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- 7. Direction générale ; CPAS - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp007
- e du Plan d'investissement Wallonie cyclable 2020-2021 1 /* ==== Résumé ==== */ ==== Note explicative ... ernière convention signée est venue à échéance en 2021 et l'in BW nous propose de renouveler le mandat p... la délibération du Conseil communal du 26 janvier 2021 approuvant le dossier de candidature de la Ville ... courrier du Service public de Wallonie du 18 mars 2021 informant la Ville qu'elle a été retenue comme «
- 4. Finances ; Pour information - Impôt des personnes physiques et précompte immobilier - Exercice 2022 @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp004
- s », Considérant l'appel à projet lancé le 3 mai 2021 par la Fédération Wallonie, Considérant qu'en juillet 2021 la Ville est sollicitée par l'ASBL COMPUTER SCIEN... t appel à projets, Considérant que le 15 juillet 2021, le Collège communal marque son accord sur le sou... Considérant l'arrêté ministériel du 18 novembre 2021 allouant une subvention pour la mise en œuvre de
- 5. Direction générale ; Modification du Règlement d'Ordre Intérieur du Conseil communal - Approbation par les autorités de tutelle @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp005
- mois suivants. Par délibération du 21 septembre 2021, le conseil communal a décidé de lancer l'appel à... ant que la demande a été introduite le 22 juillet 2021, Considérant le courrier adressé aux demandeurs le 9 août 2021 les informant du caractère incomplet de leur doss... dérant les compléments introduits le 20 septembre 2021, Considérant le courrier adressé aux demandeurs
- 6. Direction générale ; Programme Stratégique Transversal - Mandature 2018-2024 - Bilan mi- mandat - Prise d'acte @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp006
- ment Wallon relatif à l'éclairage public (AGW EP) 2021 qui prévoit le remplacement de 210 points lumineu... our rappel, le conseil communal, en date du 16/03/2021, a: - marqué son accord sur la convention cadre e... 8. - validé le plan d'investissement pour l'année 2021 estimé à 119.525,85€ TVAC via le prêt d'Ores en a... teur belge pour la dernière fois en date du 23/06/2021. Ci-après désignée « l'ASBL » ou « Le Centre Pla
- 10. G.R.H. ; Prestation de serment en qualité de gardien de la paix constatateur @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp010
- conseil provincial, en sa séance du 30 septembre 2021 a approuvé une nouvelle convention de partenariat... ntralisation, Considérant sa décision du 22 juin 2021 de déclasser 60 ordinateurs de la Zone de Police ... décisions du 26 novembre 2019 et du 28 septembre 2021 portant sur la vente de kits informatiques pour l... vant sur le patrimoine de la Ville au numéro 063132021010. /* ==== Impact financier ==== */ /* ==== An
- 9. G.R.H. ; Modification du statut pécuniaire du personnel communal - Approbation @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp009
- lecte des textiles arrivaient à échéance le 12/04/2021 (pour Curitas) et 06//10/2021 (pour les Petits Riens), nous avons reçu des courriers des "Petits Riens"... nouveler pour une durée de maximum 2 ans (période 2021-2022). Les conventions sont les mêmes pour les d
- None, conseil communal du mardi 25 janvier 2022
- e la CoPaLoc du 7 septembre 2020 et du 22 février 2021]] * [[.:hc015:start|27. G.R.H. ; Approbation du... s-verbal et des décisions de la CoPaLoc du 12 mai 2021]] * [[.:hc016:start|28. G.R.H. ; Désignation d'
- 3. Marchés publics ; Nouvelle convention d'adhésion et nouvelles règles de fonctionnement de la centrale d'achat unique Service ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp003
- rant que le règlement complémentaire 28 septembre 2021 relatif à la zone bleue à Louvain-la-Neuve doit ê... ==== Le règlement complémentaire du 28 septembre 2021 relatif à la zone bleue à Louvain-la-Neuve est ab
- 11. G.R.H. ; Appel à candidatures à une fonction de Directeur adjoint à mi-temps pour l'Ecole communale n°2 - Annulation @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp011
- 2022 ou ne la lèveraient que partiellement. Pour 2021, cette compensation était de 80%. Pour 2022, il a... get pour l'exercice 2022 en séance du 14 décembre 2021, Considérant que le dit budget n'a pas encore ét
- 26. G.R.H. ; Approbation des procès-verbaux et des décisions de la CoPaLoc du 7 septembre 2020 et du 22 février 2021 @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc014
- e la CoPaLoc du 7 septembre 2020 et du 22 février 2021 ====== ===== Documents administratifs ===== ==
- 27. G.R.H. ; Approbation du procès-verbal et des décisions de la CoPaLoc du 12 mai 2021 @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc015
- s-verbal et des décisions de la CoPaLoc du 12 mai 2021 ====== ===== Documents administratifs ===== ==
- 1. Urbanisme ; Promesse unilatérale de vente d'une emprise en sous-sol - Division 2 Section B 137/2B (emprise 67) - Approbation ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp001
- seillers, Considérant le courrier du 20 décembre 2021 par lequel Monsieur Michel TOURNAY (OLLN 2.0-MR),
- 2. Environnement ; Approbation de la modification de la Charte de Fonctionnement et de l'appel à candidature - Constitution du ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp002
- tive ==== ---- Nous avons reçu en date du 13/12/2021 un courriel de démission de M. Wiegand Dieter. -
- 8. G.R.H. ; Modification du règlement de travail du personnel communal - Approbation par l'Autorité de Tutelle @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp008
- « Constellation » les 30 septembre et 22 octobre 2021 La Ville s'engage à contacter les équipes mobile
- 12. Développement économique ; Adaptation du contrat forain aux nouveaux règlements (communal et redevance) pour validation @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp012
- ion du Conseil de l'action sociale du 29 novembre 2021 arrêtant le budget services ordinaire et extraord