRE (PAV)** **entre la commune de GREZ-DOICEAU et in BW** **Entre les soussignés** La Commune de Grez-Doiceau ici représentée par son Bourgmest... ., Jennifer Vanconingsloo Ci --après dénommée la Commune d'une part, **Et** in BW Association Intercomm
Projet de délibération @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp016
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de l'infrastructure sportive de Gastuche entre la commune et l'ASBL Vélo club Blancs Gilets Grez-Doiceau av... | | Commune de Grez-Doiceau ... ------------------+ Entre les soussignés : **La Commune de Grez-Doiceau,** dont le siège social se situe ... libération du 07 mars 2023 ci-après dénommée la « Commune », **L'ASBL JTP Blancs Gilets**, dont le siège s
Projet de délibération @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp002
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'autorisation d'occuper un local appartenant à la Commune de Grez-Doiceau. §2. Le terme « preneur » désign... 'autorisation d'occuper un local appartenant à la Commune de Grez-Doiceau. §3. Le terme « évènement » dési... nt pour les représenter dans ses rapports avec la Commune de Grez-Doiceau, copie du mandat permettant à la ... des lieux ne peut en aucun cas être imputée à la Commune de Grez-Doiceau. **__Article 19__** **: [De la r
Projet de délibération @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp005
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funérailles et sépultures ; Vu la volonté de la commune d'entretenir ses cimetières et de pouvoir identif... es lieux relatif aux cimetières des entités de la commune adopté par le Collège communal en date du 10 févr... sitent de plus grands moyens en personnel dont la commune de Grez-Doiceau ne dispose pas et qu'il est dès lors nécessaire de faire appel à d'autres communes via le procédé de la mutualisation de fossoyeurs
Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-04-08t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp015
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e L1523-11 du CDLD stipulant que les délégués des communes associées à l'assemblée générale sont désignés par le Conseil Communal de chaque commune parmi les membres des Conseils et Collèges commun... it Conseil et que le nombre de délégués de chaque commune est fixé à cinq parmi lesquels trois au moins rep... l'article L1523-11 stipulant que les délégués des communes associées à l'assemblée générale sont désignés p
Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp031
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de de l'Eglise Protestante Unie ainsi qu'à la commune de Rebecq; - Le 23 mai 2024, la délibération du... naler que, suite à une erreur technique de la Commune de Rebecq lors du versement du subside communal (... budget 2023. Après avoir pris contact avec la Commune de Rebecq, la situation sera régularisée et le so... s ; Vu la délibération du Conseil communal de la Commune de Rebecq du 21 mai 2024 approuvant le compte 202
Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-01-08t19-30_gcmnbewbrtubizeadm_seance_conscmn:sp011
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du 16 novembre 2010 entre la Région wallonne, la Commune de Tubize et DUFERCO, visant la mise en place d'u... la demande eu égard aux compétences dévolues à la commune en matière de propreté, de salubrité, de sûreté, ... du 16 novembre 2010 entre la Région wallonne, la Commune de Tubize et DUFERCO, visant la mise en place d'u... la demande eu égard aux compétences dévolues à la commune en matière de propreté, de salubrité, de sûreté,
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ité villageoise et retour général par rapport aux communes rurales ou semi-rurales) ; - Le projet de ... ent territorial local. Il reviendra aux villes et communes de s'en saisir au travers de leur schéma de ... Territoire (SDT) tel que communiqué aux Villes et Communes par le Ministre Borsus dans son courrier récepti... territorial local ; qu'il reviendra aux villes et communes de s'en saisir au travers de leur schéma de déve
Projet de délibération @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp003
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let 2023 relative à l'élaboration des budgets des communes de la Région wallonne pour l'année 2024; Vu le ... tes : - - Responsable de traitement : la Commune de Grez-Doiceau ; - Finalité du traitem... entification ; - Durée de conservation : la Commune s'engage à conserver les données pour un ... otamment en application de l'article 327 du CIR92, ou à des sous-traitants de la commune.
Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-02-12t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp007
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par le Gouvernement wallon, après proposition des communes, pour une durée de vingt ans par arrêtés datés d... ociation intercommunale wallonne qui regroupe 200 communes, a été constituées le 31 décembre 2013 par la fu... a prorogé celui-ci, passant de 2025 à 2045. Les communes associées ont été invitées, dans le même temps, ... ociation intercommunale wallonne qui regroupe 200 communes, a été constituées le 31 décembre 2013 par la fu
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entorié par le liquidateur dans son rapport, à la commune de Tubize qui le cèdera à l'ASBL "Office du Touri... ison d'être, celle-ci doit être poursuivie par la commune ou un repreneur éventuel. La commune, comme le repreneur, succèdent aux charges et obligations de la régie... e gratuit. §6. Pour l'exercice de sa mission, la commune met à disposition du liquidateur l'ensemble des m
Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-02-12t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp006
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ctions menées dans le cadre de l'appel à projets "Communes Energ'Ethique". __4/ ANALYSES :__ L'article 5 ... ctions menées dans le cadre de l'appel à projets "Communes Energ'Ethique" ; Vu son article 5 relatif à l'é... is en annexe 01 concernant l'évolution du projet "Communes Energ'Ethique" (situation au 31 décembre 2023).
Mise à disposition récurrente du terrain de foot de Gastuche, des vestiaires et de la buvette entre la Commune de Grez-Doiceau ... @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp016
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cueil]] > [[..:..:..:start|None]] > [[..:..:start|Commune de Grez-Doiceau]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:... astuche, des vestiaires et de la buvette entre la Commune de Grez-Doiceau ... ====== ==== Titre complet ==... astuche, des vestiaires et de la buvette entre la Commune de Grez-Doiceau et l'ASBL JTP Blancs Gilets - Con
Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-01-08t19-30_gcmnbewbrtubizeadm_seance_conscmn:sp004
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des synergies existantes et à développer entre la commune et le CPAS a bien été adopté conformément à l'art... et 2023, relative à l'élaboration des budgets des communes de la Région wallonne pour l'année 2024, précise qu' "à partir de 2024, le choix est donné à la commune soit de se maintenir dans le schéma de la balise
Obligation d’emploi de travailleurs handicapés au sein des provinces, communes, CPAS et associations de services publics - ... @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp015
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cueil]] > [[..:..:..:start|None]] > [[..:..:start|Commune de Grez-Doiceau]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:... de travailleurs handicapés au sein des provinces, communes, CPAS et associations de services publics - ... ... de travailleurs handicapés au sein des provinces, communes, CPAS et associations de services publics - Pris
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Commune de Grez-Doiceau, conseil communal du mardi 12 mars 2024 @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn
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Commune de Grez-Doiceau, conseil communal du mardi 30 janvier 2024 @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn
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Réunions @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet
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Service Cimetières – Convention-type de mutualisation relative à la mise à disposition d'agents fossoyeurs entre les ... @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp005
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(CMP-INF2024-043) - Marché public de services relevant du service extraordinaire : Scannage des actes de l’état civil de la ... @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp006
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ville de Tubize, conseil communal du lundi 13 mai 2024 @be:wbr:cmntubize:meet:2024-05-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn
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Arrêté du Gouvernement wallon du 7 février 2013 relatif à l'emploi de travailleurs handicapés dans les provinces, les communes, ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-05-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp018
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Dépèches - Commune de Grez-Doiceau - réunion du mardi 30 janvier 2024 @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet
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(CMP – JEUN2024-042) Marché public de fournitures relevant du service extraordinaire : Acquisition d’un véhicule 9 places - ... @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp005
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Véhicule Peugeot Boxer (N° chassis : VF3YCBMAU12097372) – Déclassement – Mise en vente – Principe @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp013
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Caravane TABBERT (châssis : WTA490140NG000161) de l’espace jeunes – Déclassement – Mise en vente – Principe @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp012
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Biens communaux (matériel informatique) – Déclassement - Approbation @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp011
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Règlements-taxes et redevances - Approbations - Prises d’acte @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp010
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Fiscalité communale – Délibération générale pour les clauses de mise en conformité des règlements-redevances en matière de ... @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp009
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Fiscalité communale - Règlement - redevance relative à la descente de la Dyle en kayak prévue les 23 et 24 mars 2024 - Approbation @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp008
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Descente de la Dyle en kayak 2024 – Règlement d’Ordre Intérieur - Adhésion @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp007
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Descente de la Dyle en kayak 2024 - Convention de Partenariat - Adhésion @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp006
