Résultats plein texte:
- Carte d'argument
- or>** * Parce que <color /#606000>j'appuie le collège</color> * Parce que <color /#606000>le dossie... * Parce que <color /#006060je suis contre le collège</color> * Parce que <color /#006060>l'informa... #606000>Pour</color>| <color /#606000>j'appuie le collège</color> | Vrai - <color lightgreen> peu pertinent... Contre</color>| <color /#006060>je suis contre le collège</color> | Vrai - <color lightgreen> peu pertinent
- Projet de délibération
- atives-Tutelle ; Vu le compte 2023 établi par le collège communal ; Attendu que conformément à l'article ... Comptabilité communale et après vérification, le Collège certifie que tous les actes relevant de sa compét... é correctement portés au compte ; Attendu que le Collège veillera au respect des formalités de publication... ocale et de la Décentralisation ; Attendu que le Collège veillera également, en application de l'article L