Résultats plein texte:

2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l'année 2022.

3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

ux articles 20 et 21 des présentes. Article 11 - Annexes Les annexes 1 fait partie intégrante de la présente convention. Article 12 - Sanctions En cas d'inexécu... n certifié conforme, le compte de résultat et les annexes, de l'exercice antérieur. Conformément aux artic