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None, conseil communal du mercredi 02 février 2022

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tion du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2021 Ressources humaines - Service Développement durab... 3:start|15. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte.]... [[.:sp014:start|16. Enseignement - Année scolaire 2021/2022 - Ecole communale de Maransart - Ordre de mi... [[.:sp015:start|17. Enseignement - Année scolaire 2021/2022 - Ecole communale de Plancenoit - Ordre de m

9. Environnement - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des déchets - ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp007

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e du Plan d'investissement Wallonie cyclable 2020-2021 1 /* ==== Résumé ==== */ ==== Note explicative ... ernière convention signée est venue à échéance en 2021 et l'in BW nous propose de renouveler le mandat p... la délibération du Conseil communal du 26 janvier 2021 approuvant le dossier de candidature de la Ville ... courrier du Service public de Wallonie du 18 mars 2021 informant la Ville qu'elle a été retenue comme «

4. Programme stratégique transversal - Mi-législature - Prise d'acte. @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp004

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s », Considérant l'appel à projet lancé le 3 mai 2021 par la Fédération Wallonie, Considérant qu'en juillet 2021 la Ville est sollicitée par l'ASBL COMPUTER SCIEN... t appel à projets, Considérant que le 15 juillet 2021, le Collège communal marque son accord sur le sou... Considérant l'arrêté ministériel du 18 novembre 2021 allouant une subvention pour la mise en œuvre de

5. Mobilité - Amélioration de l'infrastructure sur le réseau cyclable à Points Noeuds entre les points 27 et 44, aménagement ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp005

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mois suivants. Par délibération du 21 septembre 2021, le conseil communal a décidé de lancer l'appel à... ant que la demande a été introduite le 22 juillet 2021, Considérant le courrier adressé aux demandeurs le 9 août 2021 les informant du caractère incomplet de leur doss... dérant les compléments introduits le 20 septembre 2021, Considérant le courrier adressé aux demandeurs

15. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp013

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====== 15. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. ... er la décision du Collège communal du 30 décembre 2021 approuvant la modification des conditions du marc... s de l'école, Considérant sa décision du 22 juin 2021 approuvant les conditions et la procédure de pass... A comprise, Considérant le cahier des charges N° 2021/ID 2472 relatif au présent marché établi par les

18. Enseignement - Année scolaire 2021/2022 - Ecole communale d'Ohain - Ordre de mission - Prise d'acte. @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp016

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19h30]] ====== 18. Enseignement - Année scolaire 2021/2022 - Ecole communale d'Ohain - Ordre de mission... rs de la Séance du Conseil communal du 19 octobre 2021. ---- /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet... istribution d'électricité et de gaz du 10 février 2021 publié par le Ministre de l'Energie au Moniteur belge en date du 16 février 2021, Considérant que les communes doivent proposer à

21. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp019

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====== 21. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. ... fications budgétaires de la Ville pour l'exercice 2021 (Conseil communal du 26 octobre 2021) - Approuvées par arrêté du 08 décembre 2021 2. Zone de Police - Budget pour l'exercice 2020 - App

16. Enseignement - Année scolaire 2021/2022 - Ecole communale de Maransart - Ordre de mission - Prise d'acte. @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp014

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19h30]] ====== 16. Enseignement - Année scolaire 2021/2022 - Ecole communale de Maransart - Ordre de mi... inancières, Considérant le cahier des charges N° 2021/ID 3598 relatif au marché “Espace du Coeur de Vil... légalité obligatoire a été soumise le 21 décembre 2021, Considérant l'avis de légalité du Directeur fin... ==== 1. D'approuver le cahier des charges N° 2021/ID 3598 et le montant estimé du marché “Espace du

11. Divers - ASBL Bataille de Waterloo 1815 - Démission - Remplacement - Décision @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp009

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lecte des textiles arrivaient à échéance le 12/04/2021 (pour Curitas) et 06//10/2021 (pour les Petits Riens), nous avons reçu des courriers des "Petits Riens"... nouveler pour une durée de maximum 2 ans (période 2021-2022). Les conventions sont les mêmes pour les d

12. Divers - Rapport annuel sur les synergies Commune / CPAS - Décision. @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp010

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conseil provincial, en sa séance du 30 septembre 2021 a approuvé une nouvelle convention de partenariat... ntralisation, Considérant sa décision du 22 juin 2021 de déclasser 60 ordinateurs de la Zone de Police ... décisions du 26 novembre 2019 et du 28 septembre 2021 portant sur la vente de kits informatiques pour l... vant sur le patrimoine de la Ville au numéro 063132021010. /* ==== Décision ==== */ /* ==== Impact fin

13. Approbation du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2021 Ressources humaines - Service Développement durable - Sanctions @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp011

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tion du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2021 Ressources humaines - Service Développement durab... 2022 ou ne la lèveraient que partiellement. Pour 2021, cette compensation était de 80%. Pour 2022, il a... get pour l'exercice 2022 en séance du 14 décembre 2021, Considérant que le dit budget n'a pas encore ét

19. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Annulation d'une demande de congé - Prise d'acte. @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp017

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====== 19. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Annulation d'une demande de congé - Prise ... principe sur cette vente en sa séance du 16 mars 2021. Le demandeur, suite à cet accord de principe, a... mmunal qui en a délibéré en séance du 23 décembre 2021, Après en avoir délibéré, ===== DECIDE : ====

32. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Congé syndical du ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp030

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====== 32. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement ... ==== * 32. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Congé syndical du 03/12/2021 - Décision - Ratification. ===== Documents admi

33. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Congé syndical du ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp031

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====== 33. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement ... ==== * 33. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Congé syndical du 14/12/2021 - Marie COUVREUR - Décision. ===== Documents ad

34. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Congé syndical du ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp032

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====== 34. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement ... ==== * 34. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Congé syndical du 22/11/2021 - Décision - Ratification. ===== Documents admi

3. Informations à la présente Assemblée @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp003

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30. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp028

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31. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Congé pour ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp029

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35. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Rapport de visite de ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp033

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1. CPAS - Désignation des membres du Conseil de l'Action sociale - Démission - Remplacement - Décision @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp001

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2. Adoption d'un avenant au pacte de majorité et prestation de serment du Président du CPAS . @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp002

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10. Logement - Bail - Libération des lieux - Autorisation d'ester en justice - Décision. @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp008

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22. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp020

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23. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp021

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24. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp022

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25. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp023

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26. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp024

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27. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp025

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28. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification. @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp026

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29. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification. @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp027

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