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17. Service Éducation et Citoyenneté - Plan de cohésion 20220329/17 sociale - Rapports d'activité et financier 2021 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp017
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
périmètre de la braderie entièrement dégagé pour 20h00. **Article 6** [Propreté publique]{.ul} Les em... rt du vendredi soir** Le vendredi 10 juin 2022 à 20h00 et pour les établissements situés entre compris l
Saillans, conseil municipal du vendredi 1 février 2019 @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-01t20-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
OMMUNAL** \\ Séance du vendredi 01 février 2019 à 20h00 \\ Salle du conseil - Rue de la République à 2634
Document : Ordre du jour @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-01t20-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:doc000-odj
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
rt|Conseil communal du vendredi 01 février 2019 à 20h00]] ====== Document : Ordre du jour ====== * {{.
1. Remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-01t20-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
rt|Conseil communal du vendredi 01 février 2019 à 20h00]] ====== 1. Remplacement d’un conseiller municipa
2. Revalorisation des indemnités des élus (modification IB/IM) délibération fixant le montant des indemnités de fonction du ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-01t20-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
rt|Conseil communal du vendredi 01 février 2019 à 20h00]] ====== 2. Revalorisation des indemnités des élu
3. Indemnités des élus – répartition à la suite de l’arrivée du nouveau conseiller municipal @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-01t20-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
rt|Conseil communal du vendredi 01 février 2019 à 20h00]] ====== 3. Indemnités des élus – répartition à l
4. Renoncement au transfert de la compétence eau potable à la CCCPS @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-01t20-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
rt|Conseil communal du vendredi 01 février 2019 à 20h00]] ====== 4. Renoncement au transfert de la compét
5. Convention coûts SIVU/Commune de Saillans @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-01t20-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
rt|Conseil communal du vendredi 01 février 2019 à 20h00]] ====== 5. Convention coûts SIVU/Commune de Sail
6. Avis sur le rapport de la Cour Régionale des Comptes de la CCCPS @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-01t20-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
rt|Conseil communal du vendredi 01 février 2019 à 20h00]] ====== 6. Avis sur le rapport de la Cour Région
7. Création d’un CUI pour le poste d’agent technique @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-01t20-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
rt|Conseil communal du vendredi 01 février 2019 à 20h00]] ====== 7. Création d’un CUI pour le poste d’age

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