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2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d’aide à ...
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ct financier ==== */ /* ==== Votes ==== */ ==== Annexes ==== /* Annexes begin */ * [[.:anx001:start|Avenant 2022 ESV Oberkampf.pdf.PDF]] * [[.:anx002:start|... [[.:anx023:start|Projet de délibéré.pdf.PDF]] /* Annexes end */ ===== Co-construction des Pirates =====
2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp144:anx004
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ux articles 20 et 21 des présentes. Article 11 – Annexes Il n’y a pas d’annexes. Article 12 – Sanctions En cas d’inexécution, de retard significatif ou de modif... n certifié conforme, le compte de résultat et les annexes, de l'exercice antérieur.
2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp144:anx006
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révus à l’article 20 des présentes. Article 11 – Annexes Il n’a pas d’annexes. Article 12 – Sanctions En cas d’inexécution, de retard significatif ou de modific... n certifié conforme, le compte de résultat et les annexes, de l'exercice antérieur. Conformément aux artic
2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp144:anx007
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révus à l’article 20 des présentes. Article 11 – Annexes Il n’y a pas d’annexes. Direction de l’action sociale, de l’enfance et de la... n certifié conforme, le compte de résultat et les annexes, de l'exercice antérieur. Conformément aux artic
2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp144:anx008
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ux articles 20 et 21 des présentes. Article 11 – Annexes Il n’y a pas d’annexes. Article 12 – Sanctions En cas d’inexécution, de retard significatif ou de modif... n certifié conforme, le compte de résultat et les annexes, de l'exercice antérieur. Conformément aux artic
2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp144:anx009
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2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp144:anx005
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n certifié conforme, le compte de résultat et les annexes, de l'exercice antérieur. Conformément aux artic