Résultats plein texte:

5. Rue des Charmes à PERWEZ - Cession gratuite à la Commune - Projet d'acte Approbation @wbr:cmnperwez:meet:2022-03-29t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp005

6 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

a délibération du Conseil Communal du 17 novembre 2021 par laquelle celui-ci revoit, avec effet au 1er a... se à l'autorité de tutelle en date du 29 novembre 2021 ; Que, toutefois, le dossier a été reçu complet le 24 décembre 2021 ; Que l'autorité de tutelle a prorogé le délai p... nseil Communal de la Ville de Mons du 17 novembre 2021 par laquelle il décide de modifier les statuts ad

Perwez, conseil communal du mardi 29 mars 2022

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 21 mois

ment Rural (O.D.R - Approbation du rapport annuel 2021 )]] * ++ Votes citoyens | <poll 2022-03-29T19... travaux - Plan d'investissement communal 2019 - 2021 - R e mise en état du garage communal , rue de l

2. Vérification de l'encaisse du Directeur financier - 1er trimestre 2022 Communication - 2.072.521.1/sdw @wbr:cmnperwez:meet:2022-03-29t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp002

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

Vu la décision du collège communal du 10 décembre 2021 relative à la présentation de ces rapports d'acti... position du Collège communal en séance du 10 mars 2021:** décide [Article 1er]{.ul}: de présenter les

6. Opération de Développement Rural (O.D.R - Approbation du rapport annuel 2021 ) @wbr:cmnperwez:meet:2022-03-29t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp006

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

ment Rural (O.D.R - Approbation du rapport annuel 2021 ) ====== ===== Documents administratifs ===== ... le Conseil Communal avait adopté en date du 23/02/2021, un règlement visant l'interdiction de stationnem

7. Marché de travaux - Plan d'investissement communal 2019 - 2021 - R e mise en état du garage communal , rue de la Doyerie ... @wbr:cmnperwez:meet:2022-03-29t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp007

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

travaux - Plan d'investissement communal 2019 - 2021 - R e mise en état du garage communal , rue de l... travaux - Plan d'investissement communal 2019 - 2021 - R e mise en état du garage communal , rue de l

9. Subventionnement des Commune s du Brabant wallon pour des travaux et/ou acquisitions de matériel visant à remédier à la ... @wbr:cmnperwez:meet:2022-03-29t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp009

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

uvé par le Conseil Communal en sa séance du 21/06/2021; Considérant que contrairement audit règlement c