* 16. CC - ASBL COMMUNAUTAIRE DE JOLI-BOIS - Exercice d'activité 2023 - Documents comptables - Exécution de la convention conclue avec la commune et l“ASBL dans le cadre de l'Ordonance du 05.07.2018 relative aux modes spécifiques de gestion communale et à la coopérative intercommunale - Prise d'acte

Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus