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2022 DAE 8 : Budget Participatif - Subventions (216.000 euros) et conventions avec deux structures de l’économie circulaire.

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ct financier ==== */ /* ==== Votes ==== */ ==== Annexes ==== /* Annexes begin */ * [[.:anx001:start|Convention CAPS.pdf.PDF]] * [[.:anx002:start|Convention ... [[.:anx005:start|Projet de délibéré.pdf.PDF]] /* Annexes end */ ===== Co-construction des Pirates =====

2022 DAE 8 : Budget Participatif - Subventions (216.000 euros) et conventions avec deux structures de l'économie circulaire. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp056:anx001

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alua tio n des présentes. Article 11 Annexes Les annexes 1, 2, 3 et 4 font partie intégrante de la présente convention. Article 12 Sancti... n certifié conforme, le compte de résultat et les annexes, de l’exercice antérieur. Conformément aux artic

2022 DAE 8 : Budget Participatif - Subventions (216.000 euros) et conventions avec deux structures de l'économie circulaire. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp056:anx002

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alua tio n des présentes. Article 11 Annexes Les annexes 1, 2, 3 et 4 font partie intégrante de la présente convention. Article 12 Sancti... n certifié conforme, le compte de résultat et les annexes, de l’exercice antérieur. Conformément aux artic