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- 4. Navettes de rabattement vers les gares de Rixensart et Genval : gratuité pour les exercices 2022 et suivants - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp004
- s », Considérant l'appel à projet lancé le 3 mai 2021 par la Fédération Wallonie, Considérant qu'en juillet 2021 la Ville est sollicitée par l'ASBL COMPUTER SCIEN... t appel à projets, Considérant que le 15 juillet 2021, le Collège communal marque son accord sur le sou... Considérant l'arrêté ministériel du 18 novembre 2021 allouant une subvention pour la mise en œuvre de
- 5. Bâtiments scolaires - PRR - Candidature pour l'octroi de financements et subventions exceptionnels dans le cadre du plan ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp005
- de la décision du Collège communal du 22 décembre 2021. ===== Documents administratifs ===== ==== Dét... mois suivants. Par délibération du 21 septembre 2021, le conseil communal a décidé de lancer l'appel à... ant que la demande a été introduite le 22 juillet 2021, Considérant le courrier adressé aux demandeurs le 9 août 2021 les informant du caractère incomplet de leur doss
- None, conseil communal du mercredi 26 janvier 2022
- de la s0éance p0ublique du Conseil du 22 décembre 2021 - Approbation - Vote.]] * ++ Votes citoyens |... eil communal et du Conseil du CPAS du 15 décembre 2021 - Prise d'acte.]] === II. CADRE DE VIE === == S... :sp006:start|6. Ratification de dépenses urgentes 2021.]] * ++ Votes citoyens | <poll 2022-01-26T20-... 'église Saint-Sixte - Modification budgétaire n°1/2021 - Approbation - Vote.]] * ++ Votes citoyens |
- 6. Ratification de dépenses urgentes 2021. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp006
- h00]] ====== 6. Ratification de dépenses urgentes 2021. ====== ===== Documents administratifs ===== =... ment Wallon relatif à l'éclairage public (AGW EP) 2021 qui prévoit le remplacement de 210 points lumineu... our rappel, le conseil communal, en date du 16/03/2021, a: - marqué son accord sur la convention cadre e... 8. - validé le plan d'investissement pour l'année 2021 estimé à 119.525,85€ TVAC via le prêt d'Ores en a
- 15. Champ des Alouettes - Rétrocession de voirie pour cause d'utilité publique - Approbation de l'acte authentique de cession ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp015
- rrier électronique, envoyé au service RH le 27/12/2021 qu'il ne souhaitait pas prolonger sa mise en disp... istribution d'électricité et de gaz du 10 février 2021 publié par le Ministre de l'Energie au Moniteur belge en date du 16 février 2021, Considérant que la désignation des gestionnaire... s par le Conseil communal en date du 28 septembre 2021, Considérant que les candidatures devaient parve
- 16. Résultat de la participation citoyenne pour le choix du slogan de la Commune - Prise d’acte. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp016
- rs de la Séance du Conseil communal du 19 octobre 2021. ---- /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet... istribution d'électricité et de gaz du 10 février 2021 publié par le Ministre de l'Energie au Moniteur belge en date du 16 février 2021, Considérant que les communes doivent proposer à... s par le Conseil communal en date du 28 septembre 2021, Considérant que les candidatures devaient parve
- 9. Vérification de la caisse communale - Procès-verbal de vérification du 30 décembre 2021 - Prise d'acte. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp009
- le - Procès-verbal de vérification du 30 décembre 2021 - Prise d'acte. ====== ===== Documents administ... lecte des textiles arrivaient à échéance le 12/04/2021 (pour Curitas) et 06//10/2021 (pour les Petits Riens), nous avons reçu des courriers des "Petits Riens"... nouveler pour une durée de maximum 2 ans (période 2021-2022). Les conventions sont les mêmes pour les d
- 19. Personnel - Octroi d'un congé de paternité - Ecoles communales - Sections Bourgeois, Centre et Genval - Ratification. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp019
- fications budgétaires de la Ville pour l'exercice 2021 (Conseil communal du 26 octobre 2021) - Approuvées par arrêté du 08 décembre 2021 2. Zone de Police - Budget pour l'exercice 2020 - App... élivrance de documents administratifs - Exercices 2021 et 2022 4. Règlement établissant une redevan
- 10. Règlement taxe sur la délivrance de documents administratifs - Approbation par le Ministre des Pouvoirs locaux - Prise d'acte. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp010
- conseil provincial, en sa séance du 30 septembre 2021 a approuvé une nouvelle convention de partenariat... ntralisation, Considérant sa décision du 22 juin 2021 de déclasser 60 ordinateurs de la Zone de Police ... décisions du 26 novembre 2019 et du 28 septembre 2021 portant sur la vente de kits informatiques pour l... vant sur le patrimoine de la Ville au numéro 063132021010. /* ==== Impact financier ==== */ /* ==== An
- 14. Règlement taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et ménagers assimilés - Approbation par le Ministre ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp014
- inancières, Considérant le cahier des charges N° 2021/ID 3598 relatif au marché “Espace du Coeur de Vil... légalité obligatoire a été soumise le 21 décembre 2021, Considérant l'avis de légalité du Directeur fin... ==== 1. D'approuver le cahier des charges N° 2021/ID 3598 et le montant estimé du marché “Espace du
- 17. Procès-verbal de la séance à huis clos du Conseil du 22 décembre 2021 - Approbation - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp017
- e la séance à huis clos du Conseil du 22 décembre 2021 - Approbation - Vote. ====== ===== Documents ad... principe sur cette vente en sa séance du 16 mars 2021. Le demandeur, suite à cet accord de principe, a... mmunal qui en a délibéré en séance du 23 décembre 2021, Après en avoir délibéré, ===== DECIDE : ====
- 1. Procès-verbal de la s0éance p0ublique du Conseil du 22 décembre 2021 - Approbation - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp001
- de la s0éance p0ublique du Conseil du 22 décembre 2021 - Approbation - Vote. ====== ===== Documents ad... seillers, Considérant le courrier du 20 décembre 2021 par lequel Monsieur Michel TOURNAY (OLLN 2.0-MR),
- 2. Compte-rendu de la réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil du CPAS du 15 décembre 2021 - Prise d'acte. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp002
- eil communal et du Conseil du CPAS du 15 décembre 2021 - Prise d'acte. ====== ===== Documents administ... tive ==== ---- Nous avons reçu en date du 13/12/2021 un courriel de démission de M. Wiegand Dieter. -
- 3. Environnement - Convention des Maires - Plans d'actions en faveur de l'énergie durable et du climat - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp003
- rant que le règlement complémentaire 28 septembre 2021 relatif à la zone bleue à Louvain-la-Neuve doit ê... ==== Le règlement complémentaire du 28 septembre 2021 relatif à la zone bleue à Louvain-la-Neuve est ab
- 11. Règlement redevance sur les prestations et la délivrance de documents administratifs - Approbation par le Ministre des ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp011
- 2022 ou ne la lèveraient que partiellement. Pour 2021, cette compensation était de 80%. Pour 2022, il a... get pour l'exercice 2022 en séance du 14 décembre 2021, Considérant que le dit budget n'a pas encore ét