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- Commune de Rebecq, conseil communal du mardi 17 novembre 2020
- . Fabrique d'église St Martin de Quenast - Budget 2021 - Approbation moyennant rectification]] * ++ ... n de vêtements de travail pour le service travaux 2021-2022-2023 - approbation ...]] * ++ Votes cito... le des ménages - déclaration coût-vérité - budget 2021 - approbation]] * ++ Votes citoyens | <poll 2... 3. Règlement relatif à la taxe sur les immondices 2021 - adoption]] * ++ Votes citoyens | <poll 2020
- 5. Fabrique d'église St Martin de Quenast - Budget 2021 - Approbation moyennant rectification @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp005
- . Fabrique d'église St Martin de Quenast - Budget 2021 - Approbation moyennant rectification ====== ===... n de Quenast nous a remis son budget pour l'année 2021. L'Archevêché, dans un courrier daté du 8 octobre... approbation moyennant rectification dudit budget 2021. Le montant de la dotation communale au budget 2021 est de 23.295,76€. Pour information, il était de 19
- 18. Marché de services - location et acquisition de vêtements de travail pour le service travaux 2021-2022-2023 - approbation ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp018
- n de vêtements de travail pour le service travaux 2021-2022-2023 - approbation ... ====== ==== Titre co... n de vêtements de travail pour le service travaux 2021-2022-2023 - approbation des conditions et du mode... s de travail pour le service travaux pour l'année 2021 reconductible pour 2 années supplémentaires. La
- 2. COVID-19 - réunion des commissions et des conseils consultatifs créés en application du Code de la Démocratie Locale et de ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp002
- on du 1e octobre 2020 organisant jusqu'au 31 mars 2021 la tenue des réunions des organes communaux et pr... au conseil communal d'autoriser, jusqu'au 31 mars 2021, les commissions et conseils consultatifs créés p
- 22. Déchets issus de l'activité usuelle des ménages - déclaration coût-vérité - budget 2021 - approbation @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp022
- le des ménages - déclaration coût-vérité - budget 2021 - approbation ====== ===== Documents administra... érieur à 95 %. Le taux de couverture projeté pour 2021 s'élève à 100,00 %. ---- /* ==== Délibération =
- 23. Règlement relatif à la taxe sur les immondices 2021 - adoption @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp023
- 3. Règlement relatif à la taxe sur les immondices 2021 - adoption ====== ===== Documents administratif
- 27. Redevance pour l'octroi de concessions dans les cimetières communaux - modification du règlement @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp027
- r 30 ans à l'achat. Cela signifie qu'à partir de 2021, des renouvellements de concession payants pourra