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Commune de Orp-Jauche, conseil communal du mercredi 28 octobre 2020

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ation du coût-vérité prévisionnel pour l'exercice 2021 ;]] * ++ Votes citoyens | <poll 2020-10-28T20... des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2021 ;]] * ++ Votes citoyens | <poll 2020-10-28T20... élivrance de sacs poubelle payant pour l'exercice 2021 ;]] * ++ Votes citoyens | <poll 2020-10-28T20... le spéciale d'approbation : Approbation du budget 2021 de la Fabrique d'église Saints Martin et Adèle d'

2.7. Approbation d'un règlement-taxe relatif à la collecte et au traitement des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2021 ; @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp009

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des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2021 ; ====== ==== Titre complet ==== * 2.7. Approbat... des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2021 ; ===== Documents administratifs ===== /* ====

2.11. Tutelle spéciale d'approbation : Approbation du budget 2021 de la Fabrique d'église Saints Pierre et Paul de Folx-Ies-Caves ; @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp013

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le spéciale d'approbation : Approbation du budget 2021 de la Fabrique d'église Saints Pierre et Paul de ... le spéciale d'approbation : Approbation du budget 2021 de la Fabrique d'église Saints Pierre et Paul de

5.2. Marché de fournitures ayant pour objet la fourniture de gasoil de chauffage, d'extra et de diesel 2021-2023 - Décision de ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp019

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ture de gasoil de chauffage, d'extra et de diesel 2021-2023 - Décision de ... ====== ==== Titre complet... ture de gasoil de chauffage, d'extra et de diesel 2021-2023 - Décision de relancer la procédure, approba

2.6. Déchets - Approbation du coût-vérité prévisionnel pour l'exercice 2021 ; @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp008

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ation du coût-vérité prévisionnel pour l'exercice 2021 ; ====== ===== Documents administratifs =====

2.8. Approbation d'un règlement-taxe relatif à la délivrance de sacs poubelle payant pour l'exercice 2021 ; @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp010

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élivrance de sacs poubelle payant pour l'exercice 2021 ; ====== ===== Documents administratifs =====

2.9. Tutelle spéciale d'approbation : Approbation du budget 2021 de la Fabrique d'église Saints Martin et Adèle d'Orp-le-Grand ; @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp011

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le spéciale d'approbation : Approbation du budget 2021 de la Fabrique d'église Saints Martin et Adèle d'

2.10. Tutelle spéciale d'approbation : Approbation du budget 2021 de la Fabrique d'église Saint-Georges de Noduwez ; @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp012

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le spéciale d'approbation : Approbation du budget 2021 de la Fabrique d'église Saint-Georges de Noduwez

7.11. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative aux désignations ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp031

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le cadre de l'aide spécifique aux directions 2020-2021 conditionnées à l'élaboration du plan de pilotage