Résultats plein texte:

2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d'objectifs avec le Paris Basketball au titre de l'année 2022.

15 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

nts end */ ===== Texte ===== /* Text begin */ <code> PARIS DIRECTION DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS Ser... s L. 122-1 à L. 122-11 et R. 121-1 à R. 122-12 du code du sport. La S.A.S.P. Paris Basketball a pour ob... es L. 121-1 à L. 121-9 et R. 121-1 à R. 122-12 du code du sport. L'association a pour objet la gestion ... énumérés dans les articles L.122-14 à L.122-19 du code du sport. Deux avenants à cette convention ont ét