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- 7. Energie - Plan Energie Climat - Rapports annuels du conseil en énergie au 31.12.2020 et au 31.12.2021. @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp007
- s du conseil en énergie au 31.12.2020 et au 31.12.2021. ====== ===== Documents administratifs ===== =... e du Plan d'investissement Wallonie cyclable 2020-2021 1 /* ==== Résumé ==== */ ==== Note explicative ... ernière convention signée est venue à échéance en 2021 et l'in BW nous propose de renouveler le mandat p... la délibération du Conseil communal du 26 janvier 2021 approuvant le dossier de candidature de la Ville
- 4. Environnement - Inondations- Présentation de l'état des lieux du dossier @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp004
- s », Considérant l'appel à projet lancé le 3 mai 2021 par la Fédération Wallonie, Considérant qu'en juillet 2021 la Ville est sollicitée par l'ASBL COMPUTER SCIEN... t appel à projets, Considérant que le 15 juillet 2021, le Collège communal marque son accord sur le sou... Considérant l'arrêté ministériel du 18 novembre 2021 allouant une subvention pour la mise en œuvre de
- 13. Affaires générales - I.S.B.W - Convention de collaboration relative à l'accueil extrascolaire et aux plaines de vacances ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp013
- er la décision du Collège communal du 30 décembre 2021 approuvant la modification des conditions du marc... s de l'école, Considérant sa décision du 22 juin 2021 approuvant les conditions et la procédure de pass... A comprise, Considérant le cahier des charges N° 2021/ID 2472 relatif au présent marché établi par les ... dérant la décision du Collège communal du 24 juin 2021 relative au démarrage de la procédure de passatio
- None, conseil communal du mardi 25 janvier 2022
- s du conseil en énergie au 31.12.2020 et au 31.12.2021.]] * ++ Votes citoyens | <poll 2022-01-25T19-... [[.:sp019:start|19. Procès-verbal du 21 décembre 2021 - Approbation.]] * ++ Votes citoyens | <poll ... e primaire - Désignation à partir du 01 septembre 2021.]] * [[.:hc012:start|31. Affaires générales - E... tante 1 période/semaine vacante à partir du 01/09/2021- ...]] * [[.:hc014:start|33. Affaires générales
- 15. Travaux - Marché de travaux - 1697 - Interventions localisées en voirie - Programme 2022 - Approbation des conditions et du ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp015
- rrier électronique, envoyé au service RH le 27/12/2021 qu'il ne souhaitait pas prolonger sa mise en disp... istribution d'électricité et de gaz du 10 février 2021 publié par le Ministre de l'Energie au Moniteur belge en date du 16 février 2021, Considérant que la désignation des gestionnaire... s par le Conseil communal en date du 28 septembre 2021, Considérant que les candidatures devaient parve
- 16. Travaux - Marché de travaux - 1696 - Réfection de voiries en hydrocarboné - Programme 2022 - Approbation des conditions et ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp016
- rs de la Séance du Conseil communal du 19 octobre 2021. ---- /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet... istribution d'électricité et de gaz du 10 février 2021 publié par le Ministre de l'Energie au Moniteur belge en date du 16 février 2021, Considérant que les communes doivent proposer à... s par le Conseil communal en date du 28 septembre 2021, Considérant que les candidatures devaient parve
- 19. Procès-verbal du 21 décembre 2021 - Approbation. @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp019
- à 19h30]] ====== 19. Procès-verbal du 21 décembre 2021 - Approbation. ====== ===== Documents administr... fications budgétaires de la Ville pour l'exercice 2021 (Conseil communal du 26 octobre 2021) - Approuvées par arrêté du 08 décembre 2021 2. Zone de Police - Budget pour l'exercice 2020 - App
- 6. Energie - Plan Energie Climat - Primes communales 2022 - Approbation du nouveau règlement d'octroi de primes communales. @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp006
- ment Wallon relatif à l'éclairage public (AGW EP) 2021 qui prévoit le remplacement de 210 points lumineu... our rappel, le conseil communal, en date du 16/03/2021, a: - marqué son accord sur la convention cadre e... 8. - validé le plan d'investissement pour l'année 2021 estimé à 119.525,85€ TVAC via le prêt d'Ores en a... teur belge pour la dernière fois en date du 23/06/2021. Ci-après désignée « l'ASBL » ou « Le Centre Pla
- 9. Environnement - Règlement complémentaire de circulation- Rue Nicolas Lebrun à Genappe- Interdiction de stationner- Approbation. @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp009
- lecte des textiles arrivaient à échéance le 12/04/2021 (pour Curitas) et 06//10/2021 (pour les Petits Riens), nous avons reçu des courriers des "Petits Riens"... nouveler pour une durée de maximum 2 ans (période 2021-2022). Les conventions sont les mêmes pour les d
- 10. Environnement - Règlement complémentaire de circulation- Rue Nicolas Lebrun à Genappe- Interdiction de stationner sur la ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp010