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Convention Cadre du Centre National de Crise concernant le Contact Center de Crise - Approbation @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp004
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Convention d’adhésion au « Panathlon Wallonie-Bruxelles asbl » - Reconduction pour 2024 - Approbation @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp016
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Participation citoyenne – Liquidation du budget participatif 2023 pour 2 projets. Décision. @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp003
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Collecte de sang – Convention – Année 2024 - Approbation @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp002
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Approbation du procès-verbal de la séance précédente @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp001
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Document : Ordre du jour - Titres @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:doc-odj-titles
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ville de Tubize, conseil communal du lundi 10 juin 2024 @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn
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ville de Tubize, conseil communal du lundi 08 avril 2024 @be:wbr:cmntubize:meet:2024-04-08t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn
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ville de Tubize, conseil communal du lundi 11 mars 2024 @be:wbr:cmntubize:meet:2024-03-11t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn
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ville de Tubize, conseil communal du lundi 12 février 2024 @be:wbr:cmntubize:meet:2024-02-12t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn
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ville de Tubize, conseil communal du lundi 08 janvier 2024 @be:wbr:cmntubize:meet:2024-01-08t19-30_gcmnbewbrtubizeadm_seance_conscmn
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Déplacement de service – Utilisation du véhicule personnel – Indemnité kilométrique – Réadaptation du taux - Approbation @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp014
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Marché public de travaux – Avant-projet pour la réalisation d’un skatepark sur le pôle sportif du Stampia – Accord de principe ... @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp017
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Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-01-08t19-30_gcmnbewbrtubizeadm_seance_conscmn:sp005
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Règlement complémentaire de circulation routière - Aménagement de l'esplanade de l'église d'Archennes - Approbation @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp011
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Marteau-piqueur MAKITA – Déclassement – Mise en vente – Principe. @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp018
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Projet de délibération @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp018
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Lame de déneigement – Déclassement – Mise en vente – Principe. @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp017
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Dépèches - Commune de Grez-Doiceau - réunion du mardi 12 mars 2024 @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet
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Règlement complémentaire de circulation routière - rue Léopold Vanmeerbeek - Réduction de bandes de stationnement - Approbation @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp015
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Règlement complémentaire de circulation routière - rue du Beau Site et avenue des Sapins - interdiction de passage aux ... @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp014
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Règlement complémentaire de circulation routière - rue des Béguinages - Interdiction de stationner - Approbation @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp013
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Règlement complémentaire de circulation routière - avenue du Roimont - Création d'un passage pour piétons - Approbation @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp012
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Règlement-redevance - Approbation par l'autorité de tutelle - Prise d’acte @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp010
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Document : Ordre du jour - Titres @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:doc-odj-titles
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Cultes – Fabrique d’Eglise Saint Antoine à Pécrot – Compte 2023 - Approbation @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp009
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Projet de délibération @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp009
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Budget 2024 – Approbation par la tutelle - Prise d’acte @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp008
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Projet de délibération @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp008
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Déchets - Convention de dessaisissement au bénéfice d’in BW pour des points d’apport volontaire pour les déchets résiduels et ... @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp007
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Programme Communal de Développement Rural – Rapport annuel 2023 – Approbation. @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp004
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Règlement-redevance sur l'occupation des salles communales de Grez-Doiceau et nettoyage - dès l’entrée en vigueur et ce ... @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp003
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Modification du règlement sur la gestion et l’occupation des salles communales de Grez-Doiceau pour les exercices 2024 – 2025 - ... @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp002
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Approbation du procès-verbal de la séance précédente @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp001
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Projet de délibération @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp017
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