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- 8. Finances - Marché de fournitures - Achat d'une camionnette avec plateau pour le Service travaux - Approbation du mode et des ... @wbr:cmnincourt:meet:2022-02-23t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp008
- onne et aux recommandations fiscales pour l'année 2021; Considérant l'organisation des plaines de Printemps 2021 sur différents sites d'accueil en raison de la cr... ORROY / BEUZET : du mardi 06 au vendredi 16 avril 2021 * SAUVENIERE / GRAND-LEEZ : du mardi 06 au vendredi 16 avril 2021 * BOSSIERE / MAZY : du lundi 12 avril au vendredi
- 6. Finances - Convention d'adhésion à la centrale d'achat de la Région wallonne- Décision. @wbr:cmnincourt:meet:2022-02-23t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp006
- la Province de NAMUR, par son courrier du 19 mars 2021, informe la Ville de GEMBLOUX de sa volonté de mo... it d'augmenter les tarifs, à dater du 1er janvier 2021, pour la mise à disposition d'agents provinciaux ... a délibération du Collège communal du 1er juillet 2021 en exécution de laquelle un courrier a été adress... is de 6 mois ; Vu la délibération du 02 décembre 2021 et les contacts pris par le Bourgmestre avec la P
- 7. Finances - Marché de fournitures - Acquisition d'une tondeuse robot pour le terrain de football - Approbation du mode et des ... @wbr:cmnincourt:meet:2022-02-23t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp007
- ion de la plaine ANIMAGIQUE de GEMBLOUX-Otton, en 2021, laquelle permet de proposer des places de stages... able pour l'année scolaire en cours, soit l'année 2021-2022 ; Considérant que les dépenses seront compt... ticle 5. Tableau financier récapitulatif au tarif 2021-2022 et autres règles Montant Prise en Nature d... lle est conclue pour la durée de l'année scolaire 2021-2022, moyennant le respect des missions de chaque
- 9. Travaux - Construction de 2 terrains de padel à Incourt - Introduction du dossier de demande de subsides - Pour accord. @wbr:cmnincourt:meet:2022-02-23t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp009
- ; Vu la circulaire ministérielle du 10 septembre 2021 relative à la mise en œuvre des programmes commun... Considérant la réunion de coordination du 02 mars 2021 au cours de laquelle la demande officielle d'acti... MBLOUX ; Vu l'arrêté ministériel du 10 septembre 2021 relatif à l'octroi de subvention par voie de conv... ; Vu la Circulaire ministérielle du 10 septembre 2021 relative à la mise en œuvre des programmes commun
- 14. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 janvier 2022. @wbr:cmnincourt:meet:2022-02-23t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp014
- mesurage et de bornage dressé en date du 16 mars 2021 par Monsieur Samuël FLAMAN, Géomètre-Expert, rel... de Première Instance de DINANT remis en novembre 2021; Considérant qu'il y aura lieu, par la suite, d'... mesurage et de bornage dressé en date du 16 mars 2021 par Monsieur Samuël FLAMAN, Géomètre-Expert, rela... 2 : de transmettre copie du plan daté du 16 mars 2021 à Monsieur Samuël FLAMAN, Géomètre-Expert. Artic
- None, conseil communal du mercredi 23 février 2022
- le - Modifications du plan et rapport d'activités 2021 -Approbation.]] * ++ Votes citoyens | <poll 2... t|2. Plan de Cohésion Sociale - Rapport financier 2021 - Approbation.]] * ++ Votes citoyens | <poll ... [.:sp013:start|13. Informatique - Appel à projets 2021 Accord Tax on Pylons - Approbation]] * ++ Vot
- 1. Plan de Cohésion Sociale - Modifications du plan et rapport d'activités 2021 -Approbation. @wbr:cmnincourt:meet:2022-02-23t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp001
- le - Modifications du plan et rapport d'activités 2021 -Approbation. ====== ===== Documents administra... er 2022 approuvant la délibération du 21 décembre 2021 par laquelle le Conseil communal décide, pour l'... voté en séance du Conseil communal du 21 décembre 2021 : /* ==== Décision ==== */ /* ==== Impact finan
- 10. Mobilité - Règlement complémentaire sur la police de circulation - Pour approbation Tél.: 010/88 93 37 Site we^: ... @wbr:cmnincourt:meet:2022-02-23t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp010
- ; Vu la circulaire ministérielle du 10 septembre 2021 relative à la mise en œuvre des programmes commun... MBLOUX ; Vu l'arrêté ministériel du 10 septembre 2021 relatif à l'octroi de subvention par voie de conv... ; Vu la Circulaire ministérielle du 10 septembre 2021 relative à la mise en œuvre des programmes commun
- 12. Environnement - Centrale de marché de la Province du Brabant wallon - Cours d'eau et bassins d'orage - Pour décision. @wbr:cmnincourt:meet:2022-02-23t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp012
- al de mesurage et de division daté du 17 novembre 2021, sis route de Beuzet à 5032 BOSSIERE, cadastré 9è... al de mesurage et de division daté du 17 novembre 2021 dressé par Monsieur Olivier DONY, Géomètre-Expert... de transmettre copie du plan daté du 17 novembre 2021 à Monsieur Olivier DONY, Géomètre-Expert. /* ===
- 13. Informatique - Appel à projets 2021 Accord Tax on Pylons - Approbation @wbr:cmnincourt:meet:2022-02-23t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp013
- 19h00]] ====== 13. Informatique - Appel à projets 2021 Accord Tax on Pylons - Approbation ====== ===== ... ur Samuel FLAMAN, Géomètre-Expert daté du 21 mars 2021 relatif au rétablissement de la position de l'ass
- 2. Plan de Cohésion Sociale - Rapport financier 2021 - Approbation. @wbr:cmnincourt:meet:2022-02-23t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp002
- = 2. Plan de Cohésion Sociale - Rapport financier 2021 - Approbation. ====== ===== Documents administr
- 11. Patrimoine - Projet acte d'acquisition de terrains au lieudit " Pré Saint-Jean" - Pour approbation. @wbr:cmnincourt:meet:2022-02-23t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp011
- al de mesurage et de division daté du 17 novembre 2021 dressé par Monsieur Olivier DONY, Géomètre-Exper