- conseil provincial, en sa séance du 30 septembre 2021 a approuvé une nouvelle convention de partenariat... ntralisation, Considérant sa décision du 22 juin 2021 de déclasser 60 ordinateurs de la Zone de Police ... décisions du 26 novembre 2019 et du 28 septembre 2021 portant sur la vente de kits informatiques pour l... vant sur le patrimoine de la Ville au numéro 063132021010. /* ==== Décision ==== */ /* ==== Impact fin
- 14. Affaires générales - ONE - Mise à disposition du local n°9 à l'Espace 2000 - Consultations pour enfants - Nouvelle convention. @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp014
- inancières, Considérant le cahier des charges N° 2021/ID 3598 relatif au marché “Espace du Coeur de Vil... légalité obligatoire a été soumise le 21 décembre 2021, Considérant l'avis de légalité du Directeur fin... ==== 1. D'approuver le cahier des charges N° 2021/ID 3598 et le montant estimé du marché “Espace du
- 31. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement - Maître de Morale 4P à l’école communale de ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc012
- ment pour un congé de maladie - Désignation 01/09/2021 au 30/11/2021. ===== Documents administratifs ===== ==== Détails ==== ==== Détails ==== Pour appro
- 32. Affaires générales - Enseignement - Maître de religion protestante 1 période/semaine vacante à partir du 01/09/2021- ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc013
- tante 1 période/semaine vacante à partir du 01/09/2021- ... ====== ==== Titre complet ==== * 32. Affair... tante 1 période/semaine vacante à partir du 01/09/2021- Désignation. ===== Documents administratifs ==
- 42. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes en remplacement d’une absente pour congé de maladie ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc023
- gé de maladie prolongation - Désignation du 11/12/2021 au 24/12//2021. ===== Documents administratifs ===== ==== Détails ==== ==== Détails ==== /* ==== R
- 43. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes en remplacement d’une absente pour congé de maladie ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc024
- ente pour congé de maladie - Désignation du 08/12/2021 au 10/12//2021. ===== Documents administratifs ===== ==== Détails ==== ==== Détails ==== /* ==== R
- 3. Environnement - Mobilité-Plan d'investissement Wallonie cyclable (PIWACY)- Fiches projet- Approbation. @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp003
- 11. Environnement - Convention de dessaisissement - octroi subsidiation en matière de prévention des déchets / Contribution ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp011
- 17. Communications du Collège communal. @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp017
- 22. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire - Congé pour prestations réduites de12 périodes à des fins ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc003
- 23. Affaires générales - Enseignement - 13 périodes vacantes de Morale aux écoles communales de Genappe - désignation à partir ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc004
- 24. Affaires générales - Enseignement - Maîtresse spéciale de seconde langue 2 périodes reliquats - Désignation à partir du 1 ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc005
- 26. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 11 périodes à l’école communale de Baisy-Thy- Désignation ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc007
- 27. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire- 18 périodes aux écoles communales de Genappe -6 périodes à ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc008
- 28. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes vacantes à l’école communale de Baisy-Thy- ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc009
- 30. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Désignation à partir du 01 septembre 2021. @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc011
- 33. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 6 périodes aux écoles communales de Genappe et 18 périodes ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc014
- 34. Affaires générales - Enseignement - Maître de psychomotricité 20 périodes vacantes à partir du 1 septembre 2021 - Désignation. @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc015
- 35. Affaires générales - Enseignement - Maître de religion catholique 13 périodes en remplacement d’une absente pour congé pour ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc016
- 38. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Désignation à partir 30/11/2021 pour un remplacement. @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc019
- 40. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes pour un remplacement - Désignation à partir du 29 /11 ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc021
- 1. Secrétariat communal - Usage du droit d’interpellation d'un citoyen, en application du chapitre 7 règlement d’ordre ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp001
- 2. Energie - Renouvellement des GRD - Appel public à candidature - Présentation et sélection d'un GRD- Ores. @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp002