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16. Service Éducation et Citoyenneté - Conseil Consultatif 20220329/16 Communal des Aînés - Nomination - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp016

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ommunal, ====== Vu l'arrêté royal du 27 décembre 2021 relatif à l'octroi d'une allocation destinée à la... locale de sécurité et de prévention pour l'année 2021 (publié au Moniteur belge le 1er février 2022) ; ... ,48 € est octroyé à la Ville de Mons pour l'année 2021 ; Que le service de prévention a rédigé le "plan de projet 2021" pour la Ville de Mons selon le *template* fourni

5. Affaires générales - Désignation d'un représentant 20220329/5 communal au sein de l’assemblée générale IPFBW en remplacement ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp005

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a délibération du Conseil Communal du 17 novembre 2021 par laquelle celui-ci revoit, avec effet au 1er a... se à l'autorité de tutelle en date du 29 novembre 2021 ; Que, toutefois, le dossier a été reçu complet le 24 décembre 2021 ; Que l'autorité de tutelle a prorogé le délai p... nseil Communal de la Ville de Mons du 17 novembre 2021 par laquelle il décide de modifier les statuts ad

2. Cadre de Vie - Demande de permis unique 2021-170 - 20220329/2 Constructeur des Berges - Site des Anciennes Papeteries - rue ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp002

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====== 2. Cadre de Vie - Demande de permis unique 2021-170 - 20220329/2 Constructeur des Berges - Site d... ==== * 2. Cadre de Vie - Demande de permis unique 2021-170 - 20220329/2 Constructeur des Berges - Site d... Vu la décision du collège communal du 10 décembre 2021 relative à la présentation de ces rapports d'acti... position du Collège communal en séance du 10 mars 2021:** décide [Article 1er]{.ul}: de présenter les

None, conseil communal du mardi 29 mars 2022

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:start|2. Cadre de Vie - Demande de permis unique 2021-170 - 20220329/2 Constructeur des Berges - Site d... 329/17 sociale - Rapports d'activité et financier 2021 - Approbation]] * ++ Votes citoyens | <poll 2... * [[.:sp020:start|20. Service Travaux - PIC 2019-2021 - Rue de la Grotte - 20220329/20 Engagement hors

21. Service Travaux - Rue du Chêne - Aménagement de la 20220329/21 voirie en pavés de route - Mode et conditions de passation ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp021

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ortives Partagées a été lancé le lundi 18 octobre 2021 ; Considérant que le budget alloué par la Wallon... s" lancé par le Gouvernement wallon le 18 octobre 2021; et ce, au plus tard en date du 15 avril 2022. Ce

24. Service Travaux - Chemin de Gaillemarde - 20220329/24 Aménagement de voirie pour cheminement cyclable - Mode et conditions ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp024

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88 € en 2019, à 653,24 € en 2020 et à 653,24 € en 2021 ; Attendu que Mesdames Vandenbroucke et Degrands... € mensuel* - *de geler l'indexation à dater de 2021 compte tenu des travaux* ; Vu le courrier du 10

26. CE220329 - Cadre de vie - Mobilité - Règlement 20220329/26 complémentaire de circulation routière - réservation de deux ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp026

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Havré, le conseil communal, en date du 19 octobre 2021, a marqué son accord sur le projet de bail de loc... cision du collège communal en date du 29 décembre 2021, prenant connaissance du rapport d'expertise (ann

6. Affaires générales - Désignation d'un représentant Séance du 29 mars 2022 2 20220329/6 communal au sein de l’assemblée ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp006

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le Conseil Communal avait adopté en date du 23/02/2021, un règlement visant l'interdiction de stationnem

9. Finances - Règlement de taxe sur l'enlèvement des 20220329/9 immondices - Traitement des immondices pour l' exercice 2022 - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp009

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uvé par le Conseil Communal en sa séance du 21/06/2021; Considérant que contrairement audit règlement c

17. Service Éducation et Citoyenneté - Plan de cohésion 20220329/17 sociale - Rapports d'activité et financier 2021 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp017

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329/17 sociale - Rapports d'activité et financier 2021 - Approbation ====== ===== Documents administra

19. Service Travaux - Acquisition d'un chariot élévateur - 20220329/19 Mode et conditions de passation du marché - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp019

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nal, ====== Considérant qu'en date du 2 décembre 2021, le Collège communal remettait son accord de prin

20. Service Travaux - PIC 2019-2021 - Rue de la Grotte - 20220329/20 Engagement hors crédit budgétaire - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp020

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2 à 20h15]] ====== 20. Service Travaux - PIC 2019-2021 - Rue de la Grotte - 20220329/20 Engagement hors

25. Service Cadre de Vie - Commission communale 20220329/25 d'aménagement du territoire et de la mobilité - Remplacement - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp025

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nous informe par ses courriels des 10 et 11 mars 2021 en annexe, que la SWDE l'a chargé de recevoir les