====== ville de Tubize, conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\ Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\ Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).\\ Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\ [[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques. Envie d'être averti des mises à jours ? [[..:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn_syndication|Suivez les nouvelles dépèches (rss)]] [[..:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn_syndication|{{:feed.png}}]] ou envoyez un courriel à . ====== Co-construction Pirate ====== {{.:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn_meet-logo.png?nolink&108 |}} **CONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 \\ Hôtel de ville 1er étage Salle A[[http://goo.gl/maps/SL40A|Grand-Place, 1 à 1480 Tubize]] \\ /* [[:faq:infoscore:start|Info-score]] */ __ORDRE DU JOUR__ {searchform ns=be/wbr/cmntubize/meet/2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn } /* Topics list begin */ ==== Séance publique ==== * [[.:sp001:start|1. Approbation du procès-verbal du conseil du 13 mai 2024]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp002:start|2. Approbation du procès-verbal du conseil du 10 juin 2024]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp003:start|3. Approbation du procès-verbal du conseil d'installation du 2 décembre 2024]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp004:start|4. Prestation de serment de la Présidente du conseil de l'action sociale en tant que membre du collège communal]] * [[.:sp005:start|5. Informations - Prises de connaissance]] * [[.:sp006:start|6. Fixation du tableau de préséance des conseillers communaux]] * [[.:sp007:start|7. C.P.A.S. (tutelle spéciale) : modification budgétaire n° 2 / 2024 ordinaire et extraordinaire]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp008:start|8. Commissions du Conseil communal - Création]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp009:start|9. Accueil Temps Libre - Désignation des membres du Conseil communal au sein de la Commission communale de l'Accueil (C.C.A.)]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp010:start|10. Régie communale autonome "Tubize développement, environnement, mobilité et commerce" - Désignation des organes de gestion]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp011:start|11. ASBL Groupement d'Informations Géographiques (GIG) - Désignation du délégué à l'assemblée générale]] * [[.:sp012:start|12. ASBL Union des Villes et Communes de Wallonie - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale et proposition d'un ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp013:start|13. in BW - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp014:start|14. ORES Assets - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp015:start|15. ECETIA Intercommunale SCRL - Désignation des délégués communaux aux assemblées générales]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp016:start|16. Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economique (IGRETEC) - Désignation des délégués au ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp017:start|17. Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle (iMio) - Désignation des délégués au sein de ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp018:start|18. Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp019:start|19. Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (I.S.B.W.) - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale Suite aux ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp020:start|20. SRL Habitations Sociales du Roman Païs - Désignation des délégués à l'assemblée générale et proposition d'un administrateur]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp021:start|21. SC Société Wallonne des Eaux (SWDE) - Désignation du délégué au sein du conseil d'exploitation de la succursale et du ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp022:start|22. ISBW - Avenant à la convention entre la Ville de Tubize et l'intercommunale du Brabant wallon concernant les locaux au sein ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp023:start|23. Convention entre la Ville de Tubize et la SWDE pour l'entretien des hydrants sur le territoire communal]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp024:start|24. Dossier "Ferme Dupont" - Réception des voiries - Convention d'expertise amiable - Ratification]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp025:start|25. Permis d'urbanisme N°2019/048 - Rue d'Hennuyères - ERICSSON-ORANGE - Second recours au Conseil d'Etat -Ratification]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp026:start|26. Parcours enchanté Halloween 2024 - Convention de partenariat avec Nostalgie - Ratification]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp027:start|27. Place aux enfants 2024 - Convention de mise à disposition de l'Ecole Saint-François d'Assise - Ratification]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp028:start|28. Marché public - Fourniture d'énergie : Electricité & gaz - Adhésion et convention IPFBW de 2025 à 2026]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp029:start|29. Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Avenue Gabrielle Petit]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp030:start|30. Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue Brlson]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp031:start|31. Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue de l'Espinette Proposition de matérialiser une division axiale ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp032:start|32. Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue Ripainoise]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp033:start|33. Mobilité - RCCR - Zone 30 - Oisquercq]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp034:start|34. Mobilité - RCCR - zone 30 - Saintes]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp035:start|35. Mobilité - RCCR - Matérialisation d'un emplacement pour personne handicapée sur voirie communale - Rue des Frères Taymans]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp036:start|36. Mobilité - RCCR - Suppression et matérialisation d'un emplacement pour personne handicapée sur voirie communale - Rue des ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp037:start|37. Vote de deux douzièmes provisoires pour l'exercice 2025]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp038:start|38. 040/371-01 - Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2025]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp039:start|39. 040/372-01 - Taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques - Exercice 2025]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp040:start|40. Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Modification budgétaire 2024 - Approbation.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp041:start|41. Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Budget 2025 - Approbation.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp042:start|42. Fabrique d'église Culte Protestant à Tubize - Budget 2025 - Approbation.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp043:start|43. Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Budget 2025 - Approbation.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp044:start|44. Fabrique d'église Saint Jean à Clabecq - Budget 2025 - Approbation.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp045:start|45. Fabrique d'église Saint Martin à Oisquercq - Budget 2025 - Approbation.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp046:start|46. Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize - Budget 2025 - Approbation.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp047:start|47. Fabrique d'église Sainte-Gertrude à Tubize - Budget 2025 - Approbation.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp048:start|48. Subsides à octroyer par le Conseil communal pour l'exercice 2024 - 2e phase - Répartition.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp049:start|49. Marché public - PIC 2022-2024 n°2 - Aménagement de la place du Remblai - Modification du Cahier spécial des charges]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp050:start|50. Marché public - PIC 2022-2024 n°5 : Aménagement des rues du Bon Voisin - Modification du Cahier spécial des charges]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp051:start|51. Marché public - PIC-PIMACI 2022-2024 n°7 - Aménagement du Quartier Saint-Jean - Modification du Cahier spécial des charges]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp052:start|52. Marché public : PLAN CIGOGNES + 5200 - Dossier BR/NI/000394 - Construction d'une nouvelle crèche à la Voie Romaine - Mode ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp053:start|53. Marché public : Passages à niveau à Saintes : Rue du Gros Chêne/rue de la Station (PN n°18) - INFRABEL - Ligne 94 : Hal - ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp054:start|54. PIC 2019-2021 n°2 : Réaménagement/Création d'un cheminement piéton à la rue de la Falize - Approbation du décompte final ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp055:start|55. Divers et questions orales d'actualité]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ ==== Séance à huis clos ==== * [[.:hc001:start|56. Actualisation de la liste des agents constatateurs chargés de rechercher et de constater les infractions urbanistiques]] * [[.:hc002:start|57. ASBL "Office du Tourisme de la Ville de Tubize" - Mise à disposition d'un membre du personnel (L.D.)]] * [[.:hc003:start|58. ASBL "Office du Tourisme de la Ville de Tubize" - Mise à disposition d'un membre du personnel (V.D.)]] * [[.:hc004:start|59. Centre culturel de Tubize - Mise à disposition d'un membre du personnel communal (C.S)]] * [[.:hc005:start|60. Centre culturel de Tubize - Mise à disposition d'un membre du personnel communal (Ch.V.E.)]] * [[.:hc006:start|61. Régie des Infrastructures - Mise à disposition d'un membre du personnel communal (M.M.)]] * [[.:hc007:start|62. Association des Copropriétaires du Passage Joseph Champagne - Désignation du délégué et du représentant administratif]] * [[.:hc008:start|63. Conseil Consultatif Communal des Aînés (C.C.C.A.) - Renouvellement]] * [[.:hc009:start|64. Conseil de l'Enseignement des Communes et des Provinces - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale, proposition d'un ...]] * [[.:hc010:start|65. Désignation au Comité d'Attribution des Habitations sociales du Roman Pais]] * [[.:hc011:start|66. Conseil de la Maison de l'Urbanisme du Brabant wallon - Désignation du délégué]] * [[.:hc012:start|67. Opérateur de Transport de Wallonie (OTW) - Désignation du délégué au sein de l'assemblée générale]] * [[.:hc013:start|68. Structure supracommunale Senne Vallées - Comité commun de gestion - Désignation du représentant de la Ville de Tubize]] * [[.:hc014:start|69. ASBL pluricommunale Sportissimo - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale et des administrateurs]] * [[.:hc015:start|70. ASBL Fédération Sportive de l'Enseignement Officiel Subventionné Brabant wallon (FSEOS BW) - Désignation du délégué à ...]] * [[.:hc016:start|71. ASBL Comité de Jumelage de Tubize - Désignation des délégués à l'assemblée générale]] * [[.:hc017:start|72. ASBL Centre Culturel du Brabant wallon - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale]] * [[.:hc018:start|73. ASBL TV COM - Désignation du délégué au sein de l'assemblée générale]] * [[.:hc019:start|74. ASBL Agence Immobilière Sociale du Brabant Wallon - Désignation du délégué au sein de l'assemblée générale]] * [[.:hc020:start|75. ASBL Maison du Tourisme du Brabant wallon - Désignation du délégué à l'assemblée générale]] * [[.:hc021:start|76. ASBL Maison du Conte et de la Littérature - Désignation du délégué à l'assemblée générale]] * [[.:hc022:start|77. ASBL locale "Office du Tourisme de la Ville de Tubize" - Désignation des délégués à l'assemblée générale]] * [[.:hc023:start|78. ASBL Maison des Jeunes L"Antistatic Tubize - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale]] * [[.:hc024:start|79. ASBL Contrat de Rivière Senne - Désignation du délégué effectif et de son suppléant au sein de l'assemblée générale]] * [[.:hc025:start|80. ASBL Centre Régional d'Intégration du Brabant Wallon (CRIBW) - Désignation du délégué à l'assemblée générale et du candidat ...]] * [[.:hc026:start|81. ASBL Centre Culturel de Tubize - Désignation des délégués à l'assemblée générale]] * [[.:hc027:start|82. ASBL AMO Plan J - Désignation du délégué au sein de l'assemblée générale]] * [[.:hc028:start|83. ASBL Agence Locale pour l'Emploi de Tubize (ALE) - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale]] * [[.:hc029:start|84. Régie communale autonome « Office Tubizlen du Patrimoine » en liquidation - Désignation des organes de gestion]] * [[.:hc030:start|85. Régie communale autonome « Régie des infrastructures » - Désignation des organes de gestion]] * [[.:hc031:start|86. Régie Communale Autonome "Tubize, développement, environnement, mobilité et commerce" - Désignation du commissaire membre ...]] * [[.:hc032:start|87. SA Building - Désignation du délégué à l'assemblée générale]] * [[.:hc033:start|88. SA de droit public Société d'Assainissement et de Rénovation des Sites Industriels du Brabant wallon (SARSI) -Désignation ...]] * [[.:hc034:start|89. SA Holding Communal en liquidation - Désignation du délégué à l'assemblée générale]] * [[.:hc035:start|90. SCRL EthiasCo - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale]] * [[.:hc036:start|91. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.M.)]] * [[.:hc037:start|92. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.G.)]] * [[.:hc038:start|93. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (H.A.)]] * [[.:hc039:start|94. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire - Puériculteur sous statut A.P.E. ...]] * [[.:hc040:start|95. Ecoles communales fondamentales de Clabecq etOisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire -Missions collectives]] * [[.:hc041:start|96. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.F.)]] * [[.:hc042:start|97. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (B.Z.)]] * [[.:hc043:start|98. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (C.C.)]] * [[.:hc044:start|99. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (CJ.)]] * [[.:hc045:start|100. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (G.G.)]] * [[.:hc046:start|101. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.H.)]] * [[.:hc047:start|102. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.3.)]] * [[.:hc048:start|103. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.S.)]] * [[.:hc049:start|104. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (O.C.)]] * [[.:hc050:start|105. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (P.D.)]] * [[.:hc051:start|106. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (R.S.)]] * [[.:hc052:start|107. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (A.B.)]] * [[.:hc053:start|108. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (J.S.)]] * [[.:hc054:start|109. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.B.)]] * [[.:hc055:start|110. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.)]] * [[.:hc056:start|111. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (CG.)]] * [[.:hc057:start|112. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (C.V.A.)]] * [[.:hc058:start|113. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (K.B.)]] * [[.:hc059:start|114. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (K.D.)]] * [[.:hc060:start|115. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.C.D.)]] * [[.:hc061:start|116. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (N.M.)]] * [[.:hc062:start|117. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (T.H.)]] * [[.:hc063:start|118. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (V.A.)]] * [[.:hc064:start|119. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Missions collectives]] * [[.:hc065:start|120. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.B.)]] * [[.:hc066:start|121. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.G.)]] * [[.:hc067:start|122. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (CD.)]] * [[.:hc068:start|123. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.JJ.)]] * [[.:hc069:start|124. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (L.L.)]] * [[.:hc070:start|125. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.)]] * [[.:hc071:start|126. Enseignement fondamental - Ratification de désignations à titre temporaire (L.G.)]] * [[.:hc072:start|127. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)]] * [[.:hc073:start|128. Enseignement fondamental - Ratification de désignations à titre temporaire (D.G.)]] * [[.:hc074:start|129. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (D.F.)]] * [[.:hc075:start|130. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.)]] * [[.:hc076:start|131- Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.E.O.)]] * [[.:hc077:start|132. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.N.)]] * [[.:hc078:start|133. Enseignement fondamental - Ratifications de désignations à titre temporaire (A.G.)]] * [[.:hc079:start|134. Enseignement fondamental - Démission de fonction (M.C.D)]] * [[.:hc080:start|135. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif et à temps plein - Instituteur maternel chargé des cours en ...]] * [[.:hc081:start|136. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur d'art dramatique (M.G.)]] * [[.:hc082:start|137. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de danse (C.V.)]] * [[.:hc083:start|138. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Formation instrumentale Bois Jazz ...]] * [[.:hc084:start|139. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...]] * [[.:hc085:start|140. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...]] * [[.:hc086:start|141. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation Instrumentale, ...]] * [[.:hc087:start|142. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Formation musicale (A.D.)]] * [[.:hc088:start|143. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Formation musicale (M.E.)]] * [[.:hc089:start|144. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Mandoline et de Formation ...]] * [[.:hc090:start|145. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de piano et chargé de ...]] * [[.:hc091:start|146. Enseignement artistique - Ratification de désignations à titre temporaire - Professeur de Formation musicale (A.R.-C.)]] * [[.:hc092:start|147. Académie de Musique, Danse & Arts parlés François Daneels - Nomination à titre définitif et à temps plein avec effet ...]] /* Topics list end */ ==== Source(s) ==== /* Début pour diffusion publique */ === Document(s) === /* Documents begin */ * [[.:doc-odj-titles:start|Ordre du jour - Titres]] === Data === * {{2024-12-19T19-30_gCmnBeWbrTubize-adm_seance_consCmn_meet-logo.png?linkonly&direct&18|Logo}} * {{2024-12-19T19-30_gCmnBeWbrTubize-adm_seance_consCmn_meet-mtd.yaml|Métadonnées}} * {{2024-12-19T19-30_gCmnBeWbrTubize-adm_seance_consCmn_meet-titles-cnt.md|Contenu}} * {{2024-12-19T19-30_gCmnBeWbrTubize-adm_seance_consCmn_meet-titles-idx.md|Présentation inconnue}} /* Documents end */ /* Fin pour diffusion publique */ ~~SHORTURL~~ ==== Discussion générale ==== ~~DISCUSSION~~