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- 2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues ...
- ct financier ==== */ /* ==== Votes ==== */ ==== Annexes ==== /* Annexes begin */ * [[.:anx001:start|Avenant 2.pdf.PDF]] * [[.:anx002:start|Avenant 3.pdf.PDF... [[.:anx008:start|Projet de délibéré.pdf.PDF]] /* Annexes end */ ===== Co-construction des Pirates =====
- 2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues avec la CAF. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp020:anx001
- tes les clauses de la convention initiale, et ses annexes, restent inchangées et demeurent applicables tant
- 2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues avec la CAF. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp020:anx002
- tes les clauses de la convention initiale, et ses annexes, restent inchangées et demeurent applicables tant
- 2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues avec la CAF. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp020:anx003
- tes les clauses de la convention initiale, et ses annexes, restent inchangées et demeurent applicables tant