Résultats plein texte:

12. Immobilier - Acte de cession à titre gratuit : Commune de Chaumont-Gistoux (4eme division), rue du Village, section B 56D P0000 @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp012

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

idérant que le requérant est dans les conditions (carte n° 0225645600 dont la date d'expiration est le 31... tionnement réservé aux personnes titulaires de la carte spéciale est créé sur une distance de 6 mètres fa

5. Fabrique d'église Saint-Bavon de Chaumont - Budget de l'exercice 2022 - Approbation @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp005

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

ce "Gestion territoriale", tels que repris sur la carte ci-annexée, à savoir les anciennes communes de Mo