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- 1.7. Convention relative à la collecte et la valorisation des bâches agricoles entre la Commune d'Orp-Jauche et l'InBW-Approbation ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp007
- e du Plan d'investissement Wallonie cyclable 2020-2021 1 /* ==== Résumé ==== */ ==== Note explicative ... ernière convention signée est venue à échéance en 2021 et l'in BW nous propose de renouveler le mandat p... la délibération du Conseil communal du 26 janvier 2021 approuvant le dossier de candidature de la Ville ... courrier du Service public de Wallonie du 18 mars 2021 informant la Ville qu'elle a été retenue comme «
- 1.4. Renouvellement de la convention de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les modalités de ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp004
- s », Considérant l'appel à projet lancé le 3 mai 2021 par la Fédération Wallonie, Considérant qu'en juillet 2021 la Ville est sollicitée par l'ASBL COMPUTER SCIEN... t appel à projets, Considérant que le 15 juillet 2021, le Collège communal marque son accord sur le sou... Considérant l'arrêté ministériel du 18 novembre 2021 allouant une subvention pour la mise en œuvre de
- 1.5. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp005
- mois suivants. Par délibération du 21 septembre 2021, le conseil communal a décidé de lancer l'appel à... ant que la demande a été introduite le 22 juillet 2021, Considérant le courrier adressé aux demandeurs le 9 août 2021 les informant du caractère incomplet de leur doss... dérant les compléments introduits le 20 septembre 2021, Considérant le courrier adressé aux demandeurs
- 4.3. Transfert de l'emprise d'une parcelle communale sise à Orp-Jauche, 7ème division, section D, n°246K - Décision de principe ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp013
- er la décision du Collège communal du 30 décembre 2021 approuvant la modification des conditions du marc... s de l'école, Considérant sa décision du 22 juin 2021 approuvant les conditions et la procédure de pass... A comprise, Considérant le cahier des charges N° 2021/ID 2472 relatif au présent marché établi par les ... dérant la décision du Collège communal du 24 juin 2021 relative au démarrage de la procédure de passatio
- 6.1. Approbation du rapport final de la Conseillère en énergie pour l'année 2021 @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp015
- t final de la Conseillère en énergie pour l'année 2021 ====== ===== Documents administratifs ===== =... rrier électronique, envoyé au service RH le 27/12/2021 qu'il ne souhaitait pas prolonger sa mise en disp... istribution d'électricité et de gaz du 10 février 2021 publié par le Ministre de l'Energie au Moniteur belge en date du 16 février 2021, Considérant que la désignation des gestionnaire
- 1.6. Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des déchets - Approbation ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp006
- ment Wallon relatif à l'éclairage public (AGW EP) 2021 qui prévoit le remplacement de 210 points lumineu... our rappel, le conseil communal, en date du 16/03/2021, a: - marqué son accord sur la convention cadre e... 8. - validé le plan d'investissement pour l'année 2021 estimé à 119.525,85€ TVAC via le prêt d'Ores en a... teur belge pour la dernière fois en date du 23/06/2021. Ci-après désignée « l'ASBL » ou « Le Centre Pla
- 2.1. Adoption de 1/12ème provisoire pour l'exercice 2022 ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp009
- lecte des textiles arrivaient à échéance le 12/04/2021 (pour Curitas) et 06//10/2021 (pour les Petits Riens), nous avons reçu des courriers des "Petits Riens"... nouveler pour une durée de maximum 2 ans (période 2021-2022). Les conventions sont les mêmes pour les d
- 3.1. Convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation sur le réseau cyclable provincial à ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp010
- conseil provincial, en sa séance du 30 septembre 2021 a approuvé une nouvelle convention de partenariat... ntralisation, Considérant sa décision du 22 juin 2021 de déclasser 60 ordinateurs de la Zone de Police ... décisions du 26 novembre 2019 et du 28 septembre 2021 portant sur la vente de kits informatiques pour l... vant sur le patrimoine de la Ville au numéro 063132021010. /* ==== Décision ==== */ /* ==== Impact fin
- 5.1. Marché de service ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp014
- inancières, Considérant le cahier des charges N° 2021/ID 3598 relatif au marché “Espace du Coeur de Vil... légalité obligatoire a été soumise le 21 décembre 2021, Considérant l'avis de légalité du Directeur fin... ==== 1. D'approuver le cahier des charges N° 2021/ID 3598 et le montant estimé du marché “Espace du
- None, conseil communal du mardi 25 janvier 2022
- tion du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2021 ;]] * ++ Votes citoyens | <poll 2022-01-25T20... t final de la Conseillère en énergie pour l'année 2021 ]] * ++ Votes citoyens | <poll 2022-01-25T20-
- 1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2021 ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp002
- tion du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2021 ; ====== ===== Documents administratifs ===== ... tive ==== ---- Nous avons reçu en date du 13/12/2021 un courriel de démission de M. Wiegand Dieter. -
- 4.1. Projet de classement, comme monument, de la totalité de la grange en colombage dite « Grange à la dîme » englobée dans ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp011
- 2022 ou ne la lèveraient que partiellement. Pour 2021, cette compensation était de 80%. Pour 2022, il a... get pour l'exercice 2022 en séance du 14 décembre 2021, Considérant que le dit budget n'a pas encore ét
- 1.1. Application du droit à interpellation du public ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp001
- seillers, Considérant le courrier du 20 décembre 2021 par lequel Monsieur Michel TOURNAY (OLLN 2.0-MR),
- 1.8. Convention d'adhésion de la centrale d'achat unique du SPW SG - Approbation ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp008
- « Constellation » les 30 septembre et 22 octobre 2021 La Ville s'engage à contacter les équipes mobile
- 4.2. Rétrocession en faveur de la Commune d'Orp-Jauche d'une parcelle sise rue du Bonsopré, cadastrée section B, n°683A3P0000 - ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp012
- ion du Conseil de l'action sociale du 29 novembre 2021 arrêtant le budget services ordinaire et extraord