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- 6. Règlement de travail - Annexe relative au télétravail : approbation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp006
- catives ; - Considérant qu'en date du 01er juin 2021, le bureau des marguilliers a élaboré le proj... u des pièces transmises en date du 08novembre 2021 ; - Vu que le budget de l'établissement cultuel... r l'exercice 2022, voté en date du 18 octobre 2021 et parvenu complet à l'autorité de tutelle en date du 27 octobre 2021; - Considérant que conformément à l'article L31
- 9. ECOLE COMMUNALE FONDAMENTALE DE SART-MESSIRE-GUILLAUME - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 23 novembre 2021 : ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp009
- rture d'une demi-classe maternelle au 23 novembre 2021 : ... ====== ==== Titre complet ==== * 9. ECOLE... rture d'une demi-classe maternelle au 23 novembre 2021 : ratification ===== Documents administratifs =... <div> Vu la convocation adressée ce 08 novembre 2021 par l'Intercommunale IDELUX Finances aux fins de ... énérale qui se tiendra **[le mercredi 15 décembre 2021 à 10h00 à l'Euro Space Center , Devant les Hêtres
- 10. Règlements communaux relatifs à l'octroi d'une prime pour la digitalisation des points de vente et la stimulation du ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp010
- <div> Vu la convocation adressée ce 08 novembre 2021 par l'Intercommunale IDELUX Projets Publics aux f... énérale qui se tiendra **[le mercredi 15 décembre 2021 à 10h00 à l'Euro Space Center , Devant les Hêtres... de l'assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 ; 2. Rapport d'évaluation du plan stratégique 20... strateur démissionnaire (Yves PLANCHARD 10/09/2021) ; 4. Divers Après discussion, le Conseil commu
- 5. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE CIRCULATION ROUTIERE-Zone réservée plateau du Chenoy : approbation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp005
- elative à l'application des décrets du 15 juillet 2021, modifiant le Code de la Démocratie locale et de ... unions à distance ; Vu les décrets du 15 juillet 2021 permettant des réunions à distance ou "physiques"... iper à l'assemblée générale d'IMIO du 07 décembre 2021 par lettre datée du 27 octobre 2021 ; Considérant que l'Assemblée générale du deuxième semestre doit a
- 8. Statut administratif- Modifications : approbation ENSEIGNEMENT @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp008
- <div> Vu la convocation adressée ce 08 novembre 2021 par l'Intercommunale IDELUX Eau aux fins de parti... énérale qui se tiendra **[le mercredi 15 décembre 2021 à 10h00 à l'Euro Space Center , Devant les Hêtres... de l'assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 ; 2. Rapport d'évaluation du plan stratégique 20... lux Eau qui se tiendra **[le mercredi 15 décembre 2021 à 10h00 à l'Euro Space Center , Devant les Hêtres
- None, conseil communal du samedi 25 janvier 2020
- rture d'une demi-classe maternelle au 23 novembre 2021 : ...]] * ++ Votes citoyens | <poll 2020-01-2... e - Modification de la désignation au 1er octobre 2021 : ratification]] * [[.:hc013:start|25. Institu... - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 : ratification]] * [[.:hc015:start|27. Institu... e - Modification de la désignation au 1er octobre 2021 : ratification]] * [[.:hc016:start|28. Institu
- 7. Statut pécuniaire - Modification : approbation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp007
- l'Assemblée générale d'ORES Assets du 16 décembre 2021 par courrier daté du 9 novembre 2021 ; - Vu les statuts de l'intercommunale ORES Assets ; - Com... tions du Comité de concertation du 26 octobre 2021; - Considérant le Décret wallon du 15 juillet 2021 modifiant certaines dispositions du CDLD en vu
- 11. Point ajouté à la demande d'un Conseiller - Motion relative à la prévention et à la lutte contre les violences faites aux ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp011
- <div> Vu la convocation adressée ce 08 novembre 2021 par l'Intercommunale IDELUX Environnement aux fin... énérale qui se tiendra **[le mercredi 15 décembre 2021 à 10h00 à l'Euro Space Center , Devant les Hêtres... de l'assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 2. Rapport d'évaluation du plan stratégique 2020... nnement qui se tiendra **[le mercredi 15 décembre 2021 à 10h00 à l'Euro Space Center , Devant les Hêtres
- 12. INTERPELLATIONS EVENTUELLES DU COLLEGE COMMUNAL @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp012
- n ==== Vu la convocation adressée ce 08 novembre 2021 par l'Intercommunale IDELUX Développement aux fin... tégique qui se tiendra **[le mercredi 15 décembre 2021 à 10h00 à l'Euro Space Center , Devant les Hêtres... de l'assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 2. Rapport d'évaluation du plan stratégique 2020... ppement qui se tiendra **[le mercredi 15 décembre 2021 à 10h00 à l'Euro Space Center , Devant les Hêtres
- 1. APPROBATION PROCES-VERBAL @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp001
- a délibération du Conseil communal du 23 novembre 2021 procédant à la résiliation à l'amiable du con... erie.golinvaux\@tellin.be pour le \...\...\...\...2021 sous peine d'irrecevabilité. [***Article 3 :***]... MUNAL - Procès-verbal de la séance du 29 novembre 2021 - Approbation - Proposition(s) du Service : soume
- 4. DECHETS - Collecte de bâches agricoles dans les points de collecte - Convention : approbation MOBILITE @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp004
- e de l'arrête du Ministre Collignon du 29 octobre 2021 approuvant la délibération du Conseil du 29 septembre 2021 relative à la redevance sur la délivrance des sac... des organisateurs d'événements pour les exercices 2021 à 2025. ==== Projet de délibération ==== Propos
- 32. Institutrice maternelle (mi-temps définitive et mi-temps temporaire) - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc020
- - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 ... ====== ==== Titre complet ==== * 32. Instit... - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 : ratification ===== Documents administratifs =
- 24. Maître temporaire de religion catholique - Modification de la désignation au 1er octobre 2021 : ratification @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc012
- e - Modification de la désignation au 1er octobre 2021 : ratification ====== ===== Documents administr
- 26. Institutrice primaire temporaire - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 : ratification @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc014
- - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 : ratification ====== ===== Documents administr
- 27. Institutrice primaire temporaire - Modification de la désignation au 1er octobre 2021 : ratification @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc015
- e - Modification de la désignation au 1er octobre 2021 : ratification ====== ===== Documents administr
- 29. Institutrice maternelle définitive - Mise à la pension pour inaptitude physique au 1er novembre 2021 : ratification @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc017
- 33. Institutrice primaire temporaire en immersion anglaise et Maitre temporaire de langue moderne -Modification de la ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc021
- 35. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc023
- 36. Maître temporaire de morale - Modification de la désignation à partir du 1er octobre 2021 : ratification @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc024
- 39. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 : ratification @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc027
- 40. Institutrice maternelle temporaire en immersion néerlandaise et Institutrice maternelle temporaire -Modification de la ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc028