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None, conseil communal du mardi 22 mars 2022

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:start|2. Finances communales - Comptes communaux 2021 - Décision]] * ++ Votes citoyens | <poll 2022... rt|39. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement prima... 0:start|40. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte.]... 1:start|41. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Congé exceptionnel pour cas de force majeu

10. Etat civil - Cimetière - Règlement communal - ajout du règlement spécifique à la zone forestière cinéraire - décision @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp010

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caux ; Attendu que le budget 2022, voté le 21/12/2021 par le Conseil Communal, a été approuvé le 24 jan... transmis, par courrier du 28/02/2022 ses comptes 2021, son projet de budget 2022, ainsi que le rapport ... et les stages enfants ; Attendu que les comptes 2021 se clôturent par un boni de 2.159,28 €, les recet... aux fins en vue desquelles elle a été octroyée en 2021. APPROUVE les documents présentés par le « Cercl

13. Ressources humaines - Ecoles - Engagement surveillante de garderie - C D D - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp013

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e Saint-Jacques arrête le compte, pour l'exercice 2021 ; Vu l'envoi de la délibération susvisée, accomp... l'ajustement à hauteur de 28,- € se fera en 2022 (2021 + 2022 = 210 € : déjà payé 182,- €) ; Attendu, v... d'église de Saint-Jacques au cours de l'exercice 2021 ; qu'en conséquence, il s'en déduit que le compte... abrique d'église de Saint-Jacques pour l'exercice 2021, voté en séance du Conseil de fabrique du 17/01/2

16. Ressources humaines - Gestion patrimoniales - Service Technique - Licenciement - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp016

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de Trois-Ponts arrête le compte, pour l'exercice 2021 ; Vu l'envoi simultané de la délibération susvis... ue d'église de Trois-Ponts au cours de l'exercice 2021; qu'en conséquence, en intégrant la correction en... fabrique d'église de Trois-Ponts pour l'exercice 2021, voté en séance du Conseil de fabrique du 12/01/2... fabrique d'église de Trois-Ponts pour l'exercice 2021, voté en séance du Conseil de fabrique du 2022, e

6. Marchés publics/Travaux - Travaux voiries diverses - Finalisation de la zone Ransbeck/Espiniat/Mont-Lassy - Projet 20220021 ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp006

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Conseil, Attendu que, par courrier du 24 février 2021, Monsieur Pierre Luxen lui propose d'échanger un ... d'expertise de la valeur du fond en date du 25/10/2021 concluant à une estimation identique entre les 2 ... érie Bernes du Bureau Géoxim en date du 30/06/2021 et un bien situé au Pont de Glain cadastré 2ème d

11. Approbation du procès-verbal de la séance du 22 février 2022 @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp011

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rois-Ponts ASBL lui transmet son bilan de l'année 2021 et son budget 2022 ; Attendu que ces documents o... ladite ASBL ; Attendu que le résultat de l'année 2021 entre les revenus (38.773,55 €) et les dépenses (... rutin) VISE favorablement les documents -comptes 2021 et budget 2022- déposés par le Tennis Club Trois-

14. Ressources humaines - Ecoles - Engagement surveillante de garderie - CDD - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp014

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brique de Wanne arrête le compte, pour l'exercice 2021 ; Vu l'envoi simultané de la délibération susvis... fabrique d'église de Wanne au cours de l'exercice 2021 ; qu'en conséquence, il s'en déduit que le compte... de la fabrique d'église de Wanne pour l'exercice 2021, voté en séance du Conseil de fabrique du 20/01/2

16. Ressources humaines - Ecoles communales - Démission - Rupture de commun accord - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp015

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de Basse-Bodeux arrête le compte, pour l'exercice 2021 ; Vu l'envoi simultané de la délibération susvis... e d'église de Basse-Bodeux au cours de l'exercice 2021 ; qu'en conséquence, il s'en déduit que le compte... fabrique d'église de Basse-Bodeux pour l'exercice 2021, voté en séance du Conseil de fabrique du 11/01/2

18. Ressources humaines - Prégardiennat "Les Marmousets" - Engagement à durée indéterminée - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp018

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rification de l'encaisse pour la période du 01/01/2021 au 31/12/2021 ; Attendu que le Bourgmestre l'informe que le total des comptes financiers (comptes cour... d'ouverture de crédit + espèces) s'élève au 31/12/2021 à 936.017,47 € ; PREND ACTE des documents. /* =

21. Ressources humaines - Secrétariat du Bourgmestre - Fin de contrat à durée déterminée - Engagement à durée indéterminée - ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp021

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au Mobipoints ; Considérant la réunion du 4 août 2021 durant laquelle Mpact a présenté les objectifs po... ipoints ; Vu l'arrêté ministériel du 29 novembre 2021 octroyant une subvention aux villes et communes d

39. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Congé pour ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp039

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== 39. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement prima... * 39. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement prima

43. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Congé pour ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp043

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====== 43. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement ... ==== * 43. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement

44. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp044

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====== 44. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement ... ==== * 44. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement

45. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp045

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====== 45. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement ... ==== * 45. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement

46. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp046

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====== 46. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement ... ==== * 46. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement

47. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Fin d'une mise en ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp047

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2. Finances communales - Comptes communaux 2021 - Décision @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp002

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3. Finances communales - Contrôle de caisse du 4T2021- Visa @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp003

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9. Environnement - Travaux divers cours d'eau - Réparation d'un mur en pierres - Projet 20220045- Commande via la Centrale de ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp009

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12. Ressources humaines - Deuxième pilier de pension - Résiliation du conrat par Belfius Insurance et Ethias - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp012

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19. Ressources humaines - Prégardiennat "Les Marmousets" - Congé d'allaitement - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp019

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20. Ressources humaines - Prégardiennat "Les Marmousets" - Congés sans solde - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp020

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40. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp040

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41. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification. @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp041

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42. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification. @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp042

